Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules
21-Vlls-0008
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Achat de onze véhicules neufs avec éventuelles reprise des anciens véhicules.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Services techniques municipaux, 42 rue des Frères-Lumière, 39000 Lons-le-Saunier.”
Description du marché: Un véhicule.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Puissance du moteur en kw
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Niveau de rejet de CO2 (véhicule thermique ou hybride) ou autonomie norme WLTP (véhicule électrique)”
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“Le délai de livraison est de six mois. La durée du contrat de garantie est de cinq ans. La durée du contrat d'entretien est de cinq ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Deux véhicules.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire léger électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires fourgon L1h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Trois véhicules.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon L3h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon L2h3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Un véhicule
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Niveau de rejet de Co2 (véhicule thermique ou hybride) ou Autonomie norme Wltp (véhicule électrique)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire fourgon L3h2 2 portes coulissantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Niveau de rejet de CO2 (véhicule thermique ou hybride) ou Autonomie norme Wltp (véhicule électrique)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire benne L3
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour le lot 4, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres — budget principal — section d'investissement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ - En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est possible pour visualiser les véhicules à reprendre. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2021/S 103-270625 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de lons-le-saunier
Adresse postale: 4 avenue du 44ème R.I
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de véhicules
21-Vlls-0008
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Achat de 11 véhicules neufs avec éventuelles reprise des anciens véhicules”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 293 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger hybride
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“services Techniques Municipaux - 42 rue des Frères Lumière 39000 Lons-Le-Saunier”
Description du marché: 1 véhicule
Informations complémentaires:
“le délai de livraison est de 6 mois. La durée du contrat de garantie est de 5 ans. La durée du contrat d'entretien est de 5 ans” Champ d'application du marché
Titre: véhicules légers électriques
Description
Description du marché: 2 véhicules
Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire léger électrique
Titre: véhicules utilitaires fourgon L1h2
Description
Description du marché: 3 véhicules
Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire fourgon L3h2
Titre: véhicule utilitaire fourgon L2h3
Titre: véhicule utilitaire fourgon L3h2 2 portes coulissantes
Titre: véhicule utilitaire benne L3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-270625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicule léger hybride
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20210802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: véhicules légers électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sonalp
Adresse postale: 1001 Rue Du Grand Sugny
Commune postale: Montmorot
Code postal: 39570
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40991.35 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: véhicule utilitaire léger électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19737.49 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: véhicules utilitaires fourgon L1h2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63035.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: véhicule utilitaire fourgon L3h2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22562.89 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: véhicule utilitaire fourgon L2h3
Nom et adresse du contractant
Nom: renault Soreca Automobiles
Adresse postale: 47 avenue camille prost
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23297.59 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: véhicule utilitaire fourgon L3h2 2 portes coulissantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23456.89 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20210808
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: véhicule utilitaire benne L3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25344.59 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Source: OJS 2021/S 154-409009 (2021-08-06)