Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, des écoles publiques maternelles et élémentaires ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne-sur-Mer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobilier intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie et de linge”
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à...”
Brève description
Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, des écoles publiques maternelles et élémentaires ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne-sur-Mer.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Crèches et écoles dont la liste est dans le CCTP.
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini — maxi 80 000 EUR HT/an.”
Description du marché
Le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini — maxi 80 000 EUR HT/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année....”
Informations complémentaires
Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville: www.marches-securises.fr
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Site principal ou lieu d'exécution: Crèches et écoles dont la liste est au CCTP.
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0 - 3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles. Sans mini — maxi 40 000 EUR HT/an.”
Description du marché
Le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0 - 3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles. Sans mini — maxi 40 000 EUR HT/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année....”
Informations complémentaires
Il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la Ville: www.marches-securises.fr
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de puériculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦
Site principal ou lieu d'exécution: Crèches dont la liste est dans le CCTP.
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance. Sans mini — maxi 40 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1, R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de matériel pédagogique (0 - 25 ans) pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans montant minimal ni maximal.”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois,soit pour les années 2022, 2023 et 2024.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Linge📦
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de linge pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans mini — maxi 20 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0 - 25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles. Sans montant minimal — sans...”
Description du marché
Le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0 - 25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles. Sans montant minimal — sans montant maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À ce stade, il est demandé le formulaire DC1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services ou fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services ou fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations pertinentes fournies il y a plus de cinq ans seront pris en compte également. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur effectif moyen annuel depuis leur création.une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur moyen matériel depuis leur création.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant 2024 afin de commencer au 1.1.2025.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31.12.2021 quelle que soit la date de notification du marché. Le marché pourra être reconduit trois fois...”
Il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31.12.2021 quelle que soit la date de notification du marché. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024. La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courrier électronique) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 108-284253 (2021-06-02)
Informations complémentaires (2021-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à...”
Brève description
Fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne-sur-Mer
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 108-284253
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 118-310161 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Personne de contact: Mme le maire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puericulture, de mobilier intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie et de linge”
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à...”
Brève description
fourniture et livraison de matériels de puériculture, de mobiliers intérieur et extérieur, de jeux et jouets, d'articles de papeterie ainsi que du linge à destination des établissements de petite enfance, des écoles publiques maternelles et élémentaires ainsi que activités extrascolaires et périscolaires de la commune de la Seyne sur Mer
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 831 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: mobilier intérieur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: crèches et écoles dont la liste est dans le CCTP
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini - maxi 80 000 Eurht/An”
Description du marché
le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini - maxi 80 000 Eurht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pourune durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: mobilier extérieur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: crèches et écoles dont la liste est au CCTP
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0-3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles.Sans mini - maxi 40 000 eurht / an” Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pourune durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: matériel de puériculture
Description
Site principal ou lieu d'exécution: crèches dont la liste est dans le CCTP
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance.Sans Mini - maxi 40 000 EUR Ht/An” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: matériel pédagogique
Description
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture de matériel pédagogique (0-25 ans ) pour les établissements petite enfance et les écoles.Sans montant minimum ni maximum” Informations sur les options
Description des options:
“le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de...”
Description des options
le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2022, 2023 et 2024
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouet
Description
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0-25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles Sans montant minimal - sans montant maximal”
Description du marché
le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0-25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles Sans montant minimal - sans montant maximal
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: linge
Description
Description du marché:
“le lot concerne la fourniture de linge pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans mini - maxi 20 000 EUR Ht/An”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 108-284253
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2145
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini - maxi 80 000 Eurht/An”
Titre
le lot concerne la fourniture et la livraison de mobilier intérieur à destinations des établissements petite enfance et écoles. Sans mini - maxi 80 000 Eurht/An
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mathou Créations
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2146
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le lot concerne la fourniture de mobilier extérieur (0-3 ans) à destination des établissement petite enfance et des écoles.Sans mini - maxi 40 000 eurht / an” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas wesco
Adresse postale: route de Cholet - cS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2147
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le lot concerne la fourniture de matériel de puériculture pour les établissements petite enfance.Sans Mini - maxi 40 000 EUR Ht/An”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2148
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le lot concerne la fourniture de matériel pédagogique (0-25 ans ) pour les établissements petite enfance et les écoles.Sans montant minimum ni maximum” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette ZA St Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 617 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2149
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0-25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles Sans montant minimal - sans montant maximal”
Titre
le lot concerne la fourniture de jeux et jouet (0-25 ans) à destination des établissements petite enfance et des écoles Sans montant minimal - sans montant maximal
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: charlemagne
Adresse postale: 50 Bd de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 382 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2150
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“le lot concerne la fourniture de linge pour les établissements petite enfance et les écoles. Sans mini - maxi 20 000 EUR Ht/An” Nom et adresse du contractant
Nom: granjard
Adresse postale: 80 Chemin du Grand Champs
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“date de signature du marché : 27 septembre 2021voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire...”
date de signature du marché : 27 septembre 2021voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt "Tarn et Garonne", CE no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Source: OJS 2021/S 194-505043 (2021-10-01)