L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence
2021dvs0055”
Produits/services: Rideaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Rideaux pare-soleil📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant maximal de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT pour la première période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction....”
Description des renouvellements
Le montant maximal de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT pour la première période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation: échantillons de rideaux:
— rideaux occultant avec œillet: tissu 270 g/m;
— rideaux pare soleil avec œillet: tissu 300 g/m;
— rideaux voilage avec ruban fronceur avec crochets en métal (cf. article 18 du CCP): tissu 70 g/m permettant de juger la matière et la confection et accompagné d'un document ou une plaquette des gammes de coloris.
Les colis comprenant les échantillons et les supports des gammes de coloris devront être livrés, avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées en page de garde du présent document, à l'adresse suivante: la direction de la commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Si les échantillons et les supports des gammes de coloris demandés ne sont pas fournis, incomplet ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Les échantillons et les supports de gammes de coloris du candidat dont l'offre a été retenue seront conservés par le service administration ressources éducation pendant toute la durée de l'accord-cadre, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des produits livrés. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les échantillons et les supports de gammes de coloris remis par les candidats dont l'offre n'a pas été retenue pourront être récupérés, à leurs frais, par les intéressés au service «Administration, ressources, éducation» dont l'adresse apparaît ci-dessous dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services de la ville. Service «Administration, ressource, éducation», 19 rue Lisse Saint-Louis, 13100 Aix-en-Provence du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 16h15.
Nota: la demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée (voir article 6.1 «Transmission électronique»). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 133-353082 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Pose De Rideaux Et De Tringles Pour Les Batiments De La Ville D'Aix En Provence
2021dvs0055”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de Fourniture Et Pose De Stores...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de Fourniture Et Pose De Stores Interieurs, De Rideaux Et De Tringles Pour Les Batiments De La Ville D'Aix En ProvenceIl a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'aix en Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'aix en Provence 13100 Aix en Provence
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de Fourniture Et Pose De Stores...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de Fourniture Et Pose De Stores Interieurs, De Rideaux Et De Tringles Pour Les Batiments De La Ville D'Aix En ProvenceIl a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'aix en Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 133-353082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21110
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ar'Deco
Adresse postale: 482 Avenue Du Mondial De Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la commande publique de la ville d'aix en Provence. Le marché a été signé...”
le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la commande publique de la ville d'aix en Provence. Le marché a été signé le 2 décembre 2021. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 246-649749 (2021-12-15)