Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produit chaussant
Produits/services: Articles chaussants📦
Brève description: fourniture de chaussants de protection
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussant de protection type A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sdis du Var Groupement Soutien Logistique - service Soutien Matériel 24, allée de Vaugrenier 83490 le muy”
Description du marché:
“chaussant de protection de type A destinés aux opérations d'assistance et secours à personnes ou d'opérations diverses” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible trois fois sans que sa durée totale nepuisse excéder 4 années” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (125.000 EurPar an), il est donné à titre...”
Informations complémentaires
marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (125.000 EurPar an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussant opérationnels SSSM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“chaussant opérationnels pour les personnels su service de santé de secours médical” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (5 000 Eur)Par an), il est donné à titre...”
Informations complémentaires
marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (5 000 Eur)Par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières :les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;-liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
14:10 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ddsis du VAR
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot et s'exécutant par l'émission de bons de commande.Les bons de...”
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot et s'exécutant par l'émission de bons de commande.Les bons de commande sont établis par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure des besoins pendant la durée du marché.Il est conclu sans minimum ni maximum. Les montants indiqués aux points Ii.1.5 et Ii.2.6 sont donnés à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractére contractuel;- des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché ;- modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif, l'ouverture n'est paspublique ;- le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres ;- date prévisionnelle de notification : octobre 2021 ;- le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine
Commune postale: Toulon France
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date designature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature ducontrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat,si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrativeet dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai necommence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'actedétachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 148-393126 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 28830040300822
Adresse postale: zac Les Ferrières 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point V.2.4 est une estimation HT pour 4 ans (125.000 EUR par an), il est donné à titre...”
Informations complémentaires
marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point V.2.4 est une estimation HT pour 4 ans (125.000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
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Informations complémentaires:
“marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point V.2.4 est une estimation HT pour 4 ans (5 000 Eur)Par an), il est donné à titre indicatif...”
Informations complémentaires
marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point V.2.4 est une estimation HT pour 4 ans (5 000 Eur)Par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-393126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2134
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“chaussant de protection de type A destinés aux opérations d'assistance et secours à personnes ou d'opérations diverses”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: haix Schuhe produktions
Numéro d'enregistrement national: de128694545
Adresse postale: auhofstrasse 10 D-840048
Commune postale: Mainburg
Code postal: 84048
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“chaussant opérationnels pour les personnels su service de santé de secours médical”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: planete Chauss
Numéro d'enregistrement national: 42318447200011
Adresse postale: 27 bb Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot et s'exécutant par l'émission de bons de commande.Les bons de...”
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot et s'exécutant par l'émission de bons de commande.Les bons de commande sont établis par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure des besoins pendant la durée du marché.Il est conclu sans minimum ni maximum.Montant des offres retenues : Pour le lot no1 : 106,42 EUR pour une paire de chaussant de type AOffre la moins chère : 79,20euroffre la plus chère : 113,06eurpour le lot no2 : 97,20 EUR pour une paire de chaussant SSSM
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrativeterritorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrativeterritorialement compétente :o Soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature ducontrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat,si aucun avis d'attribution n'a été publié ;o Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrativeet dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai necommence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai ;o Soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'actedétachable attaqué.Nota : Le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 252-669916 (2021-12-23)