L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-de-France — titres exclusivement sur support papier. Livraisons aux bureaux de la DRH au siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la réception du bon de commande. Les prestations sont détaillées dans l'article «prescriptions techniques» du cahier des clauses particulières. Minimum annuel: 50 000 EUR HT, maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants des agents de la région (exclusivement sur support papier)
2021_0086”
Produits/services: Imprimés infalsifiables📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants,...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-de-France — titres exclusivement sur support papier. Livraisons aux bureaux de la DRH au siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la réception du bon de commande. Les prestations sont détaillées dans l'article «prescriptions techniques» du cahier des clauses particulières. Minimum annuel: 50 000 EUR HT, maximum annuel: 90 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraisons aux bureaux de la DRH au siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. 59000 Lille.”
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants,...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-de-France — titres exclusivement sur support papier. Livraisons aux bureaux de la DRH au siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la réception du bon de commande. Les prestations sont détaillées dans l'article «prescriptions techniques» du cahier des clauses particulières. Minimum annuel: 50 000 EUR HT, maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et correspond à la durée global du marché. La période ferme de douze mois court à compter de la date de...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et correspond à la durée global du marché. La période ferme de douze mois court à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est susceptible d'être reconduit trois fois par période de douze mois dans les conditions du cahier des charges particulières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique à cet effet dans le formulaire DC joint au DCE).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'appel d'offres sera relancé au terme du marché en cours sous réserve que cette action sociale soit reconduite.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier dans les conditions définies au règlement de la consultation. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Aucune signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Toutes les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 131-345583 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants des agents de la Région (exclusivement sur support papier)
2021_0086”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-De-France - titres exclusivement sur support papier.Livraisons aux bureaux de la Drh au Siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires.Délai maximum de livraison : 5 jours à compter de la réception du bon de commande.Les prestations sont détaillées dans l'article " prescriptions techniques " du Cahier des Clauses Particulières.Minimum annuel: 50 000 euro(s) Ht, maximum annuel: 90 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraisons aux bureaux de la Drh au Siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. 59000 Lille”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-De-France - titres exclusivement sur support papier.Livraisons aux bureaux de la Drh au Siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires.Délai maximum de livraison : 5 jours à compter de la réception du bon de commande.Les prestations sont détaillées dans l'article " prescriptions techniques " du Cahier des Clauses Particulières.Minimum annuel: 50 000 euro(s) Ht, maximum annuel: 90 000 euro(s) (H.T.).
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-345583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202110633m
Date de conclusion du contrat: 2021-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: edenred
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 930 💰
“accord cadre mono attributaire avec exécution pas bons de commandedurée du marché : 1 an renouvelable 3 foismontant estimé du marché : 280 000 euro Ht sur 4...”
accord cadre mono attributaire avec exécution pas bons de commandedurée du marché : 1 an renouvelable 3 foismontant estimé du marché : 280 000 euro Ht sur 4 ans50 000 euros Ht minimum par an90 000 euros Ht maximum par an
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Source: OJS 2022/S 022-054649 (2022-01-27)