La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier départemental ou les agents de pôles de territoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
La fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier départemental ou les agents de pôles de territoire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Brioude — Blesle — Sainte-Florine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Cors Brioude — Blesle — Sainte-Florine.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Cors Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Langeac et Saugues
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Cors Langeac et Saugues.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Craponne — La Chaise Dieu — Allegre
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Cors Craponne — La Chaise Dieu — Allegre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Retournac — Vorey
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Cors Retournac — Vorey.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Cors Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon/Lignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon/Lignon.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Bains, Cayres, Landos et Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Cors Bains, Cayres, Landos et Le Puy-en-Velay.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cors Le Monastier-sur-Gazeille et Saint-Julien-Chapteuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Cors Le Monastier-sur-Gazeille et Saint-Julien-Chapteuil.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Brioude/Langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pôle Brioude/Langeac.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pôle de Craponne.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle de Monistrol-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pôle de Monistrol-sur-Loire.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle du Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pôle du Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
08:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si le marché est renouvelé, il sera relancé en décembre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Département de la Haute-Loire — service juridique et achats — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310 — 43009 Le Puy-en-Velay Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-prd-0014.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2021/S 008-013453 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute Loire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 740 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Cors Craponne — La Chaise-Dieu — Allègre
Description
Description du marché: Cors Craponne — La Chaise-Dieu — Allègre.
Champ d'application du marché
Titre: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon-sur-Lignon
Description
Description du marché: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon-sur-Lignon.
Champ d'application du marché
Titre: Pole Brioude/Langeac
Description
Description du marché: Pole Brioude/Langeac.
Description du marché: Pôle du Puy-en-Velay
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 008-013453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21t031
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Cors Brioude — Blesle — Sainte-Florine
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Marquet
Adresse postale: La Florizane
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21t032
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Cors Lavoûte-Chilhac et Paulhaguet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21t033
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Cors Langeac et Saugues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21t034
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Cors Craponne — La Chaise-Dieu — Allègre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Perrachon
Adresse postale: BP 32 Za Lachaud
Commune postale: Saint-Georges-Lagricol
Code postal: 43500
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21t035
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Cors Retournac — Vorey
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: BP 32, ZA Lachaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21t036
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Cors Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmca
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21t037
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Cors Yssingeaux, Montfaucon, Tence et Le Chambon-sur-Lignon
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Faurie
Adresse postale: 32 rue de Saint-Agrève
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21t038
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Cors Bains, Cayres, Landos et Le Puy-en-Velay
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Chambon
Adresse postale: La Fridière
Commune postale: Paulhaguet
Code postal: 43230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21t039
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Cors Le Monastier-sur-Gazeille et Saint-Julien-Chapteuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21t040
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pôle Brioude/Langeac
Nom et adresse du contractant
Nom: Chevalier
Adresse postale: La Grande Île
Commune postale: Brioude
Code postal: 43100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 600 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21t041
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pôle de Craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21t042
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pôle de Monistrol-sur-Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulin
Adresse postale: ZA du Rousset
Commune postale: Les Villettes
Code postal: 43600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 600 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21t043
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pôle du Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 600 💰
Source: OJS 2021/S 056-141002 (2021-03-17)