la consultation, passé en procédure formalisée donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum tel que fixé par le Ccap. Les bons de commande seront émis selon les modalités précisées par le Ccap.Pour chaque lot, les prix unitaires sont révisables selon les modalités fixées par le Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de dieppe
Numéro d'enregistrement national: 40434393100014
Adresse postale: parc Eurochannel, 44 rue Louis Blériot
Commune postale: Neuville-les-Dieppe
Code postal: 76370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: assiette.dieppoise@wanadoo.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.dieppe.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires (Accord-Cadre A Bons De Commande)
2126”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la consultation, passé en procédure formalisée donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum...”
Brève description
la consultation, passé en procédure formalisée donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum tel que fixé par le Ccap. Les bons de commande seront émis selon les modalités précisées par le Ccap.Pour chaque lot, les prix unitaires sont révisables selon les modalités fixées par le Ccap
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 808 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds de sauce et sauces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sauces📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: fonds de sauce et sauces
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 528 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: viandes et légumes surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: poissons et produits de la mer surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: produits surgelés élaborés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée📦
Description du marché: glaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraîche et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: viande de porc fraîche et charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volaille et de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes fraîches de volaille et de boucherie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viandes cuites sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes de 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: légumes de 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sandwichs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés📦
Description du marché: sandwichs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pains frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-17
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville de Dieppe
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“chaque marché résultant de cette consultation sera conclu pour une durée de 4 ans maximum. A leur expiration, une nouvelle consultation sera lancée” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement, électroniquement et exclusivement sur le site internet suivant "https://www.marches-publics.info". En cas de retrait anonyme du DCE sur le site de dématérialisation susmentionné, vous êtes informé que si le présent avis fait l'objet d'une modification, d'un rectificatif, d'une correspondance ou est déclaré sans suite, vous n'aurez pas ces informations. Elles seront adressées uniquement aux entreprises identifiées. Le dossier contenant la candidature et l'offre devra être déposé sur la plateforme www.marches-publics.info avant la date et l'heure limites de remise des plis. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présentrèglement de la consultation, ainsi que ceux qui n'auraient pas respecté les conditions de réception mentionnées précédemment, ne seront ni ouverts, ni analysés, ni retenus,conformément à l'article R2143-2 du Code de la commande publique. La remise d'une offre par le candidat vaut acceptation pleine et entière de l'ensemble des documents composant le dossier de consultation des entreprises dans leur dernière version publiée sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics avant l'expiration de la date de remise des plis.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, le délai susmentionné est applicable en fonction de cette nouvelle date.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard à la date limite fixée sur la première page du Règlement de la consultation, une demande écrite au pouvoir adjudicateur via la plateforme internet www.marches-publics.info Le Règlement de la consultation liste les pièces contenues dans le Dce.Les marques et autres libellés commerciaux éventuellement cités dans le dossier de consultation ont uniquement une portée indicative pour informer les candidats sur le niveau de qualité exigé par le pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article R2111-7 du Code de la commande publique, les candidats peuvent proposer des produits ou procédés équivalents aux marques et autres libellés commerciaux ainsi mentionnés.Des échantillons, listés au BPU-DQE, devront être transmis avant l'expiration de la date limite de remise des plis et selon les modalités décrites au Règlement de consultation.Conformément à la réglementation en vigueur, aucune phase de négociation ne sera menée.Le dossier de consultation des entreprises (Dce) comprend les éléments suivants :- le Règlement de Consultation,- l'acte d'engagement (Ae),- le Cahier des Clauses Administratives Particulières,- le Cahier des Clauses Techniques Particulières (un par lot),- le BPU-DQE (un par lot)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - préfecture de Région - : Secrétariat Général pour...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - préfecture de Région - : Secrétariat Général pour les Affaires régionales (Sgar) - bureau de la coordination interministérielle
Afficher plus
Adresse postale: 6, quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086433📞
Source: OJS 2021/S 149-395912 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 808 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-395912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212601
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fonds de sauce et sauces
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs_Labourse
Adresse postale: zone Industrielle no 1 de Labourse
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212602
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits d'épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212603
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes et légumes surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212604
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20212605
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits surgelés élaborés
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Rouen
Adresse postale: 6 Avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20212606
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: glaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20212607
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: team Ouest Normandie
Adresse postale: zac du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 576 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20212608
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viande de porc fraîche et charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard
Adresse postale: kerbethune Moreac
Commune postale: Locminé
Code postal: 56500
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20212609
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viandes fraîches de volaille et de boucherie
Nom et adresse du contractant
Nom: grosdoit
Adresse postale: min De Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20212610
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viandes cuites sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: espri_Restauration
Adresse postale: 2 Avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20212611
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: légumes de 4ème et 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Normandie
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20262112
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: sandwichs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20262113
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pains frais
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 6 rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 800 💰
“le présent marché peut être consulté gratuitement sur simple demande écrite au Service de la commande publique de la Commune de Dieppe, sous réserve des...”
le présent marché peut être consulté gratuitement sur simple demande écrite au Service de la commande publique de la Commune de Dieppe, sous réserve des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2022/S 006-011182 (2022-01-05)