les prestations consistent en la fourniture et la livraison de vêtements de travail pour l'ensemble des services et des pôles de proximité. Il s'agit de pourvoir aux besoins de tous les agents de la Communauté d'agglomération du Cotentin en vêtements de travail
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vêtements de travail
Dlmg_21_05
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“les prestations consistent en la fourniture et la livraison de vêtements de travail pour l'ensemble des services et des pôles de proximité. Il s'agit de...”
Brève description
les prestations consistent en la fourniture et la livraison de vêtements de travail pour l'ensemble des services et des pôles de proximité. Il s'agit de pourvoir aux besoins de tous les agents de la Communauté d'agglomération du Cotentin en vêtements de travail
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail industriel et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements à usage industriel📦
Produits/services supplémentaires: Combinaisons de travail📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“les prestations consistent en la fourniture et la livraison de vêtement de travail industriel et d'accessoires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les marchés prendront effet à compter de leurs dates de notification jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, les marchés pourront...”
Description des renouvellements
les marchés prendront effet à compter de leurs dates de notification jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, les marchés pourront être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 10 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 800 000 euro(s) Ht de...”
Informations complémentaires
il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 10 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 800 000 euro(s) Ht de commandes par période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail chauds et de pluie haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations consistent en la fourniture et à la livraison de vêtements de travail chauds et de pluie haute visibilité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vêtements de travail pour agents d'entretien, de laboratoire et de la petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Description du marché:
“les prestations consistent en la fourniture et à la livraison de vêtements de travail pour agents d'entretien, de laboratoire et de la petite enfance” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 5 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 250 000 euro(s) Ht de commandes...”
Informations complémentaires
il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 5 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 250 000 euro(s) Ht de commandes par période
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vêtements de travail, chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et accessoires pour activités sportives et (ou " ou " différent dans Bpu) de...”
Titre
vêtements de travail, chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et accessoires pour activités sportives et (ou " ou " différent dans Bpu) de représentation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les prestations consistent en la fourniture et à la livraison de vêtements de travail , chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et...”
Description du marché
les prestations consistent en la fourniture et à la livraison de vêtements de travail , chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et accessoires pour activités sportives et (ou " ou " différent dans Bpu) de représentation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 5 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht de commandes...”
Informations complémentaires
il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 5 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht de commandes par période
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail spécifiques portuaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Description du marché:
“les prestations consistent en la fourniture et à la livraison de vêtements de travail spécifiques portuaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 25 000 euro(s) Ht de commandes...”
Informations complémentaires
il est exécuté sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, avec un minimum de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 25 000 euro(s) Ht de commandes par période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“imputation budgétaire: budget principal et budget annexe.La transmission de factures doit être effectuée de manière dématérialisée au moyen de la plateforme...”
Conditions d'exécution du contrat
imputation budgétaire: budget principal et budget annexe.La transmission de factures doit être effectuée de manière dématérialisée au moyen de la plateforme Chorus Pro (https://chorus.pro.gouv.fr). Le paiement des sommes dues au titre des accords-cadres intervient dans un délai de 30 jours à réception des factures sur la plateforme Chorus Pro.Le défaut de paiement dans ce délai global de 30 jours fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 220-576755 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2022-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-576755
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vêtements de travail industriel et accessoires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: K22025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vêtements de travail chauds et de pluie haute visibilité
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: descours Et Cabaud Normandie
Adresse postale: zi du grand launay
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“vêtements de travail pour agents d'entretien, de laboratoire et de la petite enfance”
4️⃣
Numéro de contrat: K22026
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“vêtements de travail, chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et accessoires pour activités sportives et (ou " ou " différent dans Bpu) de...”
Titre
vêtements de travail, chaussants (ou " chaussures " différent dans Bpu et Cctp) et accessoires pour activités sportives et (ou " ou " différent dans Bpu) de représentation
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pokee Sport Publicite
Adresse postale: technopole De La Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: vêtements de travail spécifiques portuaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 100-276550 (2022-05-19)