— lot 1: fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance; — lot 2: fourniture de pompes immergées corps en fonte; — lot 3: fourniture de pompes immergées corps en inox; — lot 4: fourniture de débitmètres; — lot 5: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens; — lot 6: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Krohne; — lot 7: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque ABB; — lot 8: fourniture de vannes papillon; — lot 9: fourniture d'appareils de commande/servomoteurs; — lot 10: fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées; — lot 11: fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Brève description:
— lot 1: fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance;
— lot 2: fourniture de pompes immergées corps en fonte;
— lot 3: fourniture de pompes immergées corps en inox;
— lot 4: fourniture de débitmètres;
— lot 5: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens;
— lot 6: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Krohne;
— lot 7: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque ABB;
— lot 8: fourniture de vannes papillon;
— lot 9: fourniture d'appareils de commande/servomoteurs;
— lot 10: fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées;
— lot 11: fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance.
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais, CS 53135
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://eaudazur.com/🌏
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com📧
Téléphone: +33 489981487📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date limite de soumission: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-349000
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant estimé sur la durée maximale du marché soit quatre ans.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance;
— lot 2: fourniture de pompes immergées corps en fonte;
— lot 3: fourniture de pompes immergées corps en inox;
— lot 4: fourniture de débitmètres;
— lot 5: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens;
— lot 6: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Krohne;
— lot 7: fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque ABB;
— lot 8: fourniture de vannes papillon;
— lot 9: fourniture d'appareils de commande/servomoteurs;
— lot 10: fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées;
— lot 11: fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance.
Valeur totale estimée: 3 320 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT.
Montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT.
Sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 1 024 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant estimé sur la durée maximale du marché soit quatre ans.
Intitulé du lot: Fourniture de pompes immergées corps en fonte
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT.
Montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 40 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pompes immergées corps en acier inoxydable
Numéro du lot: 3
Brève description: Sans montant minimal ni montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de débitmètres électromagnétiques
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques Siemens
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques Krohne
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques ABB
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de vannes papillon
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Périmètre d'intervention de la Régie Eau d'Azur et ses…
… annexes éventuelles.
… extensions éventuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— fiche d'identité de l'entreprise faisant apparaître: raison sociale, adresse du siège social, nº de SIRET, coordonnées du correspondant du dossier;
— extrait K-bis ou équivalent;
— attestations d'assurance en cours de validité: responsabilité civile professionnelle;
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant annuel estimé du lot. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant annuel estimé du lot. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres;
— les modalités de règlement des prestations s'opéreront par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code de la commande publique;
— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture;
— le comptable assignataire est l'agent comptable de la Régie Eau d'Azur;
— prix: révisables annuellement dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 2025.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en onze lots, conclus pour une période d'un an reconductible trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Conformément aux articles R. 2132-3 et R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http:// www.marches-securises.fr — La remise via courrier électronique ou voie postale est donc interdite. Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en deux phases:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en onze lots, conclus pour une période d'un an reconductible trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Conformément aux articles R. 2132-3 et R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http:// www.marches-securises.fr — La remise via courrier électronique ou voie postale est donc interdite. Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en deux phases:
— 1
— 2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2021/S 131-349000 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-004
Brève description:
-Lot 1 Fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance
-lot 2 Fourniture de pompes immergées corps en fonte
-lot 3 Fourniture de pompes immergées corps en inox
-lot 4 Fourniture de débitmètres
-lot 5 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens
-Lot 6 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque KROHNE
-Lot 7 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Abb
-Lot 8 Fourniture de vannes papillon
-Lot 9 Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs
-Lot 10 Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
-lot 11 Fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
-Lot 1 Fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance
-lot 2 Fourniture de pompes immergées corps en fonte
-lot 3 Fourniture de pompes immergées corps en inox
-lot 4 Fourniture de débitmètres
-lot 5 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens
-Lot 6 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque KROHNE
-Lot 7 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Abb
-Lot 8 Fourniture de vannes papillon
-Lot 9 Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs
-Lot 10 Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
-lot 11 Fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Valeur totale du marché: 3 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: eau D'Azur
Adresse postale: crystal Palace369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-287063
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-349000
Numéro JO-S: 102
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
-Lot 1 Fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance
-lot 2 Fourniture de pompes immergées corps en fonte
-lot 3 Fourniture de pompes immergées corps en inox
-lot 4 Fourniture de débitmètres
-lot 5 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Siemens
-Lot 6 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque KROHNE
-Lot 7 Fourniture de pièces détachées de débitmètres de marque Abb
-Lot 8 Fourniture de vannes papillon
-Lot 9 Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs
-Lot 10 Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
-lot 11 Fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Intitulé du lot: fourniture de pompes de surface et prestations de maintenance
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 20 000 eurosht soit 80 000 eurosht sur la durée maximale. Pas de montant maximum
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 20 000 eurosht soit 80 000 eurosht sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Description des options:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de pompes immergées corps en fonte
Brève description:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 10 000 eurosht soit 40 000 eurosht sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 10 000 eurosht soit 40 000 eurosht sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Description des options:
L'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de pompes immergées corps en acier inoxydable
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum ni montant maximum
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum ni montant maximum
Intitulé du lot: fourniture de débitmètres électromagnétiques
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS
fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE
fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques ABB
fourniture de vannes papillon
fourniture d'appareils de commande/servomoteurs
fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
fourniture d'appareils d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: suez eau France SAS
Adresse postale: 836 avenue de le Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷 Alpes-Maritimes
🏙️
Valeur totale du marché: 1 291 500 EUR 💰
Nom: siemens
Adresse postale: 40 avenue des fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 245601.40 EUR 💰
53941.48 EUR 💰
Nom: krohne
Adresse postale: 2 allée des Ors
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26103
Valeur totale du marché: 53714.60 EUR 💰
Nom: cifec
Adresse postale: 12 bis rue du commandant Pilot
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 174670.28 EUR 💰
Adresse postale: 836 avenue de la Plaine
Valeur totale du marché: 330085.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Barret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2022/S 102-287063 (2022-05-24)