l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Carburants et combustibles concernés:-super sans plomb 98.-gazole.-gazole grand froid.-ad'blue.-gnr montagne.Cuve Go:Cuve de 40 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)cuve de Sp 98:cuve de 10 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau) et récupération des gaz lors du dépotagecuve Ad'Blue:Cuve de 3 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de carburants et de combustibles pour l'ensemble des services du Sila
21/025-Ap”
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Carburants et combustibles concernés:-super sans plomb 98.-gazole.-gazole grand...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Carburants et combustibles concernés:-super sans plomb 98.-gazole.-gazole grand froid.-ad'blue.-gnr montagne.Cuve Go:Cuve de 40 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)cuve de Sp 98:cuve de 10 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau) et récupération des gaz lors du dépotagecuve Ad'Blue:Cuve de 3 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (02)📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590)📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 7 rue des terrasses Bp 39 74962 - cran Gevrier
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Carburants et combustibles concernés:-super sans plomb 98.-gazole.-gazole grand...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Carburants et combustibles concernés:-super sans plomb 98.-gazole.-gazole grand froid.-ad'blue.-gnr montagne.Cuve Go:Cuve de 40 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)cuve de Sp 98:cuve de 10 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau) et récupération des gaz lors du dépotagecuve Ad'Blue:Cuve de 3 000 l, double paroi avec jauge automatique (niveau produit + niveau d'eau)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-19
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 206-536200 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 118668.75 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 7 rue des terrasses Bp 39 74962 Cran Gevrier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-536200
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021m036
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vallier Produits Petroliers
Adresse postale: 1288 Avenue Du Stade
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118668.75 💰
Source: OJS 2022/S 008-015457 (2022-01-07)