Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage de faucheuses débroussailleuses latérales à bras et de turbo faucheuses”
Produits/services: Faucheuses📦
Brève description:
“fourniture, livraison et montage de faucheuses débroussailleuses latérales à bras et de turbo faucheuses”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“forme de marché : à bons de commande avec maximum (250 000 ¿ ht par an). Montant identique pour chaque période de reconduction. Attribution d'un marché...”
Description du marché
forme de marché : à bons de commande avec maximum (250 000 ¿ ht par an). Montant identique pour chaque période de reconduction. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Financement : budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-14
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“numéro de la consultation : 2021271a.
Le montant figurant aux Ii.1.5 et au Ii.2.6 correspondent aux montants maximum sur la totalité du marché (4 ans)....”
numéro de la consultation : 2021271a.
Le montant figurant aux Ii.1.5 et au Ii.2.6 correspondent aux montants maximum sur la totalité du marché (4 ans). L'Estimation indicative, non contractuelle, servant au jugement des offres, est de 122 000 euro (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: confer art. L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2021/S 233-613164 (2021-11-26)
Avis d'attribution de marché (2022-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage de faucheuses débroussailleuses latérales à bras et de turbo faucheuses
2021271A”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison et montage de faucheuses débroussailleuses latérales à bras et de turbo faucheuses”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 233-613164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021271A0
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 073-195136 (2022-04-08)