Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de rondins, clôtures, tuteurs et protections en bois, en trois lots séparés
2100365”
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de rondins, clôtures, tuteurs, et protections en bois, en trois lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de rondins, bornes, piquets et tuteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Piquets📦
Produits/services supplémentaires: Poteaux en bois📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fourniture de rondins, bornes, piquets et tuteurs en bois.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de clôtures, panneaux en châtaignier et de poteaux en chêne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Fourniture de clôtures, panneaux en châtaignier et de poteaux en chêne.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuteurs en bambou
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: Fourniture de tuteurs en bambou.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 40 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 40 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2100365.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-18
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 072-183027 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats - sous direction des achats - sa3 Espace public , 7 avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de rondins, clôtures, tuteurs, et protections en bois, en 3 lots séparés
2100365”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de rondins, clôtures, tuteurs, et protections en bois, en trois lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 747711.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de rondins, bornes, piquets et tuteurs en bois
Description
Description du marché: fourniture de rondins, bornes, piquets et tuteurs en bois
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 200 000 euros HT et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 200 000 euros HT et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de clôtures, panneaux en châtaignier et de poteaux en chêne
Description
Description du marché: fourniture de clôtures, panneaux en châtaignier et de poteaux en chêne
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tuteurs en bambou
Description
Description du marché: fourniture de tuteurs en bambou
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 40 000 euros HT et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 40 000 euros HT et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F05296
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de rondins, bornes, piquets et tuteurs en bois
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard bois
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Commune postale: Bourron Marlotte
Code postal: 77780
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernard-bois@wanadoo.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 271 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de clôtures, panneaux en châtaignier et de poteaux en chêne
Nom et adresse du contractant
Nom: cobalys
Adresse postale: 40 route de rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448440.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de tuteurs en bambou
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“les contrats résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des...”
les contrats résultant de la présente consultation, sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 167-437561 (2021-08-25)