Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 7.11.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont conclus avec les montants minimaux et maximaux définis dans le détail des lots.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Historique des marchés publics
Avis de marché (2021-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 472103030 đ
Courrier Ă©lectronique:
marchespublics@mairie-lyon.fr đ§
RĂ©gion:
RhĂŽne
đïž
URL:
http://www.marchespublics.lyon.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://marches2.lyon.fr đ
Communication
URL des documents:
http://marches2.lyon.fr đ
URL de participation:
http://marches2.lyon.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âFourniture et livraison de tenues, chaussures et accessoires pour la police municipale et les agents de surveillance de la voie publique
A1cpmm6179â
Produits/services:
VĂȘtements professionnels, vĂȘtements de travail spĂ©ciaux et accessoires
đŠ
BrĂšve description:
âLes accords-cadres sont conclus pour une pĂ©riode initiale de deux ans Ă compter du 7.11.2021 ou de leur date de notification si elle est postĂ©rieure. Ils...â
BrĂšve description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 7.11.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont conclus avec les montants minimaux et maximaux définis dans le détail des lots.
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Valeur estimĂ©e hors TVA: EUR 2 140 000 đ°
Informations sur les lots
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 4
1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de protection, de défense et de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires:
VĂȘtements professionnels, vĂȘtements de travail spĂ©ciaux et accessoires
đŠ
Lieu d'exécution:
RhĂŽne
đïž
Description du marché: Accessoires de protection, de défense et de sécurité.
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 300 000 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âLes accords-cadres sont reconductibles tacitement une fois pour une pĂ©riode de deux ans, selon les modalitĂ©s dĂ©finies au CCAP.â
Informations complémentaires:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT):...â
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT): 300 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
âChaussures d'intervention, bottines de motard, chaussures basses de marche et de sport.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 240 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT):...â
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT): 240 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes et tenues pour la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
âFourniture et livraison d'uniformes, de tenues en mailles, de protection et d'intempĂ©ries, d'accessoires divers et complĂ©ments de tenues pour la police municipale.â
Description du marché
Fourniture et livraison d'uniformes, de tenues en mailles, de protection et d'intempéries, d'accessoires divers et compléments de tenues pour la police municipale.
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 1 000 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 100 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT):...â
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 100 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT): 1 000 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes et tenues pour les ASVP
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
âFourniture et livraison d'uniformes, de tenues en mailles, de protection et d'intempĂ©ries, d'accessoires divers et complĂ©ments de tenues pour les ASVP.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 600 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT):...â
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR;
â montant maximal en euros (HT): 600 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âDĂ©claration honneur: une dĂ©claration sur l'honneur (DC1 ou Ă©quivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prĂ©vues par le...â
Liste et brĂšve description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
âDernier CA: une dĂ©claration prĂ©cisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou Ă©quivalent).â
Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
âRĂ©fĂ©rences simplifiĂ©es: tous documents, rĂ©fĂ©rences, certificats, attestations de bonne exĂ©cution ou autre dont le candidat peut se prĂ©valoir.â
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
14:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
â
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
http://marches2.lyon.fr â Appel d'offres ouvert.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 478141010 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-lyon@juradm.fr đ§
Fax: +33 478141065
đ
URL:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/ đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 478141010 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-lyon@juradm.fr đ§
Fax: +33 478141065
đ
URL:
http://lyon.tribunal-administratif.fr/ đ
Source: OJS 2021/S 092-237631 (2021-05-07)
Informations complémentaires (2021-05-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLes accords-cadres sont conclus pour une pĂ©riode initiale de deux ans Ă compter du 7.11.2021 ou de leur date de notification si elle est postĂ©rieure. Ils...â
BrĂšve description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 7.11.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont conclus avec les montants minimal et maximal définis dans le détail des lots.
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Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 092-237631
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 300 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR,
â montant maximal en euros HT: 600...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR,
â montant maximal en euros HT: 600 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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Nouvelle valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 10 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 10 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 1500 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 240 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 120 000 EUR
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 240 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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Nouvelle valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 10 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 10 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 120 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 1 000 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 500 000 EUR
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 100 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 100 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 1 000 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 50 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 50 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 500 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 600 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 300 000 EUR
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 40 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 600 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
âL'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT):...â
Texte
L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants par période (deux ans):
â montant minimal en euros (HT): 20 000 EUR,
â montant maximal en euros (HT): 300 000 EUR.
Les montants seront identiques en cas de reconduction.
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Source: OJS 2021/S 095-249420 (2021-05-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âfourniture et livraison de tenues, chaussures et accessoires pour la Police Municipale et les Agents de Surveillance de la Voie Publique
A1cpmm6179â
BrĂšve description:
âles accords-cadres sont conclus pour une pĂ©riode initiale de 2 ans Ă compter du 07/11/2021 ou de leur date de notification si elle est postĂ©rieure.Ils sont...â
BrĂšve description
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter du 07/11/2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure.Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum définis dans le détail des lots
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 2 140 000 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
â
Champ d'application du marché
Titre: accessoires de protection, de défense et de sécurité
Description
Description du marché: accessoires De Protection, De Defense Et De Securite
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom):
âLe prix n'est pas le seul critĂšre d'attribution et tous les critĂšres sont Ă©noncĂ©s uniquement dans les documents du marchĂ©.â
CritÚre de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
âl'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 20 000- montant maximum en euros (H.T.). : 300...â
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par période (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 20 000- montant maximum en euros (H.T.). : 300 000les montants seront identiques en cas de reconduction
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Champ d'application du marché
Titre: chaussures
Description
Description du marché:
âchaussures D'Intervention, Bottines De Motard, Chaussures Basses De Marche Et De Sportâ
Informations complémentaires:
âl'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 20 000- montant maximum en euros (H.T.). : 240...â
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par période (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 20 000- montant maximum en euros (H.T.). : 240 000les montants seront identiques en cas de reconduction
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Champ d'application du marché
Titre: uniformes et tenues pour la police municipale
Description
Description du marché:
âfourniture Et Livraison D'Uniformes, De Tenues En Mailles, De Protection Et D'Intemperies, D'Accessoires Divers Et Complements De Tenues Pour La Police Municipaleâ
Description du marché
fourniture Et Livraison D'Uniformes, De Tenues En Mailles, De Protection Et D'Intemperies, D'Accessoires Divers Et Complements De Tenues Pour La Police Municipale
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Informations complémentaires:
âl'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 100 000- montant maximum en euros (H.T.). : 1...â
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par période (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 100 000- montant maximum en euros (H.T.). : 1 000 000les montants seront identiques en cas de reconduction
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Champ d'application du marché
Titre: uniformes et tenues pour les Asvp
Description
Description du marché:
âfourniture Et Livraison D'Uniformes, De Tenues En Mailles, De Protection Et D'Intemperies, D'Accessoires Divers Et Complements De Tenues Pour Les Asvpâ
Informations complémentaires:
âl'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par pĂ©riode (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 40 000- montant maximum en euros (H.T.). : 600...â
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants suivants par période (2 ans):- montant minimum en euros (H.T.). : 40 000- montant maximum en euros (H.T.). : 600 000les montants seront identiques en cas de reconduction
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Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 092-237631
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: M3233a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: accessoires de protection, de défense et de sécurité
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rivolier
Adresse postale: zi Les Collonges Bp247
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
đ«đ·
RĂ©gion:
Loire
đïž
Le contractant est une PME
â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 đ°
2ïžâŁ
Numéro de contrat: M3234a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chaussures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: marck & Balsan
Adresse postale: 74, rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
RĂ©gion:
Hauts-de-Seine
đïž
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 đ°
3ïžâŁ
Numéro de contrat: M3235a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: uniformes et tenues pour la police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 đ°
4ïžâŁ
Numéro de contrat: M3236a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: uniformes et tenues pour les Asvp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âles montants indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis sont les montants maximum sur la durĂ©e totale du marchĂ©. Le montant final du marchĂ© rĂ©sultera de l'application...â
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante :
dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr . La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
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Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 048-140024 (2023-03-03)