Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale et des agents assermentés de la ville de Cannes
20201133/Jo”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, décomposé en six lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 464 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues de cérémonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.
Description du marché: Montant maximal par période: 3 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service au vu du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant du DQE
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant maximum par période: 18 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximum par période: 17 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues pour agents des squares et ASVP
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant maximum par période: 12 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant maximum par période: 53 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour vêtements de travail📦
Description du marché: Montant maximum par période: 13 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement — taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement: fonds propres — aucune retenue de garantie — prix unitaire révisable annuellement à la date anniversaire du contrat — aucune avance prévue. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons mentionnés dans les pièces du marché. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20201133.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 036-089585 (2021-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale et des agents assermentés de la Ville de Cannes
20201133/Jo”
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, décomposé en 6 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tenues de cérémonie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble Du Territoire Communal 06400 Cannes
Description du marché: montant maximum par période : 3 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant du Dqe
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: chaussures
Description
Description du marché: montant maximum par période : 18 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: polos
Description
Description du marché: montant maximum par période : 17 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: tenues pour agents des squares et Asvp
Description
Description du marché: montant maximum par période : 12 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: tenues d'intervention
Description
Description du marché: montant maximum par période : 53 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: accessoires
Description
Description du marché: montant maximum par période : 13 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 036-089585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-1133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tenues de cérémonie
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: marck & Balsan
Adresse postale: 74, rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chaussures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: dsp Technologies
Adresse postale: 6 Za du Val Goric
Commune postale: Guer
Code postal: 56380
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: polos
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tenues pour agents des squares et Asvp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tenues d'intervention
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés pour les lots 1, 2, 4 et 6 le 20/07/2021le contrat est consultable à la Direction des Achats,...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés pour les lots 1, 2, 4 et 6 le 20/07/2021le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1: sans montant minimum/ avec un montant maximum de 3000e (H.T.) par périodepour le lot 2: sans montant minimum/ avec un montant maximum de 18000e (H.T.) par périodepour le lot 4: sans montant minimum/ avec un montant maximum de 12000e (H.T.) par périodepour le lot 6: sans montant minimum/ avec un montant maximum de 13000e (H.T.) par périodel'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 162-426587 (2021-08-18)