Fourniture et transport de granulats pour travaux de chaussées réalisés en régie — année 2021 (2022-2023-2024)

Département de la Haute-Loire

La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier départemental ou les agents de pôles de territoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-08	Avis de marché
2021-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 2020-Prd-0014/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013453
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Cors Brioude — Blesle — Sainte-Florine
Numéro du lot: 01
Brève description: Cors Brioude — Blesle — Sainte-Florine.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Cors Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet
Numéro du lot: 02
Brève description: Cors Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet.
Intitulé du lot: Cors Langeac et Saugues
Numéro du lot: 03
Brève description: Cors Langeac et Saugues.
Intitulé du lot: Cors Craponne — La Chaise Dieu — Allegre
Numéro du lot: 04
Brève description: Cors Craponne — La Chaise Dieu — Allegre.
Intitulé du lot: Cors Retournac — Vorey
Numéro du lot: 05
Brève description: Cors Retournac — Vorey.
Intitulé du lot: Cors Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay
Numéro du lot: 06
Brève description: Cors Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay.
Intitulé du lot: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon/Lignon
Numéro du lot: 07
Brève description: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon/Lignon.
Intitulé du lot: Cors Bains, Cayres, Landos et Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 08
Brève description: Cors Bains, Cayres, Landos et Le Puy-en-Velay.
Intitulé du lot: Cors Le Monastier-sur-Gazeille et Saint-Julien-Chapteuil
Numéro du lot: 09
Brève description: Cors Le Monastier-sur-Gazeille et Saint-Julien-Chapteuil.
Intitulé du lot: Pôle Brioude/Langeac
Numéro du lot: 10
Brève description: Pôle Brioude/Langeac.
Intitulé du lot: Pôle de Craponne
Numéro du lot: 11
Brève description: Pôle de Craponne.
Intitulé du lot: Pôle de Monistrol-sur-Loire
Numéro du lot: 12
Brève description: Pôle de Monistrol-sur-Loire.
Intitulé du lot: Pôle du Puy-en-Velay
Numéro du lot: 13
Brève description: Pôle du Puy-en-Velay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière;

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si le marché est renouvelé, il sera relancé en décembre 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Département de la Haute-Loire — service juridique et achats — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310 — 43009 Le Puy-en-Velay Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-prd-0014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2021/S 008-013453 (2021-01-08)

Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 740 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-141002
Se réfère à l'avis: 2021/S 008-013453
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cors Craponne — La Chaise-Dieu — Allègre
Brève description: Cors Craponne — La Chaise-Dieu — Allègre.
Intitulé du lot: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon-sur-Lignon
Brève description: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon-sur-Lignon.
Intitulé du lot: Pole Brioude/Langeac
Brève description:

Pole Brioude/Langeac.

Pôle du Puy-en-Velay

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: Marquet
Adresse postale: La Florizane
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 278 000 EUR 💰
Nom: Carrières Perrachon
Adresse postale: BP 32 Za Lachaud
Commune postale: Saint-Georges-Lagricol
Code postal: 43500
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse postale: BP 32, ZA Lachaud
Nom: Cmca
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Carrières Faurie
Adresse postale: 32 rue de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Nom: SA Chambon
Adresse postale: La Fridière
Commune postale: Paulhaguet
Code postal: 43230
Nom: Chevalier
Adresse postale: La Grande Île
Commune postale: Brioude
Code postal: 43100
Valeur totale du marché: 59 600 EUR 💰
Nom: Moulin
Adresse postale: ZA du Rousset
Commune postale: Les Villettes
Code postal: 43600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2021/S 056-141002 (2021-03-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)

Sable et argile (8)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (8)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (7)