le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques( matériels réseaux, téléphonie fixe, câbles, périphériques et accessoires associés) et de consommables pour imprimantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de petites fournitures informatiques et de consommables d'imprimante”
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques📦
Brève description:
“le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques( matériels réseaux, téléphonie fixe, câbles,...”
Brève description
le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques( matériels réseaux, téléphonie fixe, câbles, périphériques et accessoires associés) et de consommables pour imprimantes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de petites fournitures informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“mairie de la Seyne sur Mer DSI Hotel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre 83507 La Seyne sur Mer”
Description du marché:
“le lot consiste en la fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques (matériels réseaux, de téléphonie fixe, cables, composants,...”
Description du marché
le lot consiste en la fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques (matériels réseaux, de téléphonie fixe, cables, composants, périphériques de stockage, accessoires). Le pouvoir adjudicateur aura recours à des accords cadres qui s'exécuteront au moyen de marchés subséquents lancés au fur et à mesure des besoins. Le service DSI estime à 5 par an la fréquence du lancement des marchés subséquents.Les montants minimum et maximum annuels de chaque lot sont les suivants : Montant annuel minimum : 3 000 EUR HtMontant annuel maximum : 30 000 EUR HtCet accord cadre est passé en multi attribution. Sous réserve d'avoir reçu lors de la consultation un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le nombre de titulaires pour ce lot est 3
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2023, 2024 et 2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2023, 2024 et 2025....”
Description des options
le lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2023, 2024 et 2025. Le pouvoir adjudicateur se réserve de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les documents de consultation sont gratuitement mis à...”
Informations complémentaires
l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la Ville : www.marches-securises.fr
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de consommables d'imprimante
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“hotel de Ville de la Seyne sur Mer DSI 20 Quai Saturnin Fabre 83507 La Seyne sur Mer”
Description du marché:
“le lot consiste en la fourniture et la livraison de consommables pour imprimantes(toner, drum). Le pouvoir adjudicateur aura recours à un accord cadre qui...”
Description du marché
le lot consiste en la fourniture et la livraison de consommables pour imprimantes(toner, drum). Le pouvoir adjudicateur aura recours à un accord cadre qui s'exécutera au fur et à mesure par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence du titulaire.Les montants minimum et maximum annuels du lot sont les suivants: Montant annuel minimum : 3 500 EurhtMontant annuel maximum : 35 000 EURHT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être reconduit trois fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, pour les années 2023, 2024 et 2025
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2023, 2024 et 2025....”
Description des options
le lot pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2023, 2024 et 2025. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les documents de consultation sont gratuitement mis à...”
Informations complémentaires
l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principaux services ou fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principaux services ou fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée courant 2025 afin de commencer au 1er janvier 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2022 quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnées pour...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2022 quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des plis est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.- A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et- garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de la Seyne sur Mer ou greffe du tribunal (point Vi.4.1)
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2021/S 184-478017 (2021-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Personne de contact: Mme le maire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 184-478017
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2167
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et la livraison de petites fournitures informatiques
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: esi france (Titulaire 1)
Adresse postale: 830 Bd Pierre Chavaroche
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2168
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et la livraison de consommables pour imprimantes
Nom et adresse du contractant
Nom: ecoburotic
Adresse postale: za de la Borie- 4 Rue Ampère BP 30
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“date de signature du marché : 20 décembre 2021marché 2167 (lot no1) :Titulaire 2 : COMLIGHT - 78 Avenue Patrick Rosso - 83300 DRAGUIGNAN - groupement : non...”
date de signature du marché : 20 décembre 2021marché 2167 (lot no1) :Titulaire 2 : COMLIGHT - 78 Avenue Patrick Rosso - 83300 DRAGUIGNAN - groupement : non - pME : non - date de notification : 23 décembre 2021titulaire 3 : OFFICEXPRESS - 1/3 Rue de la Cokerie - bP 29 - 93213 saint denis la plaine - groupement : non - pME : oui- date de notification : 23 décembre 2021voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures depublicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt "Tarn et Garonne", CE no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“ville de la Seyne sur Mer (Direction de la Commande Publique) ou greffe du tribunal (point Vi.4.1)”
Adresse postale: mairie annexe Rue Léon Blum
Code postal: 83500
Source: OJS 2021/S 255-673709 (2021-12-27)