Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon — 2021-2025
La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période de deux ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois par période de deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon — 2021-2025
20S0091”
Titre
Fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon — 2021-2025
20S0091
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Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période de deux ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois par période de deux ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires:
— montant minimal/2 ans = 100 000,00 EUR HT,
— montant maximal/2 ans = 400 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement une fois par période de deux ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour les restaurants scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de cantine📦
Description du marché:
“Mobilier scolaire pour les cantines scolaires:
— montant minimal/2 ans: 10 000 EUR HT,
— montant maximal/2 ans: 70 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration;
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-30
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 040-097422 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'avignon
Adresse postale: hôtel de Ville- place de l'horloge
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'avignon- 2021-2025
20S0091”
Titre
fourniture, livraison et installation de mobilier pour les écoles maternelles, élémentaires et les restaurants scolaires de la Ville d'avignon- 2021-2025
20S0091
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Brève description:
“le marché est un accord cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la Commande Publique, passé pour une première...”
Brève description
le marché est un accord cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la Commande Publique, passé pour une première période de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Montant mini par période de 2 ans de 100 000,00 euro ht et montant maximum par période de 2 ans de 400 000,00 euro (H.T.). Lot 2 Montant minimum par période de 2 ans de 10 000,00 euro ht et Montant maximum par période de 2 ans de 70 000,00 euro (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Description
Description du marché: fournitures ou services
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les restaurants scolaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Adresse postale: avenue Saint Marcellin - bP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobilier pour les restaurants scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“le marché est un accord cadre à bons de commande, passé pour une première période de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible de manière...”
le marché est un accord cadre à bons de commande, passé pour une première période de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Montant mini par période de 2 ans de 100 000,00 euro ht et montant maximum par période de 2 ans de 400 000,00 euro (H.T.). Lot 2 Montant minimum par période de 2 ans de 10 000,00 euro ht et Montant maximum par période de 2 ans de 70 000,00 euro (H.T.).
Le montant du DQE Lot 1 : 98643,51 euro (H.T.).
Le montant du DQE Lot 2 : 38677,50 euro (H.T.).
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1
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Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc8801
URL: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc8801
URL: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 240-630394 (2021-12-06)