fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux
fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux
PF212900”
Titre
fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux
PF212900
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1-fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot est conclu pour une durée comprise entre le 1er janvier 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022. Il...”
Description des renouvellements
le lot est conclu pour une durée comprise entre le 1er janvier 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le seuil de commande suivant s'applique:- sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2-fourniture de produits frais de boucherie/volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: fourniture de produits frais de boucherie/volaille
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le seuil de commande suivant s'applique:- sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3-fourniture de produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fourniture de produits laitiers
Informations complémentaires:
“compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4...”
Informations complémentaires
compte tenu du volume incertain de produits à commander, ce lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le seuil de commande suivant s'applique:- sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4-fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: fourniture de produits de charcuterie / traiteur
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5-fourniture de fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6-fourniture de boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de boissons
Description des renouvellements:
“le lot est conclu pour une durée comprise entre le 1er août 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022. Il peut...”
Description des renouvellements
le lot est conclu pour une durée comprise entre le 1er août 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7-fourniture d'épiceries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture d'épiceries
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8-fourniture de produits de boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: fourniture de produits de boulangerie
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9-fourniture de produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante...”
Liste et brève description des conditions
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat 2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des...”
critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,- la liste des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pf212900 / Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la ville de Puteaux "La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 199-518592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF212900
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture d'épiceries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet alpes
Adresse postale: rue des Sarcelles - bP 58
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74132
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de produits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“les lots suivants ont été déclarés infructueux faute d'offres remises :Lot 1 - fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la merlot...”
les lots suivants ont été déclarés infructueux faute d'offres remises :Lot 1 - fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la merlot 5 - fourniture de fruits et légumeslot 6 - fourniture de boissonslot 8 - fourniture de produits de boulangerie Compte tenu du volume incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande suivants s'appliquent :Lot 2 - fourniture de produits frais de boucherie / volaille :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 - fourniture de produits laitiers :Sans montant maximum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Lot 4 - fourniture de produits de charcuterie / traiteur :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Lot 7 - fourniture d'épiceries :Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).Lot 9 - fourniture de produits surgelés : Sans montant minimum annuel ;Montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).DuréeLes lots no1,2,3,4,5,7 et 9 sont conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022.il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il prend par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du présent marché public.le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché.les lots no 6 et 8 sont conclus pour une durée comprise entre le 1er août 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022.il peut être reconduit par périodes successives d'un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans
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Source: OJS 2021/S 250-661020 (2021-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Personne de contact: Service des Marchés Publics - Mme Marilyne MAGNE
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr📧
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: http://www.puteaux.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la Ville de Puteaux
PF212900”
Titre
Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la Ville de Puteaux
PF212900
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Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de vacances l'hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) pour la Ville de Puteaux” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7 : Fourniture d'épicerie
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 522 Rte du Col des Aravis, 74220 La Clusaz
Description du marché:
“La consultation était un appel d’offres ouvert européen passé en application des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande...”
Description du marché
La consultation était un appel d’offres ouvert européen passé en application des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
Le marché comprenait neuf lots et les seuils de commande étaient les suivants :
Lot n°1 – Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 30 000 € HT.
Lot n°2 – Fourniture de produits frais de boucherie / volaille :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 60 000 € HT.
Lot n°3 – Fourniture de produits laitiers :
Sans montant maximum annuel ;
Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot n°4 – Fourniture de produits de charcuterie / traiteur :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot n°5 – Fourniture de fruits et légumes :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot n°6 – Fourniture de boissons :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot n°7 – Fourniture d’épiceries :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Lot n°8 – Fourniture de produits de boulangerie :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 30 000 € HT.
Lot n°9 – Fourniture de produits surgelés :
Sans montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel de 60 000 € HT.
Ces montants maximums annuels portent sur l’ensemble des prestations de chaque lot du marché et resteront inchangés lors de chaque reconduction.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 250-661020
Attribution du marché
Titre: Fourniture de produits d’épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet alpes
Numéro d'enregistrement national: 43392733200430
Adresse postale: ZAC des Bordet II
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Durée du marché :
Le lot n°7 est conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le...”
Durée du marché :
Le lot n°7 est conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2022, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2022.
Il peut être reconduit par périodes successives d’un an à compter du 1er janvier 2023, et ce, trois (3) fois au maximum (soit un terme au 31 décembre 2025). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il prend par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du présent marché public.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché.
Le montant de 200 000 euros HT mentionné à la rubrique V.2.4) est le montant maximum pour les 4 ans du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 30173400📞
Fax: +33 30173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’une (1) année à compter du 22 février 2021 ou de sa date de notification si celle-ci...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’une (1) année à compter du 22 février 2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22 février 2021.
Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d’une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).
Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché). Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Le montant de 500 000 euros HT mentionné dans la rubrique V.2.4) est le montant maximum annuel du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 30173400📞
Fax: +33 30173459 📠
Source: OJS 2023/S 081-244401 (2023-04-20)