Fourniture de produits frais

Chambre de commerce et d'industrie de Caen

Fourniture de produits frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chambre de commerce et d'industrie de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Crustacés
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-28	Avis de marché
2021-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AC001_04_ICEP_2021
Brève description: Fourniture de produits frais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poissons 📦
Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de Caen
Adresse postale: 1 rue René Cassin Saint-Contest
Code postal: 14911
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.icepformation.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: +33 231356300 📞
Fax: +33 231356306 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=786023&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331212
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Montant minimal (par période): 4 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 12 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de viandes rouges et blanches
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: fourniture de viandes rouges et blanches.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimal (par période): 4 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 12 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de volailles et œufs
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: fourniture de volailles et œufs.
Informations complémentaires:

Montant minimal (par période): 2 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de poissons et crustacés
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: fourniture de poissons et crustacés.
Informations complémentaires:

Montant minimal (par période): 4 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 18 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot nº 4: fourniture de fruits et légumes.
Informations complémentaires:

Montant minimal (par période): 3 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 18 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 5: fourniture de produits laitiers frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de produits laitiers frais.
Informations complémentaires:

Montant minimal (par période): 1 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 10 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SAS ICEP, 8 rue Claude Bloch, 14053 Caen Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. La présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel que les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: L'ICEP est un établissement de formation proposant des formations en apprentissage du CAP au Bac +3. La SAS ICEP est une société de la CCI Caen Normandie.
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=786023&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La SAS ICEP représentée par son président — M. Christian Buot — représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 7.7.2020. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Fonds propres. Pièces relatives à l'offre: à l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet a minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné. (Signature) un mémoire technique complet avec indication détaillée de toutes les caractéristiques des fournitures, des prestations et des modalités d'exécution requises. (Signature) le bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif dûment renseigné fourni par le pouvoir adjudicateur. (Signature) un catalogue référençant l'ensemble des produits proposés par le candidat accompagné des tarifs. (Signature) les échantillons à fournir (liste complète) conformément à l'annexe 1: attention — les échantillons devront être remis le mardi 21.9.2021 (9h00) à l'ICEP Formation — 8 rue Claude Bloch — 14000 Caen. Le candidat a la possibilité de poser des questions écrites au moins huit jours avant la date limite de remise des candidatures. Les renseignements complémentaires sont alors envoyés au candidat qui le demande en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Les questions sont posées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «PLACE», dans la consultation, en cliquant sur le bouton «Poser une question». Ces questions feront l'objet de réponses écrites envoyées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «PLACE» au candidat. Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale. Compte tenu des spécificités de la consultation et afin de permettre de juger de la qualité des produits proposés, le pouvoir adjudicateur exige des candidats la production d'échantillons lors de la remise des offres (cf. annexe 1: liste des échantillons à fournir). Cette demande nécessite un investissement significatif des candidats, par conséquent, elle donnera lieu au versement d'une prime. Sous réserve de la remise de la totalité des échantillons listés en annexe 1. Le montant de la prime s'élève à:

Informations complémentaires

— lot nº 1: fourniture de viandes rouges et blanches: 42,45 EUR HT;

— lot nº 2: fourniture de volailles et œufs: 23,83 EUR HT;

— lot nº 3: fourniture de poissons et crustacés: 48,35 EUR HT;

— lot nº 4: fourniture de fruits et légumes: 33,90 EUR HT;

— lot nº 5: fourniture de produits laitiers frais: 20,59 EUR HT.

Cette prime sera versée à chaque candidat après remise et analyse des offres. L'absence de livraison des échantillons (ou liste incomplète) rend l'offre irrégulière, le versement de la prime ne sera pas effectué. Les échantillons devront être remis le mardi 21.9.2021 (9h00) à l'ICEP Formation — 8 rue Claude Bloch — 14000 Caen (se présenter à l'accueil), conformément à l'annexe 1: liste des échantillons à fournir, le pouvoir adjudicateur en restera le propriétaire. Le conditionnement des échantillons devra indiquer le nom du candidat ainsi que le numéro, l'objet de l'accord-cadre ainsi que le numéro du lot. La remise des échantillons est obligatoire. En l'absence, les offres des candidats ne seront pas analysées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 126-331212 (2021-06-28)

Avis d'attribution de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits frais
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de CAEN
Adresse postale: 1, Rue René Cassin Saint-Contest

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-640512
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331212
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) àbons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de lacommande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot no1 : Fourniture de viandes rouges et blanchesmontant minimum (par période) : 4 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 12 000.00 euro(s) HtLot no2 : fourniture de volailles et oeufsmontant minimum (par période) : 2 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 10 000.00 euro(s) HtLot no3 : fourniture de poissons et crustacésmontant minimum (par période) : 4 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 18 000.00 euro(s) HtLot no4 : Fourniture de fruits et légumesmontant minimum (par période) : 3 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 18 000.00 euro(s) HtLot no5 : Fourniture de produits laitiers fraismontant minimum (par période) : 1 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 10 000.00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de viandes rouges et blanches
Brève description: lot no1 : fourniture de viandes rouges et blanches
Intitulé du lot: fourniture de volailles et oeufs
Brève description: lot no2 : fourniture de volailles et oeufs
Intitulé du lot: fourniture de poissons et crustacés
Brève description: lot no3 : fourniture de poissons et crustacés
Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes
Brève description: lot no4 : fourniture de fruits et légumes
Intitulé du lot: lot no5 : fourniture de produits laitiers frais
Brève description: fourniture de produits laitiers frais
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sas icep 8, Rue Claude Bloch 14053 caen cedex 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: ets lebailly
Adresse postale: route de Cabourg
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.dnfs24.com/form.php?domain=lebailly.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: sarl top atlantique
Adresse postale: zac de Lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Adresse Internet: https://www.reseau-le-saint.com/top-atlantique/ 🌏
Nom: foissier sas
Adresse postale: zac de Lazzaro Rue de l'europe
Adresse Internet: https://www.reseau-le-saint.com/foissier/ 🌏
Nom: passion froid groupe pomona sas
Adresse postale: zac Object'Ifs sud 240 Rue Antoine Becquerel
Adresse Internet: https://www.passionfroid.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Le Duc BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 243-640512 (2021-12-10)

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