Le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le CCAS de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17.6.2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son FRPA. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Brignais
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478051511📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 478056227 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.brignais.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 472317872📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de végétaux pour les besoins des services de la Ville et du CCAS de Brignais
2021-Fcs-Bri-0006”
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le CCAS de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de...”
Brève description
Le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le CCAS de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17.6.2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son FRPA. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres et conifères moyen et grand développement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commandes de la Ville: Ateliers municipaux «Espaces verts», rue d'Alsace/commandes passées par le CCAS: Foyer résidence pour personnes âgées, 5 boulevard de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commandes de la Ville: Ateliers municipaux «Espaces verts», rue d'Alsace/commandes passées par le CCAS: Foyer résidence pour personnes âgées, 5 boulevard de Schweighouse, 69530 — Brignais.
Afficher plus
Description du marché: Arbres et conifères moyen et grand développement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-15 📅
Date de fin: 2022-10-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Liste de produits concernés indiquée dans le bordereau des prix unitaires du lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Arbustes et petits conifères, plantes grimpantes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graminées et vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Description du marché: Graminées et vivaces.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes pour le fleurissement annuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Plantes pour le fleurissement annuel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Bulbes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de fonctionnement de chaque collectivité, membre du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Certains documents ne sont pas disponibles par voie électronique. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Il n'est pas exigé de certificats de qualifications pour cette consultation. Néanmoins le pouvoir adjudicateur restreint l'accès au lot nº 4 aux producteurs. En effet, les commandes étant mises en culture à la demande de l'acheteur, ceci implique l'absence d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 119-312664 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: villde de Brignais
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Brignais
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de végétaux pour les besoins des services de la Ville et du Ccas de Brignais
2021-Fcs-Bri-0006”
Brève description:
“le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de...”
Brève description
le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17 juin 2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son Frpa. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 324 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: arbres et conifères moyen et grand développement
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard...”
Site principal ou lieu d'exécution
commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais
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Description du marché: arbres et conifères moyen et grand développement
Informations complémentaires:
“liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot” Champ d'application du marché
Titre: arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Description
Description du marché: arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Champ d'application du marché
Titre: graminées et vivaces
Description
Description du marché: graminées et vivaces
Champ d'application du marché
Titre: plantes pour le fleurissement annuel
Description
Description du marché: plantes pour le fleurissement annuel
Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Description
Description du marché: bulbes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres et conifères moyen et grand développement
Date de conclusion du contrat: 2021-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210902
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbustes et petits conifères, plantes grimpantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210903
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: graminées et vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210904
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: plantes pour le fleurissement annuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Olivier Duchamp
Adresse postale: 334 Chemin De Montauban
Commune postale: Solaize
Code postal: 69360
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210905
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
“le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de...”
le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17 juin 2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son Frpa. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 002-002776 (2021-12-30)