Fourniture, installation, qualification et mise en service d'équipements de lavage thermo-désinfection, de stérilisation et d'un traitement d'eau, maintenance, consommables et accessoires associés

AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Belimed
• Veolia Water Technologies

Qui ?

• AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de gestion des installations et suites logicielles › Logiciels de gestion des installations
• Stérilisateur › Autoclaves
• Équipement divers › Installations de distribution d'eau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-05-07	Informations complémentaires
2021-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Numéro de référence: 2021-0244
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Installations de distribution d'eau 📦
Autoclaves 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Logiciels de gestion des installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP
Adresse postale: avenue des Tamaris
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180350
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis Drope — cellule des marchés — avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite facultative du site est possible, le candidat prendra contact auprès de M. Joël Delode par courriel jdelode@ch-aix.fr ou par téléphone +33 442335172. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront une liste des références de matériel en fonctionnement identique à l'offre indiquant le nom du matériel, le nom et les coordonnées (tel et courriel) du contact de chaque site afin de pouvoir organiser les visites sur les sites correspondants. Justification de la durée de l'accord-cadre: investissement financier important sur chacun des lots avec amortissement.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis Drope — cellule des marchés — avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Une visite sur site est préconisée.

Les conditions de visites sont les suivantes: une visite facultative du site est possible, le candidat prendra contact auprès de M. Joël Delode par courriel jdelode@ch-aix.fr ou par téléphone +33 442335172. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront une liste des références de matériel en fonctionnement identique à l'offre indiquant le nom du matériel, le nom et les coordonnées (tel et courriel) du contact de chaque site afin de pouvoir organiser les visites sur les sites correspondants.

Justification de la durée de l'accord-cadre: investissement financier important sur chacun des lots avec amortissement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système de production et de distribution d'eau adoucie et osmosée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sous lot 1: fourniture, installation et mise en service du système de production et de distribution d'eau, consommables et accessoires associés.

Sous lot 2: maintenance associée.

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Autoclaves
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sous lot 1: fourniture, installation, mise en service et qualification d'autoclaves, consommables et accessoires associés.

Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Laveurs désinfecteurs d'instrumentation grande capacité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Sous lot 1: fourniture, installation, mise en service et qualification de laveurs désinfecteurs d'instrumentation, consommables et accessoires associés.

Intitulé du lot: Système de supervision de stérilisation
Numéro du lot: 4
Brève description: Sous lot 1: fourniture, installation et mise en service de supervision.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHPA-CHIAP — avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (attestation jointe au DCE);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur clinique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable: consommation en eau et en énergie des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002932000013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHPA CHIAP: cellule des marchés
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis Drope — cellule des marchés — avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Une visite sur site est préconisée.

Les conditions de visites sont les suivantes: une visite facultative du site est possible, le candidat prendra contact auprès de M. Joël Delode par courriel jdelode@ch-aix.fr ou par téléphone +33 442335172. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront une liste des références de matériel en fonctionnement identique à l'offre indiquant le nom du matériel, le nom et les coordonnées (tel et courriel) du contact de chaque site afin de pouvoir organiser les visites sur les sites correspondants.

Justification de la durée de l'accord-cadre: investissement financier important sur chacun des lots avec amortissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 071-180350 (2021-04-08)

Informations complémentaires (2021-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238409
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-180350
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2021/S 092-238409 (2021-05-07)

Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 701 015 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ap-hm pour le compte du CHPA-CHIAP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631004
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: système de production et de distribution d'eau adoucie et osmosée
Brève description:

sous lot 1 : fourniture, installation et mise en service du système de production et de distribution d'eau, consommables et accessoires associéssous lot 2 : maintenance associée

Intitulé du lot: autoclaves
Brève description:

sous lot 1 : fourniture, installation, mise en service et qualification d'autoclaves, consommables et accessoires associéssous lot 2 : maintenance associée

Intitulé du lot: laveurs désinfecteurs d'instrumentation grande capacité
Brève description:

sous lot 1 : fourniture , installation, mise en service et qualification de laveurs désinfecteurs d?instrumentation, consommables et accessoires associéssous lot 2 : maintenance associée

Intitulé du lot: système de supervision de stérilisation
Brève description:

sous lot 1 : fourniture, installation et mise en service de supervisionsous lot 2 : maintenance associée

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chpa-Chiap avenue des Tamaris 13616 Aix en Provence cedex 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable : consommation en eau et en énergie des matériels proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: veolia Water Technologies
Adresse postale: 2 rue de Lombardie
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 58 000 EUR 💰
Nom: belimed
Adresse postale: 1 avenue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 375530.21 EUR 💰
267484.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 240-631004 (2021-12-06)

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