Fourniture et livraison de végétaux pour les besoins des services de la Ville et du CCAS de Brignais

Ville de Brignais

Le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le CCAS de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17.6.2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son FRPA. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brignais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-18	Avis de marché
2021-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 2021-Fcs-Bri-0006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes à repiquer 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: http://www.brignais.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 478051511 📞
Fax: +33 478056227 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Date de début: 2021-10-15 📅
Date de fin: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-312664
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Liste de produits concernés indiquée dans le bordereau des prix unitaires du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Arbres et conifères moyen et grand développement
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres et conifères moyen et grand développement.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Liste de produits concernés indiquée dans le bordereau des prix unitaires du lot.

Intitulé du lot: Arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes et petits conifères, plantes grimpantes.
Intitulé du lot: Graminées et vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description: Graminées et vivaces.
Intitulé du lot: Plantes pour le fleurissement annuel
Numéro du lot: 4
Brève description: Plantes pour le fleurissement annuel.
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 5
Brève description: Bulbes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commandes de la Ville: Ateliers municipaux «Espaces verts», rue d'Alsace/commandes passées par le CCAS: Foyer résidence pour personnes âgées, 5 boulevard de Schweighouse, 69530 — Brignais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de fonctionnement de chaque collectivité, membre du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignais
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 472317872 📞
Courrier électronique: contact@mairie-brignais.fr 📧
Fax: +33 472317896 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Certains documents ne sont pas disponibles par voie électronique. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Il n'est pas exigé de certificats de qualifications pour cette consultation. Néanmoins le pouvoir adjudicateur restreint l'accès au lot nº 4 aux producteurs. En effet, les commandes étant mises en culture à la demande de l'acheteur, ceci implique l'absence d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 119-312664 (2021-06-18)

Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17 juin 2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son Frpa. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: villde de Brignais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-002776
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-312664
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres et conifères moyen et grand développement
Brève description: arbres et conifères moyen et grand développement
Informations complémentaires: liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot
Intitulé du lot: arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Brève description: arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Intitulé du lot: graminées et vivaces
Brève description: graminées et vivaces
Intitulé du lot: plantes pour le fleurissement annuel
Brève description: plantes pour le fleurissement annuel
Intitulé du lot: bulbes
Brève description: bulbes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-08 📅
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: sas Olivier Duchamp
Adresse postale: 334 Chemin De Montauban
Commune postale: Solaize
Code postal: 69360
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 86 000 EUR 💰
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
6
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignais

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 002-002776 (2021-12-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (8)

Arbres (3)
Plantes (7)