Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa)

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est la fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au second trimestre 2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-19 Avis de marché
2021-02-03 Informations complémentaires
2021-02-08 Informations complémentaires
2021-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Fax: +33 489877061 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte Sophia Antipolis
Adresse postale: 44 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa)”    Afficher plus
Produits/services: Installation de mobilier urbain 📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation est la fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 798 500 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier, dans les limites...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 798 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— le marché est reconductible trois fois; — possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent; — déclaration du candidat DC2 ou équivalent; — renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1)...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 015-029877 (2021-01-19)
Informations complémentaires (2021-02-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 44 route des Crêtes, BP 43, Les Genêts

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa)”    Afficher plus
Brève description:
“Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat mixte de Sophia Antipolis (Symisa).”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 015-029877

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 026-063332 (2021-02-03)
Informations complémentaires (2021-02-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 44 route des Crêtes BP 43 Les Genêts

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (Symisa)”    Afficher plus
Brève description:
“Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) et du Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (Symisa).”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 798 500 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 764 780 EUR.
Source: OJS 2021/S 030-071551 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 44 route des Crêtes, BP 43 Les Genêts

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134 553 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et la pose de mobilier urbain sur le territoire de la CASA et du Symisa, la réparation, l'entretien et la maintenance de ce mobilier.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-029877

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021_033
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain sur les territoires de la CASA et Symisa
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: RN7 SASU
Adresse postale: 158 ancien Chemin de Campane
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 553 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 103-270028 (2021-05-26)