Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon — 2021-2025

Ville d'Avignon

La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période de deux ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois par période de deux ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mobidecor

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour la préparation des aliments › Matériel de cantine
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-22	Avis de marché
2021-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 20S0091
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: https://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097422
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires:

— montant minimal/2 ans = 100 000,00 EUR HT,

— montant maximal/2 ans = 400 000,00 EUR HT.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement une fois par période de deux ans.
Intitulé du lot: Mobilier pour les restaurants scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mobilier scolaire pour les cantines scolaires:

— montant minimal/2 ans: 10 000 EUR HT,

— montant maximal/2 ans: 70 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration;

— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-097422 (2021-02-22)

Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché est un accord cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la Commande Publique, passé pour une première période de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Montant mini par période de 2 ans de 100 000,00 euro ht et montant maximum par période de 2 ans de 400 000,00 euro (H.T.). Lot 2 Montant minimum par période de 2 ans de 10 000,00 euro ht et Montant maximum par période de 2 ans de 70 000,00 euro (H.T.).

Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'avignon
Adresse postale: hôtel de Ville- place de l'horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-630394
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097422
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

le marché est un accord cadre à bons de commande, passé pour une première période de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Montant mini par période de 2 ans de 100 000,00 euro ht et montant maximum par période de 2 ans de 400 000,00 euro (H.T.). Lot 2 Montant minimum par période de 2 ans de 10 000,00 euro ht et Montant maximum par période de 2 ans de 70 000,00 euro (H.T.). Le montant du DQE Lot 1 : 98643,51 euro (H.T.). Le montant du DQE Lot 2 : 38677,50 euro (H.T.). Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Brève description: fournitures ou services
Intitulé du lot: mobilier pour les restaurants scolaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: mobidecor
Adresse postale: avenue Saint Marcellin - bP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Le montant du DQE Lot 1 : 98643,51 euro (H.T.).

Le montant du DQE Lot 2 : 38677,50 euro (H.T.).

Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc8801
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-630394 (2021-12-06)

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