fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement
Conseil départemental Haute-Garonne
fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : 3 lots. Accords-Cadres à bons de commande de 4 ans sans montant minimum et avec un montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services horticoles
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-31 | Avis de marché |
| 2021-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 21S0051
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: dcp-mpti@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444405
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: centre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://haute-garonne.marches-publics.info
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf art Vi.4.1)
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2021/S 171-444405 (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 21S0051
Brève description:
fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : 3 lots. Accords-Cadres à bons de commande de 4 ans sans montant minimum et avec un montant maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: dcp-mpti@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444405
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot 1 Nord (Pôles routiers de REVEL - villefranche de lauragais - villemur sur tarn et grenade sur garonne).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: centre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot no 2 - centre (Pôles routiers de AUTERIVE - mURET - mONTESQUIEU-VOLVESTRE et cazeres sur garonne)
Intitulé du lot: sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot 3 Sud (Pôles routiers de salies du salat - aURIGNAC - boulogne sur gesse - saint gaudens et Bagnères de Luchon)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges comporte une clause obligatoire d'insertion sociale sous la forme d'un pourcentage d'heures travaillées réservées à l'insertion, représentant un minimum de 200 heures de travail à des personnes éloignées de l'emploi sur la durée totale du marché pour chacun des lots.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://haute-garonne.marches-publics.info
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf art Vi.4.1)
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2021/S 171-444405 (2021-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660960
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-444405
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-26 📅
Nom: caussat espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 300 197 332 000 12
Adresse postale: 1 Chemin de Sandreau - cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: serpe
Numéro d'enregistrement national: 345 154 694 00391
Adresse postale: 13 Avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 250-660960 (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement sur les Routes Départementales de la Haute-Garonne
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660960
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-444405
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures et prestations diverses pour les
plantations d'arbres d'alignement - secteur Nord
fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement - secteur…
… Centre
… Sud
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-26 📅
Nom: caussat espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 300 197 332 000 12
Adresse postale: 1 Chemin de Sandreau - cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: serpe
Numéro d'enregistrement national: 345 154 694 00391
Adresse postale: 13 Avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 250-660960 (2021-12-21)
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