Fourniture et livraison d'outillage à main, thermique, électroportatif et horticole

Ville de la Seyne-sur-Mer

Fourniture et livraison d'outillage à main, thermique électroportatif et horticole pour l'ensemble des services utilisateurs de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils › Outils à main pneumatiques ou à moteur
• Outils › Outils à main

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-02	Avis de marché
2021-02-16	Informations complémentaires
2021-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main pneumatiques ou à moteur
Brève description:

Fourniture et livraison d'outillage à main, thermique électroportatif et horticole pour l'ensemble des services utilisateurs de la commune.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main pneumatiques ou à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main pneumatiques ou à moteur 📦
Outils à main 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Date de début: 2021-03-15 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058836
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le nombre maximal de titulaires par accord-cadre et donc par lot est de trois, soit douze au total. Il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31.12.2021, quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. Les prestations concernent l'établissement d'accords-cadres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Outillage électroportatif bâtiment et mécanique générale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 15 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur attribue ce lot sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basses suffisants à trois titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021 et pourront être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2022, 2023 et 2024.

Intitulé du lot: Outillage à main
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021 et pourront être reconduit trois fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2022, 2023 et 2024.

Intitulé du lot: Outillage d'horticulture thermique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimal annuel: 15 000 EUR HT, montant maximal annuel: 30 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur attribue ce lot sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basses suffisants à trois titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outillage à manche pour les travaux d'horticulture
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant minimal annuel: 500 EUR HT, montant maximal annuel: 5 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur attribue ce lot sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basses suffisants à trois titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Service achats, mairie de la Seyne-sur-Mer, 946 avenue Maréchal Juin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Service des achats, mairie de la Seyne-sur-Mer, 946 avenue Maréchal Juin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À ce stade, il est demandé le formulaire DC1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le code de la commande publique.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte également. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur effectif moyen annuel depuis leur création;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement leur moyen matériel depuis leur création.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 12
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Troisième trimestre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-3 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au ses de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014, CE nº 358944). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courriel) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Source: OJS 2021/S 025-058836 (2021-02-02)

Informations complémentaires (2021-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086196
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-058836
Numéro JO-S: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 035-086196 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin-Fabre, CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309985
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 8.6.2021. Marché 2129: — titulaire n — titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Dte de notification: 15.6.2021. Marché 2130: — titulaire n — titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 16.6.2021. Marché 2132: — titulaire n — titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 15.6.2021. Voies de recours: — (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; — à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; — le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Informations complémentaires

Date de signature du marché: 8.6.2021.

Marché 2129:

— titulaire n

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Dte de notification: 15.6.2021.

Marché 2130:

— titulaire n

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 16.6.2021.

Marché 2132:

— titulaire n

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 15.6.2021.

Voies de recours:

— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Montant minimum annuel: 5 000 EURHT,

— Montant maximum annuel: 15 000 EURHT.

Le pouvoir adjudicateur attribue ce lot sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basses suffisants à trois titulaires.

Description des options:

Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021 et pourront être reconduits trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2022, 2023 et 2024.

Brève description:

— Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Description des options:

Les accords cadre prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021 et pourront être reconduits trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2022, 2023 et 2024.

Brève description:

— Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

— Montant minimum annuel: 500 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Service achats mairie de La Seyne-sur-Mer, 946 avenue Maréchal-Juin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Service achats mairie de la Seyne-sur-Mer, 946 avenue Maréchal-Juin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Service Achats Mairie de la Seyne-sur-Mer, 946 avenue Maréchal-Juin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: Titulaire 1: quincaillerie aixoise
Adresse postale: 55 rue Ampère, PA des Milles, CS 10529
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Titulaire 1: WURTH
Adresse postale: ZI Ouest rue Georges-Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67151
Nom: Balitrand
Adresse postale: 183 avenue de la Roubine, BP 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06154
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Titulaire 1: triangle
Adresse postale: 2 rue du Chauffour, parc d'activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 8.6.2021.

Marché 2129:

— titulaire n

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Dte de notification: 15.6.2021.

Marché 2130:

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 16.6.2021.

Marché 2132:

— titulaire 3: Prolians, 391 avenue J.-L.-Lambot, ZI Toulon Est, 83079 Toulon Cedex 9. Groupement: non. PME: non. Date de notification: 15.6.2021.

Voies de recours:

— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon-Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 118-309985 (2021-06-16)

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