Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Montauban

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2022, renouvelable tacitement jusqu'à trois fois dans les mêmes conditions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-16 Avis de marché
2022-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21/024
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2022, renouvelable tacitement jusqu'à trois fois dans les mêmes conditions.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poisson congelé 📦
Légumes-fruits 📦
Produits surgelés 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Pâtisserie 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Produits à base de viande 📦
Viande de porc 📦
Viande d'agneau 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits laitiers divers 📦
Beurre 📦
Œufs 📦
Pain 📦
Repas végétariens 📦
Produits alimentaires divers 📦
Sandwichs 📦
Préparations alimentaires 📦
Spiritueux 📦
Vins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montauban.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 563221287 📞
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.montauban.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309518
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes surgelées.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Poissons surgelés.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 80 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 180 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés HVE
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés HVE.
Intitulé du lot: Préparations surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Préparations surgelés.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Glaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Glaces.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pains et pâtisseries surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Pains et pâtisseries surgelés.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 10 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 40 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Volailles fraîches Label Rouge
Numéro du lot: 7
Brève description: Volailles fraîches Label Rouge.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 35 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 120 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes fraîches hors volailles LR BBC HVE
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes fraîches hors volailles LR BBC HVE.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 60 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 160 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 9
Brève description: Charcuteries.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Rôtis cuits sous vide
Numéro du lot: 10
Brève description: Rôtis cuits sous vide.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 18 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc LR BBC
Numéro du lot: 11
Brève description: Viandes fraîches de porc LR BBC.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 20 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 70 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Viandes fraîches d'agneau
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes fraîches d'agneau.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 10 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 35 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes cuits réfrigérés
Numéro du lot: 13
Brève description: Fruits et légumes cuits réfrigérés.
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: 14
Brève description: 4
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 55 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Autres fruits et légumes frais de saison
Numéro du lot: 15
Brève description: Autres fruits et légumes frais de saison.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 35 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Préparations à base de lait en collectif
Numéro du lot: 16
Brève description: Préparations à base de lait en collectif.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 4 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 16 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Numéro du lot: 17
Brève description: Beurre, crème fraîche, fromages, laitages.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 120 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 250 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Œufs
Numéro du lot: 18
Brève description: Œufs.
Intitulé du lot: Pain scolaire nº 1
Numéro du lot: 19
Brève description: Pain scolaire nº 1.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 90 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pain scolaire nº 2
Numéro du lot: 20
Brève description: Pain scolaire nº 2.
Intitulé du lot: Pain scolaire et portage à domicile
Numéro du lot: 21
Brève description: Pain scolaire et portage à domicile.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 25 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 70 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Plat végétal
Numéro du lot: 22
Brève description: Plat végétal.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 12 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 40 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pâtisseries salées à partager
Numéro du lot: 23
Brève description: Pâtisseries salées à partager.
Intitulé du lot: Tartes aux fruits prédécoupées
Numéro du lot: 24
Brève description: Tartes aux fruits prédécoupées.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 25
Brève description: Produits d'épicerie.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 120 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 260 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Sandwicherie
Numéro du lot: 26
Brève description: Sandwicherie.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 2 500,00 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Préparations traiteurs
Numéro du lot: 27
Brève description: Préparations traiteurs.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 1 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 6 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Spiritueux
Numéro du lot: 29
Brève description: Spiritueux.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Vins divers
Numéro du lot: 28
Brève description: Vins divers.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus des articles L. 2141-1 à L. 2141.5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Concernant l'ensemble des lots pour lesquels les candidats préparent, transforment ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale doivent obligatoirement fournir un agrément sanitaire.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Modalités de financement des prestations: fonds propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Circuits courts
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 14.4.2014).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 118-309518 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2022, renouvelable tacitement jusqu'à 3 fois dans les mêmes conditions
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Valeur totale du marché: 1433700.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015304
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-309518
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description: viandes surgelées
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: poissons surgelés
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 180 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fruits et légumes surgelés Hve
Brève description: fruits et légumes surgelés Hve
Intitulé du lot: préparations surgelés
Brève description: préparations surgelés
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: glaces
Brève description: glaces
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 12 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: pains et pâtisseries surgelés
Brève description: pains et pâtisseries surgelés
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: volailles fraîches Label Rouge
Brève description: volailles fraîches Label Rouge
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 35 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: viandes fraîches hors volailles Lr Bbc Hve
Brève description: viandes fraîches hors volailles Lr Bbc Hve
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 60 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 160 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: charcuteries
Brève description: charcuteries
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: viandes fraîches de porc Lr Bbc
Brève description: viandes fraîches de porc Lr Bbc
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: viandes fraiches d'agneau
Brève description: viandes fraiches d'agneau
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fruits et légumes cuits réfrigérés
Brève description: fruits et légumes cuits réfrigérés
Intitulé du lot: 4ème gamme fruits et légumes frais
Brève description: 4ème gamme fruits et légumes frais
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 15 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 55 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres fruits et légumes frais de saison
Brève description: autres fruits et légumes frais de saison
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 35 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: préparations à base de lait en collectif
Brève description: préparations à base de lait en collectif
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 4 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 16 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Brève description: beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: oeufs
Brève description: oeufs
Intitulé du lot: pain scolaire no 1
Brève description: pain scolaire no 1
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 90 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: pain scolaire no 2
Brève description: pain scolaire no 2
Intitulé du lot: pain scolaire et portage à domicile
Brève description: pain scolaire et portage à domicile
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 25 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plat végétal
Brève description: plat végétal
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 12 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: pâtisseries salées à partager
Brève description: pâtisseries salées à partager
Intitulé du lot: tartes aux fruits prédécoupées
Brève description: tartes aux fruits prédécoupées
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 18 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: produits d'épicerie
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 260 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sandwicherie
Brève description: sandwicherie
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 2 500,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: préparations traiteurs
Brève description: préparations traiteurs
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 1 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 6 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: spiritueux
Brève description: spiritueux
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: vins divers
Brève description: vins divers
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 3 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Nom: passionfroid_Sud_Ouest
Adresse postale: quai De Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 77958.28 EUR 💰
Nom: sysco France
Adresse postale: cs30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120370.95 EUR 💰
92367.90 EUR 💰
43522.95 EUR 💰
Nom: pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce Zi Albasud Bp 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 694 EUR 💰
12684.82 EUR 💰
Nom: blason D'Or sas
Adresse postale: 100 Route De Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 82215.25 EUR 💰
Nom: sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: 200 Avenue Du Portugal
Valeur totale du marché: 123 820 EUR 💰
42376.79 EUR 💰
50 115 EUR 💰
Nom: sas Afg Foie Gras
Adresse postale: 80 Avenue De Rodez
Commune postale: Luc-la-Primaube
Code postal: 12450
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 37 390 EUR 💰
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: 2 Av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 17 356 EUR 💰
25215.60 EUR 💰
Nom: kothe
Adresse postale: min bp 15 rue des primeurs
Valeur totale du marché: 42 326 EUR 💰
6 560 EUR 💰
174338.19 EUR 💰
43551.91 EUR 💰
Nom: les boulangers toulousains
Adresse postale: 15 rue du néouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Valeur totale du marché: 45 610 EUR 💰
39 410 EUR 💰
Nom: delice Des Painis
Adresse postale: 850 Avenue Henry Dunant
Valeur totale du marché: 49 150 EUR 💰
18282.60 EUR 💰
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 67362.28 EUR 💰
Nom: id Services
Adresse postale: zae Pierre Levee
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310
Valeur totale du marché: 25889.10 EUR 💰
166115.68 EUR 💰
6259.10 EUR 💰
2875.40 EUR 💰
21365.20 EUR 💰
4457.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne (Ce, Ass, 14 avril 2014)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 008-015304 (2022-01-07)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Tarn-et-Garonne
Fournisseurs:
Alpes Frais Production Blason d'OR SAS Delice des Painis garonne Fruits ID Services Kothe Les boulangers toulousains passionfroid_Sud_Ouest PRO A PRO Distribution Sud SARL Viandes occitanes
Produits/services:
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