Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa)

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est la fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au second trimestre 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-19 Avis de marché
2021-02-03 Informations complémentaires
2021-02-08 Informations complémentaires
2021-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de mobilier urbain
Brève description:
L'objet de la présente consultation est la fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au second trimestre 2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-029877
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210119w2_01. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique. En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation. L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu. Les sous-critères du critère technique sont: 2.1) moyens matériels mobilisables afin de réaliser plusieurs opérations simultanées (deux au maximum) ou discontinues avec pertinence des fournitures et maîtrise de l'approvisionnement. Les principales fiches produit, certificats du CSTB, PV d'agrément des matériaux seront transmis, le système de contrôle des fournitures sera précisé en vue de garantir la pérennité des produits (résistance mécanique, anticorrosion, etc.) sous coefficient pondérateur 2; 2.2) délai maximal d'intervention et méthodologie proposés par le candidat pour assurer un rendu précis et de qualité [préparation de la prestation, livrables, délai de livraison et de pose, astreinte et numéro d'urgence (cf. article III du CCTP)] afin de réaliser les prestations dans le cadre des deux exemples d'intervention ci-dessous, et organisation du candidat permettant de respecter ces délais: sous coefficient pondérateur 1; — réalisation d'un parking d'éco-mobilité comprenant la fourniture et la pose de: un abris vélo, six arceaux vélos, deux bancs, douze arceaux de protection pour candélabres, douze barrières, douze potelets, une portique de limitation de gabarit; — chantier de réparation multi-sites: remplacement de cinq potelets, cinq barrières, un banc sur une voirie circulée de la Casa; 2.3) moyens humains mobilisables afin de réaliser plusieurs opérations simultanées (deux au maximum) ou discontinues: le nombre de personnes dédiées à la réalisation des prestations, identification des intervenants et CV joints sous coefficient pondérateur 1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation est la fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au second trimestre 2021.
Valeur totale estimée: 798 500 EUR 💰
Brève description:
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier, dans les limites suivantes:
— montant minimal annuel: 15 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: sans maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 798 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
Description des options:
— le marché est reconductible trois fois;
— possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;
— possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique;
— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent;
— renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22.3.2019.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
1) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
4) des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Sophia Antipolis
Adresse postale: 44 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210119w2_01.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique.
En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation.
L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.
Les sous-critères du critère technique sont:
2.1) moyens matériels mobilisables afin de réaliser plusieurs opérations simultanées (deux au maximum) ou discontinues avec pertinence des fournitures et maîtrise de l'approvisionnement. Les principales fiches produit, certificats du CSTB, PV d'agrément des matériaux seront transmis, le système de contrôle des fournitures sera précisé en vue de garantir la pérennité des produits (résistance mécanique, anticorrosion, etc.) sous coefficient pondérateur 2;
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2.2) délai maximal d'intervention et méthodologie proposés par le candidat pour assurer un rendu précis et de qualité [préparation de la prestation, livrables, délai de livraison et de pose, astreinte et numéro d'urgence (cf. article III du CCTP)] afin de réaliser les prestations dans le cadre des deux exemples d'intervention ci-dessous, et organisation du candidat permettant de respecter ces délais: sous coefficient pondérateur 1;
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— réalisation d'un parking d'éco-mobilité comprenant la fourniture et la pose de: un abris vélo, six arceaux vélos, deux bancs, douze arceaux de protection pour candélabres, douze barrières, douze potelets, une portique de limitation de gabarit;
— chantier de réparation multi-sites: remplacement de cinq potelets, cinq barrières, un banc sur une voirie circulée de la Casa;
2.3) moyens humains mobilisables afin de réaliser plusieurs opérations simultanées (deux au maximum) ou discontinues: le nombre de personnes dédiées à la réalisation des prestations, identification des intervenants et CV joints sous coefficient pondérateur 1.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 015-029877 (2021-01-19)
Informations complémentaires (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-063332
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-029877
Numéro JO-S: 26

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 route des Crêtes, BP 43, Les Genêts
Source: OJS 2021/S 026-063332 (2021-02-03)
Informations complémentaires (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (Symisa).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071551
Numéro JO-S: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 route des Crêtes BP 43 Les Genêts
Source: OJS 2021/S 030-071551 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.
Valeur totale du marché: 134 553 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270028
Numéro JO-S: 103

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: RN7 SASU
Adresse postale: 158 ancien Chemin de Campane
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 134 553 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 route des Crêtes, BP 43 Les Genêts

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
Afficher plus
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Source: OJS 2021/S 103-270028 (2021-05-26)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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