Fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale
Commune de Vénissieux
Ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-11 | Avis de marché |
| 2021-10-19 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-10-11 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21f01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241334
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'épicerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Produits d'épicerie bio
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'épicerie bio.
Intitulé du lot: Sachets pique-niques secs
Numéro du lot: 3
Brève description: Sachets pique-niques secs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Vénissieux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 093-241334 (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21f01
Brève description:
Ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241334
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les échantillons devront être livrés le 1.7.2021 en respectant les modalités définies à l'article 7 du CCTP, à l'adresse suivante: Régie autonome de restauration scolaire et sociale, cuisine centrale, 5 avenue Jean Moulin, 69200 Vénissieux.
Le candidat veillera particulièrement au respect du produit demandé, de la date, des horaires de livraison et des quantités souhaitées. Tout excédent de livraison fera l'objet d'un don alimentaire à une association caritative. Tout échantillon ne respectant pas les modalités de réception, ne sera pas accepté. Les horaires d'ouverture du magasin sont les suivantes: du lundi au vendredi de 7h00 à 11h00.
Les échantillons qui seraient remis avant ou après la date et l'heure limites précitées ne seront pas acceptés. Les échantillons devront être conditionnés dans un carton mentionnant: Échantillons marché 21f01 — lot 1 et/ou lot 2 et/ou lot 3 famille 1.001 — fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale, Régie autonome de restauration scolaire et sociale de Vénissieux — marchés publics 2021 — ne pas ouvrir + nom de l'entreprise.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'épicerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
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Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'épicerie bio.
Intitulé du lot: Sachets pique-niques secs
Numéro du lot: 3
Brève description: Sachets pique-niques secs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— agrément sanitaire ou équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Vénissieux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est récurrent, il est renouvelé à expiration de celui en cours éventuelles reconductions comprises.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les échantillons devront être livrés le 1.7.2021 en respectant les modalités définies à l'article 7 du CCTP, à l'adresse suivante: Régie autonome de restauration scolaire et sociale, cuisine centrale, 5 avenue Jean Moulin, 69200 Vénissieux.
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Le candidat veillera particulièrement au respect du produit demandé, de la date, des horaires de livraison et des quantités souhaitées. Tout excédent de livraison fera l'objet d'un don alimentaire à une association caritative. Tout échantillon ne respectant pas les modalités de réception, ne sera pas accepté. Les horaires d'ouverture du magasin sont les suivantes: du lundi au vendredi de 7h00 à 11h00.
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Les échantillons qui seraient remis avant ou après la date et l'heure limites précitées ne seront pas acceptés. Les échantillons devront être conditionnés dans un carton mentionnant: Échantillons marché 21f01 — lot 1 et/ou lot 2 et/ou lot 3 famille 1.001 — fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale, Régie autonome de restauration scolaire et sociale de Vénissieux — marchés publics 2021 — ne pas ouvrir + nom de l'entreprise.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 093-241334 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-536924
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241334
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: produits d'épicerie
Intitulé du lot: produits d'épicerie bio
Brève description: produits d'épicerie bio
Intitulé du lot: sachets Pique-Niques secs
Brève description: sachets Pique-Niques secs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: la Nature A Table Sas
Adresse postale: 28 chemin des charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isère
Code postal: 26600
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 35972.51 EUR 💰
Nom: krut
Adresse postale: 5, avenue Gay Lussac
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2490.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 206-536924 (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la Ville devénissieux
Valeur totale du marché: 35972.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-536924
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241334
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
les montants mini et maxi affichés sont les montants annuels confondus des 2 lots attribuésles montants affichés pour les attributions sont les montants des commandes comparatives
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: produits d'épicerie
Intitulé du lot: produits d'épicerie bio
Brève description: produits d'épicerie bio
Intitulé du lot: sachets Pique-Niques secs
Brève description: sachets Pique-Niques secs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: la Nature A Table Sas
Adresse postale: 28 chemin des charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isère
Code postal: 26600
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 35972.51 EUR 💰
Nom: krut
Adresse postale: 5, avenue Gay Lussac
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2490.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 206-536924 (2021-10-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021/S206-536924
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Regie de restauration scolaire et sociale
Adresse postale: 5 AVENUE JEAN MOULIN
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: cuisinecentrale@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472504034 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623858
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-536924
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie bio pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Nom: La nature a table
Adresse postale: 28 Chemin de Charassis
Commune postale: Pont de l'isere
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300922
Contact
Point de contact: Madame la Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 03
Source: OJS 2023/S 199-623858 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021/S206-536924
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Regie de restauration scolaire et sociale
Adresse postale: 5 AVENUE JEAN MOULIN
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: cuisinecentrale@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472504034 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623858
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-536924
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie bio pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale
Brève description:
Ce marché s'inscrit dans le cadre de la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux.
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date indiquée lors de la notification du contrat.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 10 octobre 2021 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive.
L’accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Montant minimum annuel de commandes : 20 000€ / Montant maximum annuel de commandes : 80 000€
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
REGIE AUTONOME DE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Cuisine Centrale
5 Avenue Jean Moulin
69200 VENISSIEUX
Attribution du marché
Nom: La nature a table
Adresse postale: 28 Chemin de Charassis
Commune postale: Pont de l'isere
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300922
Contact
Point de contact: Madame la Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 03
Source: OJS 2023/S 199-623858 (2023-10-11)
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