Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Citroën et Peugeot
2021_64202_0026”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Citroën et Peugeot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Citroën.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible par période de douze mois dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible par période de douze mois dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non-reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Informations complémentaires:
“Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires...”
Informations complémentaires
Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Citroën.
Montant minimal annuel en EUR HT: 40 000,00 EUR.
Montant maximal annuel en EUR HT: 95 000,00 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Peugeot” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Peugeot.”
Informations complémentaires:
“Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes:
— lot 2: fourniture et livraison d'accessoires de pièces détachées captives et...”
Informations complémentaires
Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes:
— lot 2: fourniture et livraison d'accessoires de pièces détachées captives et d'accessoires spécifiques de marque Peugeot.
Montant minimal annuel en EUR HT: 10 000,00 EUR.
Montant maximal annuel en EUR HT: 60 000,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour présenter leur candidature, le(s) candidat(s) peuvent utiliser soit:
—— les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— pour présenter leur candidature, le(s) candidat(s) peuvent utiliser soit:
—— les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat),
—— le DUME (Document unique de marché européen).
Les informations concernant ces supports sont détaillées dans l'annexe nº 1 au RC relative au guide de la dématérialisation des marchés publics. Chaque candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces décrites ci-après;
— renseignements concernant la situation juridique du candidat lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 du code de la commande publique;
— le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique G) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant que le titulaire dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir:
— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),
— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger...”
La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr
Mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté.
Critères de jugement des offres (cf. détails au RC): le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2152-1 à 12 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres. Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants pour les lots 1 et 2:
1) prix de l'offre 70 %;
2) valeur technique de l'offre 30 %.
Modalités de mise en oeuvre de ces critères:
1) prix de l'offre: 70 points maximum. La note maximale est de 70 points. La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat. Le DQE reprend les fournitures susceptibles d'être commandées par la Ville de Marseille. Toutefois, ce document n'est qu'indicatif et n'est pas contractuel. Le candidat devra remplir le DQE fourni en concordance avec ses tarifs publics avant remise et avec les taux de remise figurant au tableau des remises. En cas de discordance, il sera retenu par le pouvoir adjudicateur, tant pour l'analyse des offres que pour l'exécution, le prix indiqué dans les tarifs publics du candidat ainsi que les taux de remises indiqués dans le tableau des remises.
Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (I) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:
N (I) = 70 × P(M)/P(I) dans laquelle: N (I) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (I) P(I) est le prix de l'offre du candidat P(M) est le prix de l'offre la moins-disante;
2) valeur technique de l'offre: 30 %. Le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (VT) du candidat, le maximum pouvant être de 30 points.
Le total des points attribués à chaque sous-critère constituera la valeur technique initiale VT (I) du candidat. Après élimination éventuelle des offres irrégulières ou inappropriées, la notation de l'offre du candidat (I) sera effectuée à l'aide de la formule suivante:
VT = 30 x VT(I)/VT(M) dans laquelle: VT est la note attribuée à la valeur technique du candidat (I) VT(I) est la valeur technique de l'offre du candidat VT(M) est la valeur technique de la meilleure offre la valeur technique est appréciée à partir du mémoire technique fourni par le candidat, qui comprend les critères suivants:
— sous-critère 1: description de la flotte spécifiquement dédiée aux livraisons, en vue d'évaluer l'impact sur l'environnement du type de véhicule utilisé (5 points maximum);
— sous-critère 2: démarche(s) engagée(s), pour la bonne exécution du marché, en vue de respecter les principes du développement durable (social, environnemental), ce critère n'inclut pas la flotte dédiée aux livraisons (5 points maximum);
— sous-critère 3: description des modalités d'approvisionnement et garantie de disponibilité des fournitures, objet du marché. (10 points maximum);
— sous-critère 4: description des modalités pour la recherche de pièces (10 points maximum) décomposée comme suit:
—— application(s) informatique(s) mise(s) à disposition permettant la recherche de références de pièces d'origine par rapport au modèle du véhicule (7 points);
—— le candidat doit fournir dans sa réponse identifiant et mot de passe si nécessaire — interlocuteur(s) dédié(s) pour l'assistance technique dans la recherche de pièces (3 points).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 069-174813 (2021-04-06)