Fourniture et mise en œuvre de chaudières et de brûleurs pour les chaufferies des réseaux de chaleur publics exploités par Dalkia et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne

Dalkia Centre Est

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre et de deux marchés de travaux portant sur la conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et d'assistance à la mise en service de chaudières et de brûleurs pour les chaufferies des réseaux de chaleur des services publics de chauffage exploités par Dalkia et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.

Qui ?

• Dalkia Centre Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-09	Avis de marché
2021-07-01	Avis d'attribution de marché
2021-07-05	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chaudières
Numéro de référence: 792918
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Chaudière de chauffage urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Loire 🏙️
Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dalkia Centre Est
Adresse postale: 2-4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
Téléphone: +33 427118960 📞
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297974
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Accord-cadre conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et MES de chaudières et brûleurs gaz des chaufferies exploités par Dalkia et ses filiales sur les régions ARA et Bourgogne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande d'une durée de trois ans reconductible deux fois un an, relatif à la conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et d'assistance à la mise en service de chaudières et de brûleurs au gaz naturel pour les chaufferies des réseaux de chaleur des services publics de chauffage exploités par Dalkia et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne. Le présent accord-cadre comprendra:

— la fourniture et la mise en œuvre de deux chaudières et de deux brûleurs d'environ 3 et 5 MW en 2022;

— la fourniture et la mise en œuvre d'une chaudière et d'un brûleur d'environ 8 MW en 2022;

— la fourniture et la mise en œuvre de chaudières et brûleurs de 1 à 12 MW environ entre 2021 et 2025 (sur bordereau de prix unitaires). Le marché est conclu sans minimum ni maximum garanti, et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice. Le montant estimatif HT figurant à la rubrique II.2.6) est indiqué à titre indicatif.

Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Renouvelable deux fois un an (1 an + 1 an).
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Marché de travaux conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et MES de chaudières et brûleurs gaz de la chaufferie du réseau de chaleur public de Saint-Chamond exploité par Scevia
Numéro du lot: 2
Brève description:

Marché de travaux relatif à la conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et d'assistance à la mise en service de chaudières et de brûleurs au gaz naturel pour la chaufferie du réseau de chaleur du service public de chauffage de Saint-Chamond exploité par Scevia. Le présent marché comprendra:

— la fourniture et la mise en œuvre de deux chaudières et de deux brûleurs d'environ 4 et 5 MW en 2022 avec un timbre de 12 bars.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:

Date prévisionnelle de début: 1.9.2021. Le marché s'achève à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

Intitulé du lot: Marché de travaux conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et MES de chaudières/brûleurs gaz/fioul de la chaufferie Vaulx-en-Velin exploité par Vaulx-en-Velin Villeurbanne Energies
Numéro du lot: 3
Brève description:

Marché de travaux relatif à la conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et d'assistance à la mise en service de chaudières et de brûleurs au gaz naturel et au fioul domestique pour la chaufferie du réseau de chaleur du service public de chauffage de Vaulx-en-Velin exploité par Vaulx-en-Velin Villeurbanne Energies. Le présent marché comprendra:

— la fourniture et la mise en œuvre d'une chaudière bicombustible (gaz naturel et fioul) de 20 MW en 2022 avec un timbre de 10 bars.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de commander directement certaines fournitures.

Le cas échéant, d'autres options seront définies dans le DCE.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Région Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.

Saint-Chamond.

Vaulx-en-Velin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:

— un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat);

— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat);

— un extrait Kbis ou équivalent (document permettant l'identification de la société);

— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.

Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat.

Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra fait application des articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des trois (3) années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.

Le dépôt de la candidature sur la plate-forme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.

Situation économique et financière:

La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— chiffre d'affaires global minimal:

—— pour le lot nº 1: de 2 760 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années;

—— pour le lot nº 2: de 340 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années;

—— pour le lot nº 3: de 700 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années.

Si une entreprise décide de candidater à l'ensemble des lots, le chiffre d'affaires minimal attendu est de 3 800 000 EUR par an exigé sur les trois dernières années pour l'ensemble des lots.

— assurance de Responsabilité civile (RC): garanties minimales suivantes, pour l'ensemble des lots et pour chacun d'entre eux:

—— avant et pendant la livraison:

——— dommages matériels et immatériels consécutifs: 3 000 000 EUR par sinistre;

——— dommages immatériels non consécutifs: 100 000 EUR par sinistre.

—— après livraison:

——— dommages matériels et immatériels consécutifs: 3 000 000 EUR par sinistre et par an;

——— dommages immatériels non consécutifs: 100 000 EUR par sinistre et par an.

Capacité technique et professionnelle:

La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:

— déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— note d'organisation et attestation sur l'honneur permettant de justifier de la capacité d'intervention sur l'ensemble des régions, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne lors de la mise en service d'une installation à partir de la réception de la demande du maître d'ouvrage.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain);

— qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations de bonne fin d'exécution.

Liste et brève description des règles et critères:

L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire, le mandataire devant alors être l'entreprise chargée de l'exécution de la majeure partie du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain).

Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.

Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Oui
Nom du pouvoir adjudicateur: Vaulx-en-Velin Villeurbanne Énergies
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Enea
Dijon Energies
Scevia
Cluses Energie
Vénissieux Energies
Energ'Iss
Eclyde
Dcua
Belena
Berjalia
Clervia
Faverges Energies
Roannes Energies
Thermique de Royat — STR
Stelvia
Secua
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 113-297974 (2021-06-09)

Avis d'attribution de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord cadre et de deux marchés de travaux portant sur la conception, réalisation, fourniture, livraison, manutention, et d'assistance à la mise en service de chaudières et de brûleurs pour les chaufferies des réseaux de chaleur des services publics de chauffage exploités par Dalkia et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-340772
Se réfère à l'avis: 2021/S 113-297974
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début: 1.9.2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. Date prévisionnelle de début: 1.9.2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre comprendra:

Informations complémentaires:

Date prévisionnelle de début: 1.9.2021.

Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

Le présent marché comprendra: la fourniture et la mise en œuvre de deux chaudières et de deux brûleurs d'environ 4 et 5 MW en 2022 avec un timbre de 12 bars.

Informations complémentaires:

Le marché s'achève à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vaulx-en-Velin Villeurbanne énergies
Dijon énergies
Cluses énergie
Vénissieux énergies
Contact
Point de contact: direction des achats

Référence
Informations complémentaires

La procédure est conjointe également avec les entités adjudicatrices suivantes:

Stelvia:

2-4 avenue des Canuts — Vaulx-en-Velin — 69120 France — Téléphone: +33 427118960

marche.centre.est@dalkia.fr

Secua:

2-4 avenue des Canuts — Vaulx-en-Velin — 69120 — France — Téléphone: +33 427118960

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 128-340772 (2021-07-01)

Informations complémentaires (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaudières 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-348964
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Modification de la section VI.3) Informations complémentaires de l'avis d'attribution nº 798369 de l'avis de marché initial nº 792918.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Énergies
Cluses Énergie
Vénissieux Énergies
Energ'iss
Contact
Point de contact: Direction des Achats
Source: OJS 2021/S 131-348964 (2021-07-05)

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