Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits frais
AC001_04_ICEP_2021
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fourniture de produits frais.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viandes rouges et blanches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SAS ICEP, 8 rue Claude Bloch, 14053 Caen Cedex 4.
Description du marché: Lot nº 1: fourniture de viandes rouges et blanches.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de volailles et œufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Lot nº 2: fourniture de volailles et œufs.
Informations complémentaires:
“Montant minimal (par période): 2 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 10 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poissons et crustacés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Crustacés📦
Description du marché: Lot nº 3: fourniture de poissons et crustacés.
Informations complémentaires:
“Montant minimal (par période): 4 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 18 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Lot nº 4: fourniture de fruits et légumes.
Informations complémentaires:
“Montant minimal (par période): 3 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 18 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: fourniture de produits laitiers frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Fourniture de produits laitiers frais.
Informations complémentaires:
“Montant minimal (par période): 1 000 EUR HT. Montant maximal (par période): 10 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature). Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. La...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. La présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel que les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La SAS ICEP représentée par son président — M. Christian Buot — représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 7.7.2020. La consultation...”
La SAS ICEP représentée par son président — M. Christian Buot — représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 7.7.2020. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Fonds propres. Pièces relatives à l'offre: à l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet a minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné. (Signature) un mémoire technique complet avec indication détaillée de toutes les caractéristiques des fournitures, des prestations et des modalités d'exécution requises. (Signature) le bordereau des prix unitaires/détail quantitatif estimatif dûment renseigné fourni par le pouvoir adjudicateur. (Signature) un catalogue référençant l'ensemble des produits proposés par le candidat accompagné des tarifs. (Signature) les échantillons à fournir (liste complète) conformément à l'annexe 1: attention — les échantillons devront être remis le mardi 21.9.2021 (9h00) à l'ICEP Formation — 8 rue Claude Bloch — 14000 Caen. Le candidat a la possibilité de poser des questions écrites au moins huit jours avant la date limite de remise des candidatures. Les renseignements complémentaires sont alors envoyés au candidat qui le demande en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Les questions sont posées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «PLACE», dans la consultation, en cliquant sur le bouton «Poser une question». Ces questions feront l'objet de réponses écrites envoyées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «PLACE» au candidat. Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale. Compte tenu des spécificités de la consultation et afin de permettre de juger de la qualité des produits proposés, le pouvoir adjudicateur exige des candidats la production d'échantillons lors de la remise des offres (cf. annexe 1: liste des échantillons à fournir). Cette demande nécessite un investissement significatif des candidats, par conséquent, elle donnera lieu au versement d'une prime. Sous réserve de la remise de la totalité des échantillons listés en annexe 1. Le montant de la prime s'élève à:
— lot nº 1: fourniture de viandes rouges et blanches: 42,45 EUR HT;
— lot nº 2: fourniture de volailles et œufs: 23,83 EUR HT;
— lot nº 3: fourniture de poissons et crustacés: 48,35 EUR HT;
— lot nº 4: fourniture de fruits et légumes: 33,90 EUR HT;
— lot nº 5: fourniture de produits laitiers frais: 20,59 EUR HT.
Cette prime sera versée à chaque candidat après remise et analyse des offres. L'absence de livraison des échantillons (ou liste incomplète) rend l'offre irrégulière, le versement de la prime ne sera pas effectué. Les échantillons devront être remis le mardi 21.9.2021 (9h00) à l'ICEP Formation — 8 rue Claude Bloch — 14000 Caen (se présenter à l'accueil), conformément à l'annexe 1: liste des échantillons à fournir, le pouvoir adjudicateur en restera le propriétaire. Le conditionnement des échantillons devra indiquer le nom du candidat ainsi que le numéro, l'objet de l'accord-cadre ainsi que le numéro du lot. La remise des échantillons est obligatoire. En l'absence, les offres des candidats ne seront pas analysées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 126-331212 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cci de CAEN
Adresse postale: 1, Rue René Cassin Saint-Contest
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits frais
AC001_04_ICEP_2021
Brève description: fourniture de produits frais
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viandes rouges et blanches
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sas icep 8, Rue Claude Bloch 14053 caen cedex 4
Description du marché: lot no1 : fourniture de viandes rouges et blanches
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de volailles et oeufs
Description
Description du marché: lot no2 : fourniture de volailles et oeufs
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de poissons et crustacés
Description
Description du marché: lot no3 : fourniture de poissons et crustacés
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes
Description
Description du marché: lot no4 : fourniture de fruits et légumes
Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : fourniture de produits laitiers frais
Description
Description du marché: fourniture de produits laitiers frais
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331212
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC_001_04_ICEP_2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de viandes rouges et blanches
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de volailles et oeufs
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets lebailly
Adresse postale: route de Cabourg
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.dnfs24.com/form.php?domain=lebailly.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de poissons et crustacés
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl top atlantique
Adresse postale: zac de Lazzaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
URL: https://www.reseau-le-saint.com/top-atlantique/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: foissier sas
Adresse postale: zac de Lazzaro Rue de l'europe
URL: https://www.reseau-le-saint.com/foissier/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de produits laitiers frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid groupe pomona sas
Adresse postale: zac Object'Ifs sud 240 Rue Antoine Becquerel
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) àbons de commande, en application des articles...”
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) àbons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de lacommande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot no1 : Fourniture de viandes rouges et blanchesmontant minimum (par période) : 4 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 12 000.00 euro(s) HtLot no2 : fourniture de volailles et oeufsmontant minimum (par période) : 2 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 10 000.00 euro(s) HtLot no3 : fourniture de poissons et crustacésmontant minimum (par période) : 4 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 18 000.00 euro(s) HtLot no4 : Fourniture de fruits et légumesmontant minimum (par période) : 3 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 18 000.00 euro(s) HtLot no5 : Fourniture de produits laitiers fraismontant minimum (par période) : 1 000.00 euro(s) HtMontant maximum (par période) : 10 000.00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Le Duc BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Le Duc BP 25086
Source: OJS 2021/S 243-640512 (2021-12-10)