Fourniture et pose de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence

Commune d'Aix-en-Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ar'Deco

Qui ?

• Commune d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-08	Avis de marché
2021-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rideaux
Numéro de référence: 2021dvs0055
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux 📦
Code CPV supplémentaire: Rideaux pare-soleil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date limite de soumission: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353082
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation: échantillons de rideaux: — rideaux occultant avec œillet: tissu 270 g/m — rideaux pare soleil avec œillet: tissu 300 g/m — rideaux voilage avec ruban fronceur avec crochets en métal (cf. article 18 du CCP): tissu 70 g/m Les colis comprenant les échantillons et les supports des gammes de coloris devront être livrés, avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées en page de garde du présent document, à l'adresse suivante: la direction de la commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Si les échantillons et les supports des gammes de coloris demandés ne sont pas fournis, incomplet ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Les échantillons et les supports de gammes de coloris du candidat dont l'offre a été retenue seront conservés par le service administration ressources éducation pendant toute la durée de l'accord-cadre, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des produits livrés. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les échantillons et les supports de gammes de coloris remis par les candidats dont l'offre n'a pas été retenue pourront être récupérés, à leurs frais, par les intéressés au service «Administration, ressources, éducation» dont l'adresse apparaît ci-dessous dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services de la ville. Service «Administration, ressource, éducation», 19 rue Lisse Saint-Louis, 13100 Aix-en-Provence du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 16h15. Nota: la demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée (voir article 6.1 «Transmission électronique»). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation: échantillons de rideaux:

— rideaux occultant avec œillet: tissu 270 g/m

— rideaux pare soleil avec œillet: tissu 300 g/m

— rideaux voilage avec ruban fronceur avec crochets en métal (cf. article 18 du CCP): tissu 70 g/m

Les colis comprenant les échantillons et les supports des gammes de coloris devront être livrés, avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées en page de garde du présent document, à l'adresse suivante: la direction de la commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Si les échantillons et les supports des gammes de coloris demandés ne sont pas fournis, incomplet ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Les échantillons et les supports de gammes de coloris du candidat dont l'offre a été retenue seront conservés par le service administration ressources éducation pendant toute la durée de l'accord-cadre, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des produits livrés. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les échantillons et les supports de gammes de coloris remis par les candidats dont l'offre n'a pas été retenue pourront être récupérés, à leurs frais, par les intéressés au service «Administration, ressources, éducation» dont l'adresse apparaît ci-dessous dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services de la ville. Service «Administration, ressource, éducation», 19 rue Lisse Saint-Louis, 13100 Aix-en-Provence du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 16h15.

Nota: la demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée (voir article 6.1 «Transmission électronique»). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le montant maximal de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT pour la première période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation: échantillons de rideaux:

— rideaux occultant avec œillet: tissu 270 g/m

— rideaux pare soleil avec œillet: tissu 300 g/m

— rideaux voilage avec ruban fronceur avec crochets en métal (cf. article 18 du CCP): tissu 70 g/m

Les colis comprenant les échantillons et les supports des gammes de coloris devront être livrés, avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées en page de garde du présent document, à l'adresse suivante: la direction de la commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Si les échantillons et les supports des gammes de coloris demandés ne sont pas fournis, incomplet ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Les échantillons et les supports de gammes de coloris du candidat dont l'offre a été retenue seront conservés par le service administration ressources éducation pendant toute la durée de l'accord-cadre, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des produits livrés. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les échantillons et les supports de gammes de coloris remis par les candidats dont l'offre n'a pas été retenue pourront être récupérés, à leurs frais, par les intéressés au service «Administration, ressources, éducation» dont l'adresse apparaît ci-dessous dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services de la ville. Service «Administration, ressource, éducation», 19 rue Lisse Saint-Louis, 13100 Aix-en-Provence du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 16h15.

Nota: la demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée (voir article 6.1 «Transmission électronique»). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 133-353082 (2021-07-08)

Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de Fourniture Et Pose De Stores Interieurs, De Rideaux Et De Tringles Pour Les Batiments De La Ville D'Aix En ProvenceIl a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'aix en Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-649749
Se réfère à l'avis: 2021/S 133-353082
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la commande publique de la ville d'aix en Provence. Le marché a été signé le 2 décembre 2021. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'aix en Provence 13100 Aix en Provence

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: ar'Deco
Adresse postale: 482 Avenue Du Mondial De Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 246-649749 (2021-12-15)

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