Les prestations consistent en:
— démontage des pneumatiques et accessoires usagés;
— fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires;
— réalisation de prestations de réparation telles que montage des pneumatiques, équilibrage, contrôle, géométrie/parallélisme;
— interventions sur site avec véhicules atelier ou dans les locaux du candidat;
— collecte et traitement des pneumatiques usagés et dérivés (plomb notamment).
Le marché n'est pas alloti. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter du 1.1.2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des quatre ans ou dès que son montant maximal sera atteint, soit 800 000 EUR HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant minimal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 80 000 EUR HT;
— montant maximal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 800 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: direction des infrastructures et de la mobilité, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de pneumatiques, d'accessoires et prestations annexes pour poids lourds, matériels agricoles et engins de travaux publics
20210928”
Produits/services: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Brève description:
“Les prestations consistent en:
— démontage des pneumatiques et accessoires usagés;
— fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires;
— réalisation de...”
Brève description
Les prestations consistent en:
— démontage des pneumatiques et accessoires usagés;
— fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires;
— réalisation de prestations de réparation telles que montage des pneumatiques, équilibrage, contrôle, géométrie/parallélisme;
— interventions sur site avec véhicules atelier ou dans les locaux du candidat;
— collecte et traitement des pneumatiques usagés et dérivés (plomb notamment).
Le marché n'est pas alloti. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter du 1.1.2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des quatre ans ou dès que son montant maximal sera atteint, soit 800 000 EUR HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant minimal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 80 000 EUR HT;
— montant maximal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 800 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les prestations consistent en:
— démontage des pneumatiques et accessoires usagés;
— fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires;
— réalisation de...”
Description du marché
Les prestations consistent en:
— démontage des pneumatiques et accessoires usagés;
— fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires;
— réalisation de prestations de réparation telles que montage des pneumatiques, équilibrage, contrôle, géométrie/parallélisme;
— interventions sur site avec véhicules atelier ou dans les locaux du candidat;
— collecte et traitement des pneumatiques usagés et dérivés (plomb notamment).
Le marché n'est pas alloti. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter du 1.1.2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des quatre ans ou dès que son montant maximal sera atteint, soit 800 000 EUR HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant minimal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 80 000 EUR HT;
— montant maximal HT sur la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): 800 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Cf. article II.2.2 du RC.
Modalités de paiement et d'établissement des factures:
— évolutions index de paiement;
— intégrations de nouvelles références;
—...”
Description des options
Cf. article II.2.2 du RC.
Modalités de paiement et d'établissement des factures:
— évolutions index de paiement;
— intégrations de nouvelles références;
— changement d'organisation ou de dénomination des services;
— en cas d'évolution de la législation RGPD.
Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conf. à l'article R. 2122-7 du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) — lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
1) — lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire DC1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services liés à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services liés à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance [10 % du montant (TTC) du bon de commande en cause] est prévu...”
Conditions d'exécution du contrat
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance [10 % du montant (TTC) du bon de commande en cause] est prévu conformément au code de la commande publique. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En application de R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-22
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr — À titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article II.1.3 du RC. La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 30 points:
— sous-critère nº 1 — méthode, moyens humains et matériels mis en œuvre pour répondre aux demandes d'intervention pendant les heures ouvrables pour les interventions programmées ou urgentes — noté sur 10 points;
— sous-critère nº 2 — modalité d'astreinte du candidat pour répondre à une intervention urgente hors heures ouvrables: moyens humains et matériels mis en œuvre pour répondre aux demandes d'interventions objet de l'accord-cadre — noté sur 10 points;
— sous-critère nº 3 — nombre d'agence du candidat dans le département du Var susceptible de réaliser des interventions dans ses locaux sur les pneumatiques des poids lourds, matériels agricoles et engins de travaux publics du Conseil départemental du Var — noté sur 10 points.
Le détail des critères figure à l'article IX.2 du règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera, alors, adressée au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 141-374780 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de pneumatiques, d'accessoires et prestations annexes pour poids lourds, matériels agricoles et engins de travaux publics
20210928”
Brève description:
“les prestations consistent en :- démontage des pneumatiques et accessoires usagés- fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires- réalisation de...”
Brève description
les prestations consistent en :- démontage des pneumatiques et accessoires usagés- fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires- réalisation de prestations de réparation telles que montage des pneumatiques,équilibrage,contrôle, géométrie/parallélisme;- interventions sur site avec véhicules atelier ou dans les locaux du candidat,- collecte et traitement des pneumatiques usagés et dérivés (plomb notamment).Le marché n'est pas alloti.L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à/c du 01/01/2022, ou à/c de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des 4 ans ou dès que son montant maxi sera atteint,soit 800 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:montant mini Ht sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans):80 000 euro(s) (H.T.)Montant ma
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“les prestations consistent en :- démontage des pneumatiques et accessoires usagés- fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires- réalisation de...”
Description du marché
les prestations consistent en :- démontage des pneumatiques et accessoires usagés- fourniture et pose de pneumatiques et d'accessoires- réalisation de prestations de réparation telles que montage des pneumatiques,équilibrage,contrôle, géométrie/parallélisme;- interventions sur site avec véhicules atelier ou dans les locaux du candidat,- collecte et traitement des pneumatiques usagés et dérivés (plomb notamment).Le marché n'est pas alloti.L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à/c du 01/01/2022, ou à/c de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des 4 ans ou dès que son montant maxi sera atteint,soit 800 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:montant mini Ht sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans):80 000 euro(s) (H.T.)Montant ma
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“cf Article Ii-2-2 du Rc)-Modalités de paiement et d'établissement des factures-évolutions index de paiement-intégrations de nouvelles références-changt...”
Description des options
cf Article Ii-2-2 du Rc)-Modalités de paiement et d'établissement des factures-évolutions index de paiement-intégrations de nouvelles références-changt d'organisation ou de dénomination des services-en cas d'évolution de la législation RgpdUn marché en procédure ss pub ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conf.à l'art. R.2122-7.Du Ccp
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-374780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210928
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Pneus
Adresse postale: 1058 Rd 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286303.73 💰
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans.Marchés à bons de commande - montants donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non...”
l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans.Marchés à bons de commande - montants donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non contractuel).Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après Rdv pris par écrit(courriel/mail) auprès du service marchés de la Dim :Dim - service Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr-nlefevre@var.frmfouquert@var.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Source: OJS 2022/S 014-031058 (2022-01-15)