Acquisition de véhicules et matériels routiers nécessaires au Département pour l'exécution de ses missions. Les prestations sont réparties en six lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de véhicules et matériels pour l'entretien routier 2021
2021-Fcs-Ard-001”
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules et matériels routiers nécessaires au Département pour l'exécution de ses missions. Les prestations sont réparties en six lots....”
Brève description
Acquisition de véhicules et matériels routiers nécessaires au Département pour l'exécution de ses missions. Les prestations sont réparties en six lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un chasse-neige spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige📦
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac, 05000 — Gap.
Description du marché: Fourniture et livraison d'un chasse-neige spécifique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de deux camions 4×4 pour le déneigement avec les accessoires de déneigement pour l'un d'eux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché:
“Fourniture de deux camions 4×4 pour le déneigement avec les accessoires de déneigement pour l'un d'eux.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une camionnette 5 t de PTAC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Fourniture d'une camionnette 5 t de PTAC.
Durée de l'accord: 6
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un tractopelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Description du marché: Fourniture d'un tractopelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de saleuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: Fourniture de saleuses.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et adaptation d'équipements sur porteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises📦
Description du marché: Fourniture et adaptation d'équipements sur porteurs.
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est conseillée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 045-110205 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules et matériels routiers nécessaires au département pour l'exécution de ses missions. Les prestations sont réparties en six lots...”
Brève description
Acquisition de véhicules et matériels routiers nécessaires au département pour l'exécution de ses missions. Les prestations sont réparties en six lots chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 828 860 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac, 05000 Gap.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Fourniture d'une camionnette 5t de PTAC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110205
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison d'un chasse-neige spécifique
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thomas Constructeurs
Adresse postale: BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 322 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de deux camions 4×4 pour le déneigement avec les accessoires de déneigement pour l'un d'eux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Daga Mercedes Benz
Adresse postale: 120 route de Gap
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'une camionnette 5 t de PTAC
Nom et adresse du contractant
Nom: Man Truck & Bus France
Adresse postale: 12 chemin des Mûriers
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-042
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture d'un tractopelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Gap Sud Mécanique
Adresse postale: 1 rue des Genêts
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 600 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202100pf21-043
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de saleuses
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI, route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 960 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et adaptation d'équipements sur porteurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ASS, 16.7.2007, nº 291545, CE, 4.4.2014, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 122-323174 (2021-06-23)