Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur deux sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du GrandAngoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les deux sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants:
— STEP d'Angoulême-Frégeneuil 3 92 rue du Port Thureau — 16000 Angoulême;
— STEP de Fléac — RD 72 — chemin de Brumon — 16730 Fléac.
Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service assainissement (M. Jean-Pierre Lévêque) au nº +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots
GA-21080-21081”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur deux sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du GrandAngoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les deux sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants:
— STEP d'Angoulême-Frégeneuil 3 92 rue du Port Thureau — 16000 Angoulême;
— STEP de Fléac — RD 72 — chemin de Brumon — 16730 Fléac.
Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service assainissement (M. Jean-Pierre Lévêque) au nº +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymères de déshydratation des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Polymères de propylène sous forme primaire📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: Polymères de déshydratation des boues.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Description du marché: Chlorure ferrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2 uniquement, un nombre maximal de deux variantes alternatives facultatives est autorisé. Ces variantes doivent répondre aux exigences minimales...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2 uniquement, un nombre maximal de deux variantes alternatives facultatives est autorisé. Ces variantes doivent répondre aux exigences minimales suivantes: qualité de chlorure ferrique pour station d'épuration avec minimum d'impuretés avec fiches techniques à l'appui.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les accords-cadres seront renouvelés au plus tard dans le courant de l'année 2026.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Les accords-cadres sont...”
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Les accords-cadres sont mono-attributaire par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minimaux et maximaux. Les prix sont définitifs et révisables tous les trois mois à compter de la date de notification. La monnaie est l'euro. Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget du GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 141-372953 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grandangoulême agglomération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots
GA-21080-21081”
Brève description:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se...”
Brève description
fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur 2 sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du Grandangoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les 2 sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants : - sTEP d'angoulême-frégeneuil - 92 rue du Port Thureau - 16000 ANGOULEME - sTEP de FLEAC - rD 72 - chemin de Brumon - 16730 FLEAC. Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service Assainissement (M. Jean-Pierre Leveque) au no 06.73.45.29.39. La prise de rendez-vous se fera au moins 48h avant la date souhaitée
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 141-372953
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : non
Nouvelle valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-01 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-18 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“la variante du lot 1 est relative à la reprise des containers vides 1000l (quantité annuelle environ 50) (l'enlèvement pourra concerner plusieurs containers...”
la variante du lot 1 est relative à la reprise des containers vides 1000l (quantité annuelle environ 50) (l'enlèvement pourra concerner plusieurs containers à la fois, le candidat décrira cette prestation dans son mémoire)
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Source: OJS 2021/S 183-476096 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: polymères de déshydratation des boues
Description
Description du marché: polymères de déshydratation des boues
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: chlorure ferrique
Description
Description du marché: chlorure ferrique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372953
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21080
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: polymères de déshydratation des boues
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21081
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chlorure ferrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: kemira chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 47000
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que...”
le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - bP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 007-013496 (2022-01-06)