Fourniture et/ou pose d'accessoires de déneigement

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Le lot 2 fait l'objet d'un groupement de commandes (seul le lot 2 est concerné par le groupement). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
— lot 1: fourniture d'outils de raclage, accessoires de déneigement, saleuses/sableuses, adaptations sur tracteurs, réception à titre isolé «engin de service hivernal»;
— lot 2: fourniture de chaînes à neige.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-02 Avis de marché
2021-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492300400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Service départemental d'incendie et de secours
Adresse postale:
“Service départemental d'incendie et de secours, 95 avenue Henri Jaubert, CS 39008, null”
Commune postale: Digne-les-Bains

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04990
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et/ou pose d'accessoires de déneigement 21ctrd001
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Le lot 2 fait l'objet d'un groupement de commandes (seul le lot 2 est concerné par le groupement). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 199 960 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et/ou pose d'outils de viabilité hivernale et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 001
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Département des Alpes-de-Haute-Provence, 04000 Département.
Description du marché:
“Fourniture d'outils de raclage, saleuses/sableuses, accessoires de déneigement, adaptations sur tracteurs, réception à titre isolé «engin de service hivernal».”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 830 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaines à neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 002
Description
Description du marché: Fourniture de chaines à neige.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 160 💰
Description
Informations complémentaires: Lot 2 concerné par le groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plate-forme de dématérialisation ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication prévue en 2025 si contrat renouvelé sur quatre ans.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 108-284018 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-10-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: service départemental d''incendie et de secours
Adresse postale:
“service départemental d''incendie et de secours, 95 avenue Henri Jaubert - cs39008, null”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et/Ou Pose D'Accessoires De Deneigement 21ctrd001
Brève description:
“le lot 2 fait l'objet d'un groupement de commandes (seul le lot 2 est concerné par le groupement).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 199 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et/ou pose d'outils de viabilité hivernale et accessoires
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Du Departement Des Alpes De Haute Provence 04000 Departement
Description du marché:
“fourniture d'outils de raclage, saleuses/sableuses, accessoires de déneigement, adaptations sur tracteurs, réception à titre isolé "Engin de service hivernal"”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaines à neige
Description
Description du marché: fourniture de chaines à neige
Informations complémentaires: lot 2 concerné par le groupement de commandes

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 108-284018

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21cvd012
Numéro d'identification du lot: 001
Titre: fourniture et/ou pose d'outils de viabilité hivernale et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: bialler
Adresse postale: zi
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 640 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21cvd013
Numéro d'identification du lot: 002
Titre: fourniture de chaines à neige
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 321 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“s'agissant d'accords cadres, les montants d'attribution indiqués sont estimatifs (Dqe) et ont servi au jugement des offres”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 206-536514 (2021-10-18)