Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, impression et livraison de signalétique destinée aux Parcs naturels départementaux ainsi qu'aux randonnées et activités de pleine nature
21S0246”
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Brève description:
“fourniture, impression et livraison de signalétique destinée aux Parcs naturels départementaux ainsi qu'aux randonnées et activités de pleine nature”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique d'interprétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché: signalétique d'interprétation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Echantillons
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350 000 euros HT, reconductible 3 fois par...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350 000 euros HT, reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350 000 euros HT, reconductible 3 fois par...”
Description des options
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350 000 euros HT, reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique directionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: signalétique directionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 450 000 euros HT, reconductible 3 fois par...”
Description des renouvellements
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 450 000 euros HT, reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 450 000 euros HT, reconductible 3 fois par...”
Description des options
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 450 000 euros HT, reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire DUME ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
formulaire DUME ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique ; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-19
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“le délai d'exécution est fixé dans le CCAP. Les offres feront l'objet d'un envoi d'échantillons obligatoire. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise...”
le délai d'exécution est fixé dans le CCAP. Les offres feront l'objet d'un envoi d'échantillons obligatoire. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 181-468431 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): délai de garantie
Critère de qualité (nom): échantillons
Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et
avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350
000 euros HT, reconductible 3 fois par...”
Description des options
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et
avec maximum d'une durée de 12 mois pour un montant maximum de 350
000 euros HT, reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois
et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468431
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: signalétique d'interprétation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: signalétique directionnelle
“la procédure a été déclarée sans suite pour redéfinition du besoin en date du 7 décembre 2021” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation -ce ass 16/07/2007 no 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation -ce ass 16/07/2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l(articler.2183-5 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2021/S 243-640288 (2021-12-10)