Fourniture de produits d'entretien et matériels aux différents services municipaux

Commune de Rognac

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de produits d'entretien et matériels aux différents services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-09	Avis de marché
2021-03-09	Informations complémentaires
2021-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2021/04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
URL des documents: http://www.ville-rognac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Date de fin: 2021-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072081
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 292 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lessiviels
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits lessiviels. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Dès notification jusqu'au 1.11.2021.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Produits jetables
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits jetables les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rognac.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-rognac.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché;

— recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de deux mois à compter de sa notification.

Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2021/S 030-072081 (2021-02-09)

Informations complémentaires (2021-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-124359
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-072081
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2021/S 050-124359 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de produits d'entretien et matériels aux différents services municipaux

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rognac
Adresse postale: 1, Place de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444977
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits lessiviels
Brève description: produits lessivielsles prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations complémentaires:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: produits jetables
Brève description: produits jetablesles prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

Source: OJS 2021/S 171-444977 (2021-08-30)

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