fourniture de produits réactifs pour le traitement des eaux usées
Grand Chambéry
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec unmaximum par lot passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-11 | Avis de marché |
| 2022-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 2021-55
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grand chambery
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-525742
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: coagulants pour la filière eau (traitement primaire physico-chimique et eaux sales issues du lavage des biofiltres)
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit tacitement pour trois périodes de un an
Intitulé du lot: floculants pour la filière eau (traitement primaire physico-chimique et eaux sales issues du lavage des biofiltres)
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: floculants pour la filière boues (épaississement des boues biologiques)
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum annuel : 28 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: floculants pour la filière boues (déshydratation des boues digérées)
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: réactifs pour les désodorisations
Numéro du lot: 5
Brève description: montant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'hygiène et la sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 201-525742 (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 2021-55
Brève description:
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec unmaximum par lot passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grand chambery
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-525742
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr -Les candidats qui le souhaitent peuvent demander une visite du site de l'usine de dépollution de Chambéry, afin de vérifier les accès : voir conditions dans le règlement de la consultation.Pour les lots 2, 3 et 4 : les candidats doivent réaliser des essais laboratoire avant la remise des offres : voir conditions à l'article 3.6 du CCTP
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: coagulants pour la filière eau (traitement primaire physico-chimique et eaux sales issues du lavage des biofiltres)
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit tacitement pour trois périodes de un an
Intitulé du lot: floculants pour la filière eau (traitement primaire physico-chimique et eaux sales issues du lavage des biofiltres)
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: floculants pour la filière boues (épaississement des boues biologiques)
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum annuel : 28 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: floculants pour la filière boues (déshydratation des boues digérées)
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: réactifs pour les désodorisations
Numéro du lot: 5
Brève description: montant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1 ou équivalent- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière: - Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
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Dépôts et garanties exigés:
aucune clause de garantie financière prévue.si l'avance est acceptée, une garantie à première demande devra être fournie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Prix unitaires, révisables
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre
Conditions d'exécution du contrat:
un plan de prévention sera rédigé (ou mis à jour) sur la base des protocoles de dépotage et sera signé par le représentant du titulaire et le responsable exploitation de l'udep
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'hygiène et la sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 872 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-067439
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-525742
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: feracid
Adresse postale: 90 Boulevard National
Commune postale: La Garenne Colombes
Code postal: 92250
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: snf
Adresse postale: zac de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: produits Chimiques Platret
Adresse postale: 27.rue De Montreal
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2022/S 026-067439 (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 872 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-067439
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-525742
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants plafonds de commande sur la durée totale des accords cadres soit 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: feracid
Adresse postale: 90 Boulevard National
Commune postale: La Garenne Colombes
Code postal: 92250
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: snf
Adresse postale: zac de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: produits Chimiques Platret
Adresse postale: 27.rue De Montreal
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2022/S 026-067439 (2022-02-02)
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