fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement

Conseil départemental Haute-Garonne

fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : 3 lots. Accords-Cadres à bons de commande de 4 ans sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-31 Avis de marché
2021-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31090
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: https://haute-garonne.marches-publics.info
Téléphone: +33 534333591 📞
Courrier électronique: dcp-mpti@cd31.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement 21S0051”
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Brève description:
“fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : 3 lots. Accords-Cadres à bons de commande de 4 ans sans montant minimum et avec...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Produits/services supplémentaires: Services horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot 1 Nord (Pôles routiers de REVEL - villefranche de lauragais - villemur sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot no 2 - centre (Pôles routiers de AUTERIVE - mURET - mONTESQUIEU-VOLVESTRE et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement : Lot 3 Sud (Pôles routiers de salies du salat - aURIGNAC - boulogne sur gesse -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges comporte une clause obligatoire d'insertion sociale sous la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-05 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-06 09:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf art Vi.4.1)
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 171-444405 (2021-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement sur les Routes Départementales de la Haute-Garonne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement - secteur Nord”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement - secteur Centre”
Description du marché:
“fournitures et prestations diverses pour les plantations d'arbres d'alignement - secteur Sud”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-444405

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021M503
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nord
Date de conclusion du contrat: 2021-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: caussat espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 300 197 332 000 12
Adresse postale: 1 Chemin de Sandreau - cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: serpe
Numéro d'enregistrement national: 345 154 694 00391
Adresse postale: 13 Avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021M504
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021M505
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2021/S 250-660960 (2021-12-21)