Les besoins du groupement de commandes constitué des sociétés de Vinci Autoroutes soit ASF, Cofiroute, Vinci Autoroutes Alsace et Escota comprennent les prestations de fourniture et livraison de matériel de signalisation plastique en tous points du réseau autoroutier de Vinci Autoroutes.
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec montant minimal.
Le marché est décomposé en deux lots:
— lot 1: musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a,
— lot 2: balises J1, J11 et J12.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Vinci Autoroutes — Alsace
Adresse postale: 34 rue Ampère
Commune postale: Duttlenheim
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://consultations-asf.safetender.com🌏
URL de participation: https://consultations-asf.safetender.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société de droit privé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de signalisation plastique
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“Les besoins du groupement de commandes constitué des sociétés de Vinci Autoroutes soit ASF, Cofiroute, Vinci Autoroutes Alsace et Escota comprennent les...”
Brève description
Les besoins du groupement de commandes constitué des sociétés de Vinci Autoroutes soit ASF, Cofiroute, Vinci Autoroutes Alsace et Escota comprennent les prestations de fourniture et livraison de matériel de signalisation plastique en tous points du réseau autoroutier de Vinci Autoroutes.
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec montant minimal.
Le marché est décomposé en deux lots:
— lot 1: musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a,
— lot 2: balises J1, J11 et J12.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Séparateurs de voies📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Balises📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Lieu d'exécution: Aquitaine🏙️
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Lieu d'exécution: Poitou-Charentes🏙️
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a.
À titre indicatif, les quantités totales seront de...”
Description du marché
Fourniture et livraison de musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a.
À titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de:
Famille 100: musoirs:
— J14a — modèle normal (2 000) – ouvert: 560,
— J14a — petit modèle (1 000) – ouvert: 150,
— J14b — modèle normal — pale à l'unité (quelle que soit la longueur de la pale): 490.
Famille 300: réflecteurs:
— J16 — jalonneur (l'ensemble sur piquet), simple face: 4 480,
— J16 — délinéateur (à fixer sur glissière métallique), simple face: 6 620,
— J16 — délinéateur (à fixer sur glissière béton), simple face: 360,
— J16 — délinéateur (à fixer sur glissière béton), double face: 3 160.
Catadioptre: 3200
Famille 400: séparateurs modulaires de voie:
— K16a — séparateur modulaire de voie 0,75 m: 70.
Famille 500: sacs de lestage:
— sac de lestage 10 kg (vide): 800,
— sac de lestage 10 kg (prérempli): 400.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 282 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes non...”
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement: origine du financement 100 % en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes non actualisables pendant un an puis actualisables (mis à jour) annuellement. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture ou de transmission du projet de décompte.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balises J1, J11 et J12
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de balises de signalisation plastique J1, J11 et J12.
À titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de:
Famille 200:...”
Description du marché
Fourniture et livraison de balises de signalisation plastique J1, J11 et J12.
À titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de:
Famille 200: balises fixes:
— J1 — balise de virage sur socle 1,60 m: 25,
— J1 — balise de virage sur socle 1,80 m: 190,
— J1 — balise de virage sur glissières: 50,
— J11 — balise souple blanche: 14 300,
— J12 — balise souple verte: 240,
— fixation rapide pour J11/J12 : 9 500.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement:
Pièce...”
Liste et brève description des conditions
Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement:
Pièce A1:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés, mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement d’entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants.
Pièce A2:
— une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièce B1:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisé par le candidat au cours des trois derniers exercices disponibles, ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièce B1:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisé par le candidat au cours des trois derniers exercices disponibles, ou équivalent.
Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le client, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale de l’accord-cadre, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.
“Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de deux fois la part annualisée de la valeur estimée du...”
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de deux fois la part annualisée de la valeur estimée du lot concerné.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièce C1:
— certificats de marquage NF (décision d’admission délivré par l’Ascquer + fiche technique du produit): ou à défaut engagement de l’entreprise que...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièce C1:
— certificats de marquage NF (décision d’admission délivré par l’Ascquer + fiche technique du produit): ou à défaut engagement de l’entreprise que le produit est conforme aux normes françaises (NF).
Lot nº 1:
— balise J14a Musoir (NF P98-587),
— balise J14b Musoir à pales (NF P98-588),
— jalonneur J16 (P 98-586),
— réflecteur J16 fixé sur dispositif de retenue (P 98-586),
— séparateur modulaire de voies K16a (XP P 98-453 et XP P 98-454).
Lot nº 2:
— balise J1 (NF P98-585),
— balise J11/J12 (NF P 98-583).
Pièce C2:
Pour chaque lot, présentation d’une liste des principales fournitures de même nature au cours des cinq dernières années, indiquant la quantité, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures (livraisons effectuées) sont prouvées par des attestations du destinataire (certificats de capacité), ou à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
En cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, le mandataire devra indiquer parmi les fournitures listées, celles pour lesquelles il a assuré la coordination.
Pour la liste des fournitures livrées de nature similaire, les candidats devront impérativement renseigner l’annexe 1 du règlement de consultation.
Pièce C3:
Pour chaque lot, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Pièce C4:
Pour chaque lot, déclaration indiquant le matériel, l’équipement technique et les moyens logistiques dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site:...”
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site: https://consultations-asf.safetender.com
Les candidats devront s'identifier en indiquant une adresse courriel électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le dépôt des plis est possible exclusivement au travers de la plateforme précitée, et ce, avant la date et l'heure limites de réception fixées en section IV.2.2) ci-avant.
Les candidats procéderont à l'opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plate-forme.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris. Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas déposer leur pli «en dernière minute» et de s'être assurés, par un test préalable, qu'ils maîtrisent bien le fonctionnement de la plate-forme. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s’organiser afin que leurs plis soient transférés en totalité sur la plate-forme avant la date et l’heure limites de dépôt. Sinon, les plis seront considérés hors délai.
Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de celle-ci.
Le dossier de candidature devra préciser le ou les lots pour lesquels le candidat souhaite concourir.
Les modalités de présentation et de transmission du dossier de candidature et du dossier d'offre sont définies au règlement de consultation.
Forme juridique de l'attributaire: l’accord-cadre sera attribué soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires avec désignation d'un mandataire commun, soit un groupement d'opérateurs économiques conjoints avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage pour l'exécution de l'accord-cadre. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot et ne peut signer plus d'une offre pour un lot concerné.
Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra être retenu dans plusieurs groupements.
En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre pour un même lot.
Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires…) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. À défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.
Après examen de la complétude du dossier de candidature et de l'aptitude des candidats à exercer l'activité professionnelle, la capacité des candidats à exécuter les prestations objet du lot concerné sera évaluée, sur la base des renseignements et documents demandés en section III.1), au regard:
— de leur capacité économique et financière,
— de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l'opération.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas leur attribuer plus d'un (1) lot.
Démarrage prévisionnel des prestations: 2 semestre 2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel;
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31) jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-136308 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Autoroutes du Sud de la France - ASF
Adresse postale: 1973, boulevard de la Défense Bâtiment Hydra CS 10268
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92757
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cofiroute
Adresse postale: 1973, boulevard de la Défense Bâtiment Hydra CS 10268
Commune postale: Nanterre cedex
Nom: Autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes - ESCOTA
Adresse postale: 432, avenue de Cannes BP 41
Commune postale: Mandelieu cedex
Nom: Vinci autoroutes - alsace
Adresse postale: 34, rue Ampère
Commune postale: Duttlenheim
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les besoins du groupement de commandes constitué des sociétés de Vinci Autoroutes soit ASF, Cofiroute, Vinci Autoroutes Alsace et Escota comprennent les...”
Brève description
Les besoins du groupement de commandes constitué des sociétés de Vinci Autoroutes soit ASF, Cofiroute, Vinci Autoroutes Alsace et Escota comprennent les prestations de fourniture et livraison de matériel de signalisation plastique en tous points du réseau autoroutier de Vinci Autoroutes.
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec montant minimum.
Le marché est décomposé en 2 lots :
Lot 1 : Musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a
Lot 2 : Balises J1, J11 et J12
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a
A titre indicatif, les quantités totales seront de...”
Description du marché
Fourniture et livraison de musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a
A titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de :
Famille 100 : Musoirs
J14a - Modèle normal (2000) – ouvert : 560
J14a - Petit modèle(1000) – ouvert : 150
J14b - Modèle normal - pale à l'unité (quelle que soit la longueur de la pale) : 490
Famille 300 : Réflecteurs
J16 - Jalonneur (l'ensemble sur piquet), simple face : 4480
J16 - Délinéateur (à fixer sur glissière métallique), simple face : 6620
J16 - Délinéateur (à fixer sur glissière béton), simple face : 360
J16 - Délinéateur (à fixer sur glissière béton), double face : 3160
Catadioptre : 3200
Famille 400 : Séparateurs modulaires de voie
K16a - séparateur modulaire de voie 0,75m : 70
Famille 500 : Sacs de lestage
Sac de lestage 10kg (vide) : 800
Sac de lestage 10kg (pré-rempli) : 400
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes non...”
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% en propre. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes non actualisables pendant un an puis actualisables (mis à jour) annuellement. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture ou de transmission du projet de décompte.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et livraison de balises de signalisation plastique J1, J11 et J12
A titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de :
Famille 200 :...”
Description du marché
Fourniture et livraison de balises de signalisation plastique J1, J11 et J12
A titre indicatif, les quantités totales seront de l’ordre de :
Famille 200 : Balises fixes
J1 - balise de virage sur socle 1,60m : 25
J1 - balise de virage sur socle 1,80m : 190
J1 - balise de virage sur glissières : 50
J11 - balise souple blanche : 14300
J12 - balise souple verte : 240
Fixation rapide pour J11/J12 : 9500
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-136308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21 171 015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Musoirs, sacs de lestage, réflecteurs et séparateurs modulaires de voie K16a
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sodilor
Adresse postale: 18, rue René François JOLLY
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 221 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21 171 016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Balises J1, J11 et J12
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18, rue René François Jolly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 719 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La durée des accords-cadres est de 48 mois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: F-92020
Téléphone: +33 0140971010📞
Fax: +33 0147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal judiciaire de Nanterre :
- un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal judiciaire de Nanterre :
- un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel.
- un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: F-92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0140971010📞
Fax: +33 0147243161 📠
Source: OJS 2021/S 203-529896 (2021-10-14)