L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est passé sans montant minimum ni montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation «Fourniture de produit diététiques, nutrition infantile et additifs alimentaires divers» est passée pour l'ensemble des membres du GCS Pharma Hauts-de-France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produit diététiques, nutrition infantile et additifs alimentaires divers
2020-228”
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est passé sans montant minimum ni montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est passé sans montant minimum ni montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation «Fourniture de produit diététiques, nutrition infantile et additifs alimentaires divers» est passée pour l'ensemble des membres du GCS Pharma Hauts-de-France.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 312 462 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emulsion 50 % TCM/50 % eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nutritionnels spéciaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Emulsion 50 % TCM/50 % eau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Vide.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange spécial glucidolipidique, complet en VMOE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mélange spécial glucidolipidique, complet en VMOE.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mélange spécial glucidolipidique à très faible teneur en CA et vitamines D, avec VMOE” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mélange spécial glucidolipidique à très faible teneur en CA et vitamines D, avec VMOE.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mélange d'acide aminés pour enfants > 8 ans, atteints d'acidurie glutarique, sans lysine, tryptophane” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Mélange d'acide aminés pour enfants > 8 ans, atteints d'acidurie glutarique, sans lysine, tryptophane.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mélange nutritionnel complet, teneur élevée en TCM, avec prot de lactosérum, glucides, lipides, VMOE” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Mélange nutritionnel complet, teneur élevée en TCM, avec prot de lactosérum, glucides, lipides, VMOE.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange équilibré d'acides aminés essentiels et non essentiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Mélange équilibré d'acides aminés essentiels et non essentiels.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits polymères de glucose
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Petits polymères de glucose.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Boisson lactée hyper énergétique avec fibres pour E en situation d'hyper MB ou d'hyper catabolisme” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Boisson lactée hyper énergétique avec fibres pour E en situation d'hyper MB ou d'hyper catabolisme.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre dextrine maltose, nourrisson, dès la naissance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Poudre dextrine maltose, nourrisson, dès la naissance.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre épaississante à base de caroube, nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Poudre épaississante à base de caroube, nourrisson.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre épaississante à base d'amidon de maïs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Poudre épaississante à base d'amidon de maïs.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poudre épaississante à base de pectine, nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Poudre épaississante à base de pectine, nourrisson.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation cétogène destinée au trait diététique de l'épilepsie pharmaco-R ou de maladies MB héréditaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prép cétogène destinée au trait diététique de l'épilepsie pharmaco-R ou de maladies MB héréditaires.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange glucido-lipidique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Mélange glucido-lipidique.
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 1 et 2 âge
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 1 et 2 âge.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 0-36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 0-36 mois.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour APLV de 0-36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour APLV de 0-36 mois.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat de protéines de riz pour APLV
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Hydrolysat de protéines de riz pour APLV.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour APLV
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour APLV.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrolysat poussé de protéines avec TCM
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Hydrolysat poussé de protéines avec TCM.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formule à base d'acide aminés
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Formule à base d'acide aminés.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrisson allergies sévères aux protéines de lait de vache
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Préparation pour nourrisson allergies sévères aux protéines de lait de vache.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formule anti-diarrhéique et intolérance, sans lactose, nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Formule anti-diarrhéique et intolérance, sans lactose, nourrisson.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation pour nourrisson ou lait de suite pour troubles digestifs haut et bas (Gest)” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson ou lait de suite pour troubles digestifs haut et bas (Gest).”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrisson ou lait de suite colique (AC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Préparation pour nourrisson ou lait de suite colique (AC).
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation pour nourrisson ou lait de suite transit (constipation) 1 et/ou 2 âge” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson ou lait de suite transit (constipation) 1 et/ou 2 âge.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation pour nourrisson et lait de suite épaississant amidon > = 2,5 g, toute forme” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson et lait de suite épaississant amidon > = 2,5 g, toute forme.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrisson et lait de suite Ar, épaissi à la caroube 1 — 2 âge
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson et lait de suite Ar, épaissi à la caroube 1 — 2 âge.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrisson et lait de suite épaissi à l'amidon+caroube Ar
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Préparation pour nourrisson et lait de suite épaissi à l'amidon+caroube Ar.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance, formule unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance, formule unique.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines hydrolysées” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines hydrolysées.”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines intactes et Fos/Gos” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines intactes et Fos/Gos.”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour nourrissons à base de protéines partiellement hydrolysées (HA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Préparation pour nourrissons à base de protéines partiellement hydrolysées (HA).”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fortifiant nutritionnel du lait maternel pour les prématurés et les nourrissons de faible poids” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Fortifiant nutritionnel du lait maternel pour les prématurés et les nourrissons de faible poids.”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fortifiant du lait maternel avec lipides
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Fortifiant du lait maternel avec lipides.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Supplément protéïque du lait maternel fortifié ou d'une formule infantile pré-terme” Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Supplément protéïque du lait maternel fortifié ou d'une formule infantile pré-terme.”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soluté de réhydratation orale nouveau-né et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Soluté de réhydratation orale nouveau-né et enfant.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formule infantile avec HMO
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Formule infantile avec HMO.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Céréales infantiles instantanées, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Céréales infantiles instantanées, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette.”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Céréales infantiles instantanées bio, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Céréales infantiles instantanées bio, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette.”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot d'alimentation pédiatrique midi et/ou soir, tout âge, tout grammage
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Pot d'alimentation pédiatrique midi et/ou soir, tout âge, tout grammage.
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dessert pour enfants sans lactose, tout parfum, prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Dessert pour enfants sans lactose, tout parfum, prêt à l'emploi.
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait standard, 100 % lipides laitiers, sans huile de palme
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Lait standard, 100 % lipides laitiers, sans huile de palme.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait classique avec présence de 2?fl, et teneur décroissante en protéines
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Lait classique avec présence de 2?fl, et teneur décroissante en protéines.
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lait standard à base de protéines de lait de vache enrichi en FOS/GOS-DHA et ARA” Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Lait standard à base de protéines de lait de vache enrichi en FOS/GOS-DHA et ARA.”
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait standard avec lactoferrine
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Lait standard avec lactoferrine.
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lait pour nourrisson enrichi en pré et/ou probiotiques à base de protéines partiellement hydrolysées” Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“Lait pour nourrisson enrichi en pré et/ou probiotiques à base de protéines partiellement hydrolysées.”
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait bio, AGS, 34 % des lipides
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Lait bio, AGS, 34 % des lipides.
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait bio, avec DHA
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Lait bio, avec DHA.
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait infantile bio label AB avec DHA et/ou ARA, et enrichi en FOS/GOS
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Lait infantile Bio label AB avec DHA et/ou ARA, et enrichi en FOS/GOS.
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait bio, avec DHA et ARA, sans huile de palme
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Lait bio, avec DHA et ARA, sans huile de palme.
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edulcorant à base d'aspartam
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Edulcorant à base d'aspartam.
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edulcorant à base de sucralose
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Edulcorant à base de sucralose.
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edulcorant à base de stévia
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Edulcorant à base de stévia.
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sel de Bouillet
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Sel de Bouillet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.12.2021 jusqu'au 30.11.2023. L'accord-cadre est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.12.2021 jusqu'au 30.11.2023. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de deux ans et 24 mois.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le candidat a la possibilité de proposer en variante des produits «Équivalents», en joignant un document explicatif. Il devra dans ce cas, les chiffrer indépendamment de son offre de base et devront être suffisamment détaillées pour permettre d'en apprécier la pertinence au regard des besoins exprimés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 042-104442 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Lens
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produit diététiques, nutrition infantile et additifs alimentaires divers
2020-228”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est passé sans montant minimum ni montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est passé sans montant minimum ni montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation "Fourniture de produit diététiques, nutrition infantile et additifs alimentaires divers" est passée pour l'ensemble des membres du Gcs Pharma hauts-de-france
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 379 879 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: emulsion 50% Tcm / 50% Eau
Description
Description du marché: emulsion 50% Tcm / 50% Eau
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: mélange spécial glucidolipidique, complet en Vmoe
Description
Description du marché: mélange spécial glucidolipidique, complet en Vmoe
Champ d'application du marché
Titre:
“mélange spécial glucidolipidique à très faible teneur en Ca et vitamines D, avec Vmoe” Description
Description du marché:
“mélange spécial glucidolipidique à très faible teneur en Ca et vitamines D, avec Vmoe” Champ d'application du marché
Titre:
“mélange d'acide aminés pour enfants >8 ans, atteints d'acidurie glutarique, sans lysine, tryptophane” Description
Description du marché:
“mélange d'acide aminés pour enfants >8 ans, atteints d'acidurie glutarique, sans lysine, tryptophane” Champ d'application du marché
Titre:
“mélange nutritionnel complet, teneur élevée en Tcm, avec prot de lactosérum, glucides, lipides, Vmoe” Description
Description du marché:
“mélange nutritionnel complet, teneur élevée en Tcm, avec prot de lactosérum, glucides, lipides, Vmoe” Champ d'application du marché
Titre: mélange équilibré d?acides aminés essentiels et non essentiels
Description
Description du marché: mélange équilibré d?acides aminés essentiels et non essentiels
Champ d'application du marché
Titre: petits polymères de glucose
Description
Description du marché: petits polymères de glucose
Champ d'application du marché
Titre:
“boisson lactée hyper énergétique avec fibres pour E en situation d?hyper mb ou d?hyper catabolisme” Description
Description du marché:
“boisson lactée hyper énergétique avec fibres pour E en situation d?hyper mb ou d?hyper catabolisme” Champ d'application du marché
Titre: poudre dextrine maltose, nourrisson, dès la naissance
Description
Description du marché: poudre dextrine maltose, nourrisson, dès la naissance
Champ d'application du marché
Titre: poudre épaississante à base de caroube, nourrisson
Description
Description du marché: poudre épaississante à base de caroube, nourrisson
Champ d'application du marché
Titre: poudre épaississante à base d'amidon de maïs
Description
Description du marché: poudre épaississante à base d'amidon de maïs
Champ d'application du marché
Titre: poudre épaississante à base de pectine, nourrisson
Description
Description du marché: poudre épaississante à base de pectine, nourrisson
Champ d'application du marché
Titre:
“préparation cétogène destinée au trait diététique de l?épilepsie pharmaco-r ou de maladies mb héréditaires” Description
Description du marché:
“prép cétogène destinée au trait diététique de l?épilepsie pharmaco-r ou de maladies mb héréditaires” Champ d'application du marché
Titre: mélange glucido-lipidique
Description
Description du marché: mélange glucido-lipidique
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 1er et 2ème âge
Description
Description du marché: hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 1er et 2ème âge
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat poussé de protéines (latosérum) , 0-36 mois
Description
Description du marché: hydrolysat poussé de protéines (latosérum) , 0-36 mois
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv de 0-36 mois
Description
Description du marché: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv de 0-36 mois
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat de protéines de riz pour Aplv
Description
Description du marché: hydrolysat de protéines de riz pour Aplv
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv
Description
Description du marché: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv
Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat poussé de protéines avec Tcm
Description
Description du marché: hydrolysat poussé de protéines avec Tcm
Champ d'application du marché
Titre: formule à base d'acide aminés
Description
Description du marché: formule à base d'acide aminés
Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrisson allergies sévères aux protéines de lait de vache
Description
Description du marché: préparation pour nourrisson allergies sévères aux protéines de lait de vache
Champ d'application du marché
Titre: formule anti diarrhéique et intolérance, sans lactose, nourrisson
Description
Description du marché: formule anti diarrhéique et intolérance, sans lactose, nourrisson
Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite pour troubles digestifs haut et bas (Gest)” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite pour troubles digestifs haut et bas (Gest)” Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrisson ou lait de suite colique (Ac)
Description
Description du marché: préparation pour nourrisson ou lait de suite colique (Ac)
Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite transit (constipation) 1er et/ou 2ème âge” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite transit (constipation) 1er et/ou 2ème âge” Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson et lait de suite épaississant amidon > = 2,5 g, toute forme” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson et lait de suite épaississant amidon > = 2,5 g, toute forme” Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson et lait de suite Ar, épaissi à la caroube 1er - 2ème âge” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson et lait de suite Ar, épaissi à la caroube 1er - 2ème âge” Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrisson et lait de suite épaissi à l?amidon+caroube Ar
Description
Description du marché: préparation pour nourrisson et lait de suite épaissi à l?amidon+caroube Ar
Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrisson de faible poids de naissance, formule unique
Description
Description du marché: préparation pour nourrisson de faible poids de naissance, formule unique
Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines hydrolysées” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines hydrolysées” Champ d'application du marché
Titre:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines intactes et Fos/Gos” Description
Description du marché:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines intactes et Fos/Gos” Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrissons à base de protéines partiellement hydrolysées (Ha)
Description
Description du marché: préparation pour nourrissons à base de protéines partiellement hydrolysées (Ha)
Champ d'application du marché
Titre:
“fortifiant nutritionnel du lait maternel pour les prématurés et les nourrissons de faible poids” Description
Description du marché:
“fortifiant nutritionnel du lait maternel pour les prématurés et les nourrissons de faible poids” Champ d'application du marché
Titre: fortifiant du lait maternel avec lipides
Description
Description du marché: fortifiant du lait maternel avec lipides
Champ d'application du marché
Titre:
“supplément protéïque du lait maternel fortifié ou d?une formule infantile pré-terme” Description
Description du marché:
“supplément protéïque du lait maternel fortifié ou d?une formule infantile pré-terme” Champ d'application du marché
Titre: soluté de réhydratation orale nouveau-né et enfant
Description
Description du marché: soluté de réhydratation orale nouveau-né et enfant
Champ d'application du marché
Titre: formule infantile avec Hmo
Description
Description du marché: formule infantile avec Hmo
Champ d'application du marché
Titre:
“céréales infantiles instantanées, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Description
Description du marché:
“céréales infantiles instantanées, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Champ d'application du marché
Titre:
“céréales infantiles instantanées bio, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Description
Description du marché:
“céréales infantiles instantanées bio, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Champ d'application du marché
Titre: pot d'alimentation pédiatrique midi et/ou soir, tout âge, tout grammage
Description
Description du marché: pot d'alimentation pédiatrique midi et/ou soir, tout âge, tout grammage
Champ d'application du marché
Titre: dessert pour enfants sans lactose, tout parfum, prêt à l'emploi
Description
Description du marché: dessert pour enfants sans lactose, tout parfum, prêt à l'emploi
Champ d'application du marché
Titre: lait standard, 100 % lipides laitiers, sans huile de palme
Description
Description du marché: lait standard, 100 % lipides laitiers, sans huile de palme
Champ d'application du marché
Titre: lait classique avec présence de 2?fl, et teneur décroissante en protéines
Description
Description du marché: lait classique avec présence de 2?fl, et teneur décroissante en protéines
Champ d'application du marché
Titre:
“lait standard à base de protéines de lait de vache enrichi en Fos/Gos-Dha et Ara” Description
Description du marché:
“lait standard à base de protéines de lait de vache enrichi en Fos/Gos-Dha et Ara” Champ d'application du marché
Titre: lait standard avec lactoferrine
Description
Description du marché: lait standard avec lactoferrine
Champ d'application du marché
Titre:
“lait pour nourrisson enrichi en pré et/ou probiotiques à base de protéines partiellement hydrolysées” Description
Description du marché:
“lait pour nourrisson enrichi en pré et/ou probiotiques à base de protéines partiellement hydrolysées” Champ d'application du marché
Titre: lait Bio, Ags, 34 % des lipides
Description
Description du marché: lait Bio, Ags, 34 % des lipides
Champ d'application du marché
Titre: lait Bio, avec Dha
Description
Description du marché: lait Bio, avec Dha
Champ d'application du marché
Titre: lait infantile Bio label Ab avec Dha et/ou Ara, et enrichi en Fos/Gos
Description
Description du marché: lait infantile Bio label Ab avec Dha et/ou Ara, et enrichi en Fos/Gos
Champ d'application du marché
Titre: lait Bio, avec Dha et Ara, sans huile de palme
Description
Description du marché: lait Bio, avec Dha et Ara, sans huile de palme
Champ d'application du marché
Titre: edulcorant à base d'aspartam
Description
Description du marché: edulcorant à base d'aspartam
Champ d'application du marché
Titre: edulcorant à base de sucralose
Description
Description du marché: edulcorant à base de sucralose
Champ d'application du marché
Titre: edulcorant à base de stévia
Description
Description du marché: edulcorant à base de stévia
Champ d'application du marché
Titre: sel de Bouillet
Description
Description du marché: sel de Bouillet
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 042-104442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 215184
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: emulsion 50% Tcm / 50% Eau
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nutricia Nutrition Clinique
Adresse postale: 17 Rue Des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 363 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mélange spécial glucidolipidique, complet en Vmoe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 808 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mélange spécial glucidolipidique à très faible teneur en Ca et vitamines D, avec Vmoe” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 647 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mélange d'acide aminés pour enfants >8 ans, atteints d'acidurie glutarique, sans lysine, tryptophane” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 074 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“mélange nutritionnel complet, teneur élevée en Tcm, avec prot de lactosérum, glucides, lipides, Vmoe” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 565 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: mélange équilibré d?acides aminés essentiels et non essentiels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 976 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: petits polymères de glucose
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 135 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“boisson lactée hyper énergétique avec fibres pour E en situation d?hyper mb ou d?hyper catabolisme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 095 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 215182
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: poudre dextrine maltose, nourrisson, dès la naissance
Nom et adresse du contractant
Nom: lactalis Nutrition Sante
Adresse postale: parc d'activités de Torcé - secteur Est
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 196 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 215178
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: poudre épaississante à base de caroube, nourrisson
Nom et adresse du contractant
Nom: bledina
Adresse postale: 81, rue de Sans-Souci - cs 13754
Commune postale: Limonest
Code postal: 69576
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 639 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: poudre épaississante à base d'amidon de maïs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 160 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: poudre épaississante à base de pectine, nourrisson
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“préparation cétogène destinée au trait diététique de l?épilepsie pharmaco-r ou de maladies mb héréditaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 088 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: mélange glucido-lipidique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 363 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: hydrolysat poussé de protéines (latosérum), 1er et 2ème âge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 076 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 215183
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: hydrolysat poussé de protéines (latosérum) , 0-36 mois
Nom et adresse du contractant
Nom: nestle Health Science France
Adresse postale: 34-40 Rue Guynemer
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv de 0-36 mois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 215186
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: hydrolysat de protéines de riz pour Aplv
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilac
Adresse postale: 68 Rue De Villiers
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92532
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 626 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 215185
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: hydrolysat poussé de protéines (caséine) pour Aplv
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: reckitt Benckiser France
Adresse postale: 38 Victor Basch
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 036 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: hydrolysat poussé de protéines avec Tcm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: formule à base d'acide aminés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 890 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: préparation pour nourrisson allergies sévères aux protéines de lait de vache
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 844 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: formule anti diarrhéique et intolérance, sans lactose, nourrisson
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de Sans-Souci - cs 13754
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 347 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite pour troubles digestifs haut et bas (Gest)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 422 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: préparation pour nourrisson ou lait de suite colique (Ac)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 010 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“préparation pour nourrisson ou lait de suite transit (constipation) 1er et/ou 2ème âge” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 215180
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“préparation pour nourrisson et lait de suite épaississant amidon > = 2,5 g, toute forme” Nom et adresse du contractant
Nom: guigoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 082 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“préparation pour nourrisson et lait de suite Ar, épaissi à la caroube 1er - 2ème âge” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 294 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: préparation pour nourrisson et lait de suite épaissi à l?amidon+caroube Ar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 326 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: préparation pour nourrisson de faible poids de naissance, formule unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 468 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines hydrolysées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 561 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“préparation pour nourrisson de faible poids de naissance avec protéines intactes et Fos/Gos” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 089 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: préparation pour nourrissons à base de protéines partiellement hydrolysées (Ha)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 009 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“fortifiant nutritionnel du lait maternel pour les prématurés et les nourrissons de faible poids” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 200 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: fortifiant du lait maternel avec lipides
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 728 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“supplément protéïque du lait maternel fortifié ou d?une formule infantile pré-terme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 808 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: soluté de réhydratation orale nouveau-né et enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 463 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: formule infantile avec Hmo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 253 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“céréales infantiles instantanées, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 692 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre:
“céréales infantiles instantanées bio, tout parfum, flocons en boite multi-portion ou en dosette” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 678 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: pot d'alimentation pédiatrique midi et/ou soir, tout âge, tout grammage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 092 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: dessert pour enfants sans lactose, tout parfum, prêt à l'emploi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 786 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 215181
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: lait standard, 100 % lipides laitiers, sans huile de palme
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lactalis Nutrition Dietetique (Secteur Est)
Adresse postale: parc d'activités de Torce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 037 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: lait classique avec présence de 2?fl, et teneur décroissante en protéines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 006 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre:
“lait standard à base de protéines de lait de vache enrichi en Fos/Gos-Dha et Ara” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 674 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: lait standard avec lactoferrine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 411 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre:
“lait pour nourrisson enrichi en pré et/ou probiotiques à base de protéines partiellement hydrolysées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 523 💰
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: lait Bio, Ags, 34 % des lipides
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 143 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: lait Bio, avec Dha
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 943 💰
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: lait infantile Bio label Ab avec Dha et/ou Ara, et enrichi en Fos/Gos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 934 💰
5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: lait Bio, avec Dha et Ara, sans huile de palme
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Levallois Perret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 330 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 215179
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: edulcorant à base d'aspartam
Nom et adresse du contractant
Nom: cafes San-Rivo
Adresse postale: 20 Rue Du Banquier
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 033 💰
5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: edulcorant à base de sucralose
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 197 💰
5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: edulcorant à base de stévia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 946 💰
5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 55
Titre: sel de Bouillet
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 228-600151 (2021-11-19)