La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est décomposé en huit lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux et fournitures horticoles diverses pour le service espaces verts de la ville de Montivilliers
21s015”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Brève description
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est décomposé en huit lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines, micro-mottes d'annuelles, bisannuelles et vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante: montant maximal annuel HT de commande: 10 000 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement et des personnes
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres prendront effet à partir de leur date de notification pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction chaque année, sauf...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres prendront effet à partir de leur date de notification pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur. Leur durée totale ne pourra excéder quatre années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles, aromatiques, condimentaires et vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à usage spécifique📦
Description du marché:
“Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante: montant maximal annuel HT de commande: 6 500 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes bulbeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante: montant maximal annuel HT de commande: 8 500 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres, arbustes, plantes grimpantes et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante: montant maximal annuel HT de commande: 25 000 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres et arbustes fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vertes et fleuries d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante: montant maximal annuel HT de commande: 4 200 EUR.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-06
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montivilliers.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 124-327974 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de Montivilliers
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de végétaux et fournitures horticoles diverses pour le service espaces verts de la Ville de Montivilliers
21s015”
Brève description:
“la consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-13 et R.2162-14 du code...”
Brève description
la consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est décomposé en 8 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 326 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: graines, micro-mottes d'annuelles, bisannuelles et vivaces
Description
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante :Montant maximum annuel Ht de commande : 10.000 euros” Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles, bisannuelles, aromatiques, condimentaires et vivaces
Description
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante :Montant maximum annuel Ht de commande : 6.500 euros” Champ d'application du marché
Titre: plantes bulbeuses
Description
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante :Montant maximum annuel Ht de commande : 8.500 euros” Champ d'application du marché
Titre: arbres, arbustes, plantes grimpantes et rosiers
Description
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante :Montant maximum annuel Ht de commande : 25.000 euros” Champ d'application du marché
Titre: arbres et arbustes fruitiers
Titre: sapins de Noël
Titre: plantes vertes et fleuries d'intérieur
Description
Description du marché:
“les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont fixées de la manière suivante :Montant maximum annuel Ht de commande : 4.200 euros” Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles diverses
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-327974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21s015-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: graines, micro-mottes d'annuelles, bisannuelles et vivaces
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: n.p.k. Distribution (Semences & Plants)
Adresse postale: 41, Z.A. Les Terres de Villeneuve
Commune postale: Saint-Ferréol D'Auroure
Code postal: 43330
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21s015-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plantes annuelles, bisannuelles, aromatiques, condimentaires et vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scea Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21s015-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plantes bulbeuses
Nom et adresse du contractant
Nom: brageirac Fleuri Sarl
Adresse postale: 8, Rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21s015-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: arbres, arbustes, plantes grimpantes et rosiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: arbres et arbustes fruitiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 21s015-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: sapins de Noël
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: abies Decor
Adresse postale: 5 allées des richards, Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: plantes vertes et fleuries d'intérieur
8️⃣
Numéro de contrat: 21s015-8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fournitures horticoles diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“la valeur totale du marché représente les montants maximums de chaque lot pour les 4 années d'exécution des accords-cadres.Les montants indiqués sur chaque...”
la valeur totale du marché représente les montants maximums de chaque lot pour les 4 années d'exécution des accords-cadres.Les montants indiqués sur chaque lot représente le montant maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre(soit 4 ans)
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Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 215-565241 (2021-11-02)