L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2022, renouvelable tacitement jusqu'à trois fois dans les mêmes conditions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
21/024
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2022, renouvelable tacitement jusqu'à trois fois dans les mêmes conditions.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: Viandes surgelées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 50 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés HVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes surgelés HVE.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Description du marché: Glaces.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 12 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et pâtisseries surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: Pains et pâtisseries surgelés.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 10 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 40 000,00 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches Label Rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches Label Rouge.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Circuits courts
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 35 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 120 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches hors volailles LR BBC HVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes fraîches hors volailles LR BBC HVE.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 60 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 160 000,00 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuteries.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rôtis cuits sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: Rôtis cuits sous vide.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 18 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc LR BBC
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Viandes fraîches de porc LR BBC.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 20 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 70 000,00 EUR HT.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes cuits réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Fruits et légumes cuits réfrigérés.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 gamme fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: 4 gamme fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 55 000,00 EUR HT.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes frais de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Autres fruits et légumes frais de saison.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 35 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations à base de lait en collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Préparations à base de lait en collectif.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 4 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 16 000,00 EUR HT.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries salées à partager
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pâtisseries salées à partager.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tartes aux fruits prédécoupées
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Tartes aux fruits prédécoupées.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Spiritueux📦
Description du marché: Spiritueux.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 2 000,00 EUR HT — montant maximal annuel: 15 000,00 EUR HT.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: Vins divers.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus des articles L. 2141-1 à L. 2141.5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Concernant l'ensemble des lots pour lesquels les candidats préparent, transforment ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale doivent obligatoirement fournir un agrément sanitaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 14.4.2014).
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Source: OJS 2021/S 118-309518 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires
21/024
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre conclu pour une période...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2022, renouvelable tacitement jusqu'à 3 fois dans les mêmes conditions
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1433700.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées
Description
Description du marché: viandes surgelées
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés
Description
Description du marché: poissons surgelés
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 180 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés Hve
Description
Description du marché: fruits et légumes surgelés Hve
Champ d'application du marché
Titre: préparations surgelés
Description
Description du marché: préparations surgelés
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: glaces
Description
Description du marché: glaces
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 12 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: pains et pâtisseries surgelés
Description
Description du marché: pains et pâtisseries surgelés
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches Label Rouge
Description
Description du marché: volailles fraîches Label Rouge
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 35 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 120 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches hors volailles Lr Bbc Hve
Description
Description du marché: viandes fraîches hors volailles Lr Bbc Hve
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 60 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 160 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: charcuteries
Description
Description du marché: charcuteries
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de porc Lr Bbc
Description
Description du marché: viandes fraîches de porc Lr Bbc
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches d'agneau
Description
Description du marché: viandes fraiches d'agneau
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 10 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 35 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes cuits réfrigérés
Description
Description du marché: fruits et légumes cuits réfrigérés
Champ d'application du marché
Titre: 4ème gamme fruits et légumes frais
Description
Description du marché: 4ème gamme fruits et légumes frais
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 15 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 55 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: autres fruits et légumes frais de saison
Description
Description du marché: autres fruits et légumes frais de saison
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 35 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: préparations à base de lait en collectif
Description
Description du marché: préparations à base de lait en collectif
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 4 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 16 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Description
Description du marché: beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: oeufs
Description
Description du marché: oeufs
Champ d'application du marché
Titre: pain scolaire no 1
Description
Description du marché: pain scolaire no 1
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 90 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: pain scolaire no 2
Description
Description du marché: pain scolaire no 2
Champ d'application du marché
Titre: pain scolaire et portage à domicile
Description
Description du marché: pain scolaire et portage à domicile
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 25 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: plat végétal
Description
Description du marché: plat végétal
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 12 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries salées à partager
Description
Description du marché: pâtisseries salées à partager
Champ d'application du marché
Titre: tartes aux fruits prédécoupées
Description
Description du marché: tartes aux fruits prédécoupées
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 18 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 50 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie
Description
Description du marché: produits d'épicerie
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 260 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: sandwicherie
Description
Description du marché: sandwicherie
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 500,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: préparations traiteurs
Description
Description du marché: préparations traiteurs
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 1 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 6 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: spiritueux
Description
Description du marché: spiritueux
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 15 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: vins divers
Description
Description du marché: vins divers
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 3 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 118-309518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes surgelées
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Sud_Ouest
Adresse postale: quai De Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77958.28 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: poissons surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: cs30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120370.95 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits et légumes surgelés Hve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92367.90 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: préparations surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43522.95 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: glaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à Pro distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce Zi Albasud Bp 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 694 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pains et pâtisseries surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12684.82 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: volailles fraîches Label Rouge
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: blason D'Or sas
Adresse postale: 100 Route De Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82215.25 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes fraîches hors volailles Lr Bbc Hve
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: 200 Avenue Du Portugal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 820 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: charcuteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42376.79 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viandes fraîches de porc Lr Bbc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 115 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viandes fraiches d'agneau
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Afg Foie Gras
Adresse postale: 80 Avenue De Rodez
Commune postale: Luc-la-Primaube
Code postal: 12450
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 390 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fruits et légumes cuits réfrigérés
Nom et adresse du contractant
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: 2 Av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 356 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 4ème gamme fruits et légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25215.60 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: autres fruits et légumes frais de saison
Nom et adresse du contractant
Nom: kothe
Adresse postale: min bp 15 rue des primeurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 326 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: préparations à base de lait en collectif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 560 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: beurre, crème fraîche, fromages, laitages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174338.19 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: oeufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43551.91 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: pain scolaire no 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les boulangers toulousains
Adresse postale: 15 rue du néouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 610 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: pain scolaire no 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 410 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: pain scolaire et portage à domicile
Nom et adresse du contractant
Nom: delice Des Painis
Adresse postale: 850 Avenue Henry Dunant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 150 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: plat végétal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18282.60 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: pâtisseries salées à partager
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67362.28 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: tartes aux fruits prédécoupées
Nom et adresse du contractant
Nom: id Services
Adresse postale: zae Pierre Levee
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25889.10 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: produits d'épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166115.68 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: sandwicherie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6259.10 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: préparations traiteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2875.40 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: spiritueux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21365.20 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: vins divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4457.25 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne (Ce, Ass, 14 avril 2014)
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Source: OJS 2022/S 008-015304 (2022-01-07)