Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de Strasbourg
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'Eurométropole de Strasbourg. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Strasbourg, coordonnateur du groupement de commandes: Eurométropole de Strasbourg. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.7.2021 jusqu'au 1.7.2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réhabilitation environnementale › Services de mise en valeur des sols
- • Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-01 | Avis de marché |
| 2021-04-27 | Informations complémentaires |
| 2021-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation d'arbres par ensemencement
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Code CPV supplémentaire: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Services de mise en valeur des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 368985000 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171504
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Quartiers Nord de Strasbourg
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Quartiers Sud de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description: Communes Nord EMS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Communes Sud EMS
Numéro du lot: 5
Brève description: Autres services
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôles externes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Diversité végétale de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 3.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Conditions climatiques et pédologiques
Critère de qualité (pondération): 6.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Traçabilité/provenance des végétaux
Critère de qualité (pondération): 2.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Description des techniques culturales et approches environnementales innovantes dans les cultures
Critère de qualité (pondération): 4.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: Véhicules à faible émissions polluantes utilisés dans le cadre de ce marché dans les zones à faible émissions (ZFE)
Performances en matière de protection de l'environnement: Machines ou engins à faible émissions de poussières, de vibration ou de faible émissions sonores
Critère de qualité (pondération): 1.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: Volumes des stocks d'avance pour les substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: Propositions de réutilisations in situ des substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: Alternatives au zéro phyto
Performances en matière de protection de l'environnement: Formations en rapport avec la protection de l?environnement
Valeur technique des plantations
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des plantations: Moyens humains
Valeur technique des plantations: Moyens matériels
Valeur technique des plantations: Composition des équipes par type de prestation, matériels, fournitures et organisation des chantiers
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des plantations: Formations techniques
Valeur technique des plantations: Performances globales et simultanéité des chantiers
Insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Questionnaire technique: Moyens humains
Questionnaire technique: Communication
Questionnaire technique: Protocoles
Questionnaire technique: Exemples de rapports
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Téléphone: +33 368985119 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 066-171504 (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation d'arbres par ensemencement
Brève description:
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'Eurométropole de Strasbourg. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Strasbourg, coordonnateur du groupement de commandes: Eurométropole de Strasbourg. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.7.2021 jusqu'au 1.7.2022.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Code CPV supplémentaire: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Services de mise en valeur des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 368985000 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171504
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Quartiers Nord de Strasbourg
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Quartiers Sud de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description: Communes Nord EMS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Communes Sud EMS
Numéro du lot: 5
Brève description: Autres services
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôles externes
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Diversité végétale de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 3.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Conditions climatiques et pédologiques
Critère de qualité (pondération): 6.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Traçabilité/provenance des végétaux
Critère de qualité (pondération): 2.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: Description des techniques culturales et approches environnementales innovantes dans les cultures
Critère de qualité (pondération): 4.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: Véhicules à faible émissions polluantes utilisés dans le cadre de ce marché dans les zones à faible émissions (ZFE)
Performances en matière de protection de l'environnement: Machines ou engins à faible émissions de poussières, de vibration ou de faible émissions sonores
Critère de qualité (pondération): 1.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: Volumes des stocks d'avance pour les substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: Propositions de réutilisations in situ des substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: Alternatives au zéro phyto
Performances en matière de protection de l'environnement: Formations en rapport avec la protection de l?environnement
Valeur technique des plantations
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des plantations: Moyens humains
Valeur technique des plantations: Moyens matériels
Valeur technique des plantations: Composition des équipes par type de prestation, matériels, fournitures et organisation des chantiers
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des plantations: Formations techniques
Valeur technique des plantations: Performances globales et simultanéité des chantiers
Insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Questionnaire technique: Moyens humains
Questionnaire technique: Communication
Questionnaire technique: Protocoles
Questionnaire technique: Exemples de rapports
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Téléphone: +33 368985119 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21ems0074g.
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Marché faisant l'objet d'une clause d'exécution à caractère social.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations complémentaires (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21EMS0074G
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217417
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-171504
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Modification de la date présente au sein du RC.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 084-217417 (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21EMS0074G
Brève description:
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Strasbourg.
Coordonnateur du groupement de commandes: Eurométropole de Strasbourg.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217417
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-171504
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Modification de la date présente au sein du RC.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Strasbourg.
Coordonnateur du groupement de commandes: Eurométropole de Strasbourg.
Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362239
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: diversité végétale de la pépinière
Valeur technique pépinières: conditions climatiques et pédologiques
Valeur technique pépinières: traçabilité/provenance des végétaux
Valeur technique pépinières: description des techniques culturales et approches environnementales innovantes dans les cultures
Performances en matière de protection de l'environnement: véhicules à faible émissions polluantes utilisés dans le cadre de ce marché dans les Zones à faible émissions (ZFE)
Performances en matière de protection de l'environnement: machines ou engins à faible émissions de poussières, de vibration ou de faible émissions sonores
Performances en matière de protection de l'environnement: volumes des stocks d'avance pour les substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: propositions de réutilisations in situ des substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: alternatives au zéro phyto
Performances en matière de protection de l'environnement: formations en rapport avec la protection de l'environnement
Valeur technique des plantations: moyens humains
Valeur technique des plantations: moyens matériels
Valeur technique des plantations: composition des équipes par type de prestation, matériels, fournitures et organisation des chantiers
Valeur technique des plantations: formations techniques
Valeur technique des plantations: performances globales et simultanéité des chantiers
Performances en matière de protection de l'environnement: formations en rapport avec la protection de l?environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: Thierry Muller
Adresse postale: 10 rue du Commerce
Commune postale: Geispolsheim gare
Code postal: 67118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88673000 📞
Courrier électronique: etudes67@tm-paysage.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Scop espaces verts
Adresse postale: rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Téléphone: +33 88590500 📞
Courrier électronique: info@scopev.fr 📧
Nom: Idverde
Adresse postale: 3 impasse Antoine Imbs
Commune postale: Holtzheim
Code postal: 67810
Téléphone: +33 88102880 📞
Courrier électronique: celine.fellmann@idverde.com 📧
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Thierry muller
Sol paysage
Adresse postale: 8 bis boulevard Dubreuil
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Téléphone: +33 60107700 📞
Courrier électronique: francoise.couturier@solpaysage.fr 📧
Nom: hydrasol
Adresse postale: 39 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Hydrasol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Strasbourg
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 136-362239 (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la ville et l'eurométropole de Strasbourg.
Valeur totale du marché: 6 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362239
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quartiers Nord de Strasbourg.
Quartiers Sud de Strasbourg.
Communes Nord EMS.
Communes Sud EMS.
Autres services.
Contrôles externes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pépinières: diversité végétale de la pépinière
Valeur technique pépinières: conditions climatiques et pédologiques
Valeur technique pépinières: traçabilité/provenance des végétaux
Valeur technique pépinières: description des techniques culturales et approches environnementales innovantes dans les cultures
Performances en matière de protection de l'environnement: véhicules à faible émissions polluantes utilisés dans le cadre de ce marché dans les Zones à faible émissions (ZFE)
Performances en matière de protection de l'environnement: machines ou engins à faible émissions de poussières, de vibration ou de faible émissions sonores
Performances en matière de protection de l'environnement: volumes des stocks d'avance pour les substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: propositions de réutilisations in situ des substrats
Performances en matière de protection de l'environnement: alternatives au zéro phyto
Performances en matière de protection de l'environnement: formations en rapport avec la protection de l'environnement
Valeur technique des plantations: moyens humains
Valeur technique des plantations: moyens matériels
Valeur technique des plantations: composition des équipes par type de prestation, matériels, fournitures et organisation des chantiers
Valeur technique des plantations: formations techniques
Valeur technique des plantations: performances globales et simultanéité des chantiers
Performances en matière de protection de l'environnement: formations en rapport avec la protection de l?environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: Thierry Muller
Adresse postale: 10 rue du Commerce
Commune postale: Geispolsheim gare
Code postal: 67118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88673000 📞
Courrier électronique: etudes67@tm-paysage.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Scop espaces verts
Adresse postale: rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Téléphone: +33 88590500 📞
Courrier électronique: info@scopev.fr 📧
Nom: Idverde
Adresse postale: 3 impasse Antoine Imbs
Commune postale: Holtzheim
Code postal: 67810
Téléphone: +33 88102880 📞
Courrier électronique: celine.fellmann@idverde.com 📧
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Thierry muller
Sol paysage
Adresse postale: 8 bis boulevard Dubreuil
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Téléphone: +33 60107700 📞
Courrier électronique: francoise.couturier@solpaysage.fr 📧
Nom: hydrasol
Adresse postale: 39 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Hydrasol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Strasbourg
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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