la présente consultation a pour but :-de satisfaire aux besoins réguliers et ponctuels des structures " petite enfance " de la Ville,-De répondre aux exigences de qualité attendues par la Ville en matière de produits alimentaires destinés à la petite enfance,-d'offrir des repas composés de produits de qualités et durables, à savoir des produits bénéficiant d'un Signe officiel d'identification de la Qualité et de l'origine (Siqo).A titre purement informatif, non contractuel et sans engagement de la part de la ville de Torcy :-la Ville compte deux structures et sert environ 170 repas par jour en moyenne-selon sa taille, 85 repas sont servis chaque jour par structure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour Les Creches Municipales De La Ville De Torcy
21ff-Mp-0380-X”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour but :-de satisfaire aux besoins réguliers et ponctuels des structures " petite enfance " de la Ville,-De répondre aux...”
Brève description
la présente consultation a pour but :-de satisfaire aux besoins réguliers et ponctuels des structures " petite enfance " de la Ville,-De répondre aux exigences de qualité attendues par la Ville en matière de produits alimentaires destinés à la petite enfance,-d'offrir des repas composés de produits de qualités et durables, à savoir des produits bénéficiant d'un Signe officiel d'identification de la Qualité et de l'origine (Siqo).A titre purement informatif, non contractuel et sans engagement de la part de la ville de Torcy :-la Ville compte deux structures et sert environ 170 repas par jour en moyenne-selon sa taille, 85 repas sont servis chaque jour par structure
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epiceries, Boissons, Conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: epiceries, Boissons, Conserves
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pour les Lots 4 Et 6
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique pour les Lots 1-2-3-5
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix pour les Lots 1-2-3-5
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix pour les Lots 4 Et 6
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 Reconduction tacites
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Frais, Produits Laitiers Et Oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: produits Frais, Produits Laitiers Et Oeufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes (hors produits issus de l'agriculture biologique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fruits Et Legumes (hors produits issus de l'agriculture biologique)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laits Infantiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Description du marché: laits Infantiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Issus De L'Agriculture Biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fruits Et Legumes Issus De L'Agriculture Biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société- copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
- Dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.1. Justification de la capacité économique et financière et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.1. Justification de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles conformément aux articles L 2142-1 et R 2142-1 du Code de la Commande Publique 2019
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.1. Recevabilité des candidatures en application des articles L 2141-1 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique 2019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie De Torcy, Place de l'appel du 18 Juin 1940, 77200 Torcy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-torcy.fr -Les crédits correspondants seront inscrits au budget communalpaiement par mandat administratif à 30 jours.Forme juridique : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.Le marché commencera le 10 janvier 2022.La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de début prévue si la notification d'attribution est antérieure à cette date.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites.Conformément à l'article R 2132-2 à R 2132-5du Code la Commande Publique 2019, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.ville-torcy.fr et dans les conditions techniques suivantes : http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdfLes opérateurs économiques peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 6 septembre 2021 inclus.Le pouvoir adjudicateur pourra :- répondre aux questions des opérateurs économiques,- apporter des renseignements complémentaires,- procéder à des modifications de détail au dossier de consultation.Jusqu'au 9 septembre 2021.L'ensemble des questions/réponses sera déposé sur la plate-forme de dématérialisation : http://www.marches-publics.info/accueil.htmConformément aux articles R.2132-7 et R.2132-8 du Code de la commande publique, les candidats devront obligatoirement transmettre leurs propositions de manière électronique.Il est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou CD Rom).La liste des documents à fournir au stade de l'offre figure dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun, à l'adresse susvisée”
Source: OJS 2021/S 157-415628 (2021-08-11)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 632 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 157-415628
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao2110501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epiceries, Boissons, Conserves
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Nord
Adresse postale: 18 rue andre petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ao2110502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits Frais, Produits Laitiers Et Oeufs
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi bp 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Ao2110503
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Ao2110504
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits Et Legumes (hors produits issus de l'agriculture biologique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cofida
Adresse postale: 9 Boulevard Du Delta Bat De4 Bp 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Ao2110505
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: laits Infantiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lactalis Nutrition Dietetique
Adresse postale: parc d'activités de Torcé
Commune postale: Torcé
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Ao2110506
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fruits Et Legumes Issus De L'Agriculture Biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'etat (Arrêt Société...”
cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'etat (Arrêt Société Tropic -Ce 16/07/2007 no 29545)les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics - email : www.ville-torcy.fr - rubrique " service.marches ", sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions des articles R 2183-1 et R 2183-2 104.4 du code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 006-011500 (2022-01-05)