Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobilier intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie et de linge

Ville de la Seyne-sur-Mer

Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, des écoles publiques maternelles et élémentaires ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de pharmacie › Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Jouets › Jeux
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Tissu de lin › Linge

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-02	Avis de marché
2021-06-16	Informations complémentaires
2021-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons 📦
Matériel pédagogique 📦
Linge 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284253
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville: www.marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Mobilier intérieur
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini — maxi 80 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mobilier extérieur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0 - 3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles. Sans mini — maxi 40 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériel de puériculture
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance. Sans mini — maxi 40 000 EUR HT/an.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.

Intitulé du lot: Matériel pédagogique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de matériel pédagogique (0 - 25 ans) pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans montant minimal ni maximal.

Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois,soit pour les années 2022, 2023 et 2024.

Intitulé du lot: Linge
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de linge pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans mini — maxi 20 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouet
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0 - 25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles. Sans montant minimal — sans montant maximal.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Crèches et écoles dont la liste est dans le CCTP.

Crèches et écoles dont la liste est au CCTP.

Crèches dont la liste est dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À ce stade, il est demandé le formulaire DC1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le code de la commande publique.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services ou fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations pertinentes fournies il y a plus de cinq ans seront pris en compte également. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur effectif moyen annuel depuis leur création.une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur moyen matériel depuis leur création.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La prochaine consultation devrait être lancée courant 2024 afin de commencer au 1.1.2025.

Il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31.12.2021 quelle que soit la date de notification du marché. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024. La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courrier électronique) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 108-284253 (2021-06-02)

Informations complémentaires (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne-sur-Mer

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-310161
Se réfère à l'avis: 2021/S 108-284253
Numéro JO-S: 118

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 118-310161 (2021-06-16)

Avis d'attribution de marché (2021-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, des écoles publiques maternelles et élémentaires ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne sur Mer

Valeur totale du marché: 831 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 194-505043
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

date de signature du marché : 27 septembre 2021voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt "Tarn et Garonne", CE no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier intérieur
Brève description:

le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini - maxi 80 000 Eurht/An

Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pourune durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024

Intitulé du lot: mobilier extérieur
Brève description:

le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0-3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles.Sans mini - maxi 40 000 eurht / an

Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pourune durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024

Intitulé du lot: matériel de puériculture
Brève description:

le lot concerne la fourniture de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance.Sans Mini - maxi 40 000 EUR Ht/An

Intitulé du lot: matériel pédagogique
Brève description:

le lot concerne la fourniture de matériel pédagogique (0-25 ans ) pour les établissements petite enfance et les écoles.Sans montant minimum ni maximum

Description des options:

le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024

Intitulé du lot: jeux et jouet
Brève description:

le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0-25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles Sans montant minimal - sans montant maximal

Intitulé du lot: linge
Brève description:

le lot concerne la fourniture de linge pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans mini - maxi 20 000 EUR Ht/An

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

crèches et écoles dont la liste est dans le CCTP

crèches et écoles dont la liste est au CCTP

crèches dont la liste est dans le CCTP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: mathou Créations
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: sas wesco
Adresse postale: route de Cholet - cS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette ZA St Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Valeur totale du marché: 41 617 EUR 💰
Nom: charlemagne
Adresse postale: 50 Bd de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Valeur totale du marché: 70 382 EUR 💰
Nom: granjard
Adresse postale: 80 Chemin du Grand Champs
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 194-505043 (2021-10-01)

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