Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériaux paysagers

Ville de Sartrouville

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériaux pour travaux paysagers pour la Ville de Sartrouville (78500). Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Il s'agit d'un marché alloti (treize lots). Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de quatre ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché. La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, quatre mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sartrouville

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois
• Bois d'œuvre › Produits du bois
• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux › Engrais minéraux
• Terre › Gravillons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-22	Avis de marché
2021-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: Fourniture végétaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Terre végétale 📦
Produits du bois 📦
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 📦
Gravillons 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-207818
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: Fournitures d'arbres, cépées arbustives et conifères
Numéro du lot: 1
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 20 000 EUR HT/an. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de fruitiers
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 EUR HT/an. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants
Numéro du lot: 3
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 7 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en godet
Numéro du lot: 4
Brève description:

La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires: À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en container
Numéro du lot: 5
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes, végétaux en terre de bruyère, bambous, plantes volubiles et exotiques
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes saisonniers et vivaces et plantation mécanisée
Numéro du lot: 7
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes saisonnières et méditerranéennes
Numéro du lot: 8
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de substrats, amendements et paillages organiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 40 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de produits horticoles
Numéro du lot: 10
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 25 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture d'engrais, semis et produits de bio-contrôle
Numéro du lot: 11
Brève description:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Intitulé du lot: Fourniture de matériaux pour les travaux paysagers
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vertes, plantes artificielles et poteries
Numéro du lot: 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2 du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— modalités de financement: budget propre de la Ville;

— avances et acomptes: le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique en outre, la constitution d'une garantie à première demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant;

— détermination des prix et délais de paiement: les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours;

— cautionnement et garanties exigées: il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. Conformément à l'article R. 2191-43 du code de la commande publique, le candidat devra également fournir les attestations d'assurance en responsabilité civile professionnelle;

— groupement: chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Buffon, adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde…), vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet «Correspondre avec l'acheteur»
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Il n'est pas prévu de visite de site. Les délais de livraisons sont définis comme suit:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10, 11, 12 et 13, le candidat disposera d'un délai de livraison de dix jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement;

— pour les lots 7 et 8 on distinguera les commandes planifiables et les commandes exceptionnelles:

—— commandes planifiables: le candidat disposera d'un délai de livraison de 20 semaines pour les plantes annuelles et bi-annuelles en godet ou pot et bulbes saisonniers et vivaces;

—— commandes exceptionnelles: le candidat disposera d'un délai de livraison de dix jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le titulaire à l'acte d'engagement. Il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 081-207818 (2021-04-22)

Avis d'attribution de marché (2021-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériaux pour travaux paysagers pour la ville de Sartrouville (78500).Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Il s'agit d'un marché alloti (13 lots). Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots.Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de 4 ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché.La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, 4 mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire.Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville.Les bons de commande pourront ê

Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sartrouville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604193
Se réfère à l'avis: 2021/S 081-207818
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures d'arbres, cépées arbustives et conifères
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 20000 euro(s) Ht/An. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de fruitiers
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10000 euro(s) Ht/An.La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de jeunes plants
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 7 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en godet
Brève description:

la Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Informations complémentaires: a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en container
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture d'arbustes, végétaux en terre de bruyère, bambous, plantes volubiles et exotiques
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de bulbes saisonniers et vivaces et plantation mécanisée
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de plantes saisonnières et méditerranéennes
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de substrats, amendements et paillages organiques
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 40 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de produits horticoles
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 25 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture d'engrais, semis et produits de bio-contrôle
Brève description:

a titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 euro(s) (H.T.).La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif

Intitulé du lot: fourniture de matériaux pour les travaux paysagers
fourniture de plantes vertes, plantes artificielles et poteries
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les livraisons s'effectueront au Centre Technique Municipal (Ctm) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation
Critère de coût (nom): Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article Vi.2 du règlement de consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: société des Pépinières Chatelain Sarl
Adresse postale: 50 Route De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Nom: ets Horticoles Viet
Adresse postale: rue des fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: bhs
Adresse postale: 1 Rue Du Gue Malaye
Commune postale: Vémars
Code postal: 95470
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2

Référence
Informations complémentaires

le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de la Mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville - tél. 0130863997.Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service de la Commande publique : Responsable du service
Source: OJS 2021/S 230-604193 (2021-11-23)

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