Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de goûters et de repas pour la caisse des écoles de la Ville de Ducos”
Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“Livraison de goûters et de repas pour la caisse des écoles de la Ville de Ducos.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caisse des écoles et réfectoires des écoles de la Ville de Ducos.
Description du marché: Fourniture et livraison de boissons.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. La personne publique prend par...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. La personne publique prend par écrit la décision le cas échéant de ne pas reconduire le marché au plus tard deux mois avant la date d'expiration de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de goûters divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Fourniture et livraison de goûters divers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pâtisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: Fourniture et livraison de pâtisseries.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas équilibrés prêt à être consommés et d'un gouter dans le cadre du plan mercredi” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas équilibrés prêt à être consommés et d'un goûter dans le cadre du plan mercredi.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-09
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue des Citronniers — plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA);
— soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du CJA;
— soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée;
— soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2021/S 107-281206 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Ducos
Adresse postale: caisse des Ecoles Ville de Ducos Rue Jules Ferry
Pays: Martinique 🇲🇶
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de goûters et de repas pour la caisse des écoles de la ville de Ducos”
Brève description:
“fourniture et livraison de goûters et de repas pour la caisse des écoles de la ville de Ducos”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de boissons
Description
Description du marché: fourniture et livraison de boissons
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: fourniture et livraison de goûters divers
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pâtisseries
Description
Description du marché: fourniture et livraison de pâtisseries
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas équilibrés prêt à être consommés et d'un gouter dans le cadre du plan mercredi” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas équilibrés prêt à être consommés et d'un gouter dans le cadre du plan mercredi”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-281206
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de boissons
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: datex Antilles Sarl
Adresse postale: centre d'affaires Dillon-Valmenière Eurydice Bât D
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: datex Outre mer SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de goûters divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de pâtisseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de repas équilibrés prêt à être consommés et d'un gouter dans le cadre du plan mercredi” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12, rue des citronniers - plateau Fofo - cS 17103
Commune postale: Schoelcher
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le présent marché pourra faire l'objet :
- Soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le présent marché pourra faire l'objet :
- Soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) ;
- Soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ;
- Soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ;
- Soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2021/S 227-598339 (2021-11-18)